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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 15/05/2009 13:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 290

fourniture de produits radiopharmaceutiques à Saint Genis Laval 

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BOMP B/0081-290

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hospices civils de lyon, pharmacie centrale 57 rue francisque darcieux, contact : service des marchés, à l'attention de Mme Brolles Joëlle, F-69561 Saint-Genis Laval Cedex. Tél. : 04 78 86 33 93. E-mail : joelle.brolles@chu-lyon.fr. Fax : 04 78 86 59 99.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Hospices civils de Lyon Pharmacie centrale, 57 rue francisque Darcieux, contact : service des marchés, à l'attention de Mme Joëlle Brolles, F-69561 Saint-Genis Laval Cedex. Tél. : 04 78 86 33 93. E-mail : joelle.brolles@chu-lyon.fr. Fax : 04 78 86 59 99. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Hospices civils de Lyon, 57 rue Francisque Darcieux, contact : pharmacie centrale, à l'attention de Mme Joëlle Brolles, F-69561 Saint-Genis Laval Cedex. Tél. : 04 78 86 33 93. E-mail : joelle.brolles@chu-lyon.fr. Fax : 04 78 86 59 99. URL : http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_2009_wSUOowpKW1

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Hospices civils de Lyon, 57 rue Francisque Darcieux, contact : pharmacie centrale, à l'attention de Mme Joëlle Brolles, F-69561 Saint-Genis Laval Cedex. Tél. : 04 78 86 33 93. E-mail : joelle.brolles@chu-lyon.fr. Fax : 04 78 86 59 99. URL : http://www.achats-hopitaux.com

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
appel d'offres pour la fourniture de produits radiopharmaceutiques.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : etablissements des hospices civils de lyon.

II.1.3) L'avis implique :
un marché public.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
appel d'offres pour la fourniture de produits radiopharmaceutiques.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33690000, 09344000.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 1 111 407 EUR.

II.2.2) Options :

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er juillet 2009, jusqu'au : 30 juin 2013.INFORMATIONS SUR LES LOTS
Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 1: Gallium 67
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000, 09344000.
3) Quantité ou étendue :
100
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Lots 2 à 4: Générateur 99mTc
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000, 09344000.
3) Quantité ou étendue :
300
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Le candidat devra fournir, à l'appui de son offre, un échantillon conforme de conditionnement pour les lots n° 2, 3 et 4.
Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 5 : Iode 123
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000, 09344000.
3) Quantité ou étendue :
10
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Lots 6 à 8 : Iode 131
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000, 09344000.
3) Quantité ou étendue :
6050
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 9 : MIBG (Iode 123) 37MBQ
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000, 09344000.
3) Quantité ou étendue :
120
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 10 :Thallium 201 (chlorure) 37MBQ
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000, 09344000.
3) Quantité ou étendue :
2800
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 11 à 18 : Trousses technetiées
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000, 09344000.
3) Quantité ou étendue :
1770
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots
Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
Lot 19 : Remise sur catalogue pour tout autre produit
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33690000, 09344000.
3) Quantité ou étendue :
1
4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-i du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et financés selon les modalités suivantes :
-Financement : Budjet de l'etablissement Public de santé,
-paiement : selon les dispositions du titre IV, chapître 1er, section 1 du C.M.P.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'offre peut être présentée par une seule entreprise ou par un groupement d'opérateurs économiques.
Aucune forme de groupement n'est imposée par la personne publique pour la présentation de l'offre.
Toutefois, la forme souhaitée est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du marché est d'une forme différente, il pourra se voir obligé d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des marchés publics.
Les candidats ne peuvent présenter une offre en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et en qualité de membres d'un ou plusieurs groupements.
Un même candidat ne pourra pas être mandataire de plus d'un groupement pour un même marché.
Si l'attributaire désigné est un groupement entre plusieurs opérateurs économiques, le marché sera alors signé avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pièces exigées à l'article 46-i du code des marchés publics, sous peine d'élimination du groupement.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du Code des marchés publics.
La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
Déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, (DC 5 ou forme libre) :
- n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du Code pénal, ainsi que par l'article 1741 du Code général des impôts ;
- n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, (ex L. 324-9), L. 8221-3, L. 8221-5 (ex L. 324-10), L. 8251-1, (ex L. 341-6), L. 8231-1 (ex L. 125-1) et L. 8241-1 (ex L. 125-3) du Code du travail ;
- n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du Code de commerce et s'il s'agit d'un personne physique, que sa faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du même Code, n'a pas été prononcée ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger. Les personnes admises au redressement judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du Code de commerce ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger doivent justifier qu'elles ont été habilitées à poursuivre leur activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché;.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou n'a pas acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. Toutefois, sont considérées comme en situation régulière les personnes qui, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitté les divers produits devenus exigibles à cette date, ni constitué de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'exécution du comptable ou de l'organisme chargé du recouvrement, soit acquitté lesdits produits, soit constitué des garanties jugées suffisantes par le comptable ou l'organisme chargé du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions prévues aux alinéas précédents ne peuvent être personnellement candidates à un marché ;
-était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-2 à L5212-4 (ex L. 323-1) et, L. 5212-9 à L. 5212-11 (ex L. 323-8-2) ou L. 5212-5 (ex L. 323-8-5), du Code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC 5 ou forme libre) ;
Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 4 ou forme libre).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (DC 5 ou forme libre) :
- déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 dernières années ;
- en matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas précise que la preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'opérateur économique à réaliser la prestation pour laquelle il se porte candidat ;
- certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés ;.

III.2.4) Marchés réservés :

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. coût d'utilisation
Pondération : 40%.
Critères : 2. valeur technique
Pondération : 60%.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
P09-034.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Avis de préinformation
Numéro de l'avis au JO : 2009/S11-014668 du 17/01/2009.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 mai 2009, à 13:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :

VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 avril 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon Cedex 03. Tél. : 04 78 14 10 10. Fax : 04 78 14 10 65

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interégional de règlement amiable des litiges, 184 rue duguesclin, F-69003 Lyon Cedex 03. Tél. : 04 72 84 78 59

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon Cedex 03. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. Tél. : 04 78 14 10 10

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 avril 2009

Mots déscripteurs
Produits pharmaceutiques
Radiologie (produits)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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