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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 74  (Haute-Savoie) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 381

fourniture de Prothèses et Implants, au Centre Hospitalier Intercommunal des Hôpitaux du Léman 

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BOMP B/0193-381

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hopitaux du Léman, 3, avenue de la Dame B.P. 526, à l'attention de M. le directeur, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
HOPITAUX DU LEMAN, service Pharmacie 3, avenue de la Dame B.P. 526, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
HOPITAUX DU LEMAN, service Pharmacie 3, avenue de la Dame B.P. 526, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex. URL : http://hopitauxduleman.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
HOPITAUX DU LEMAN, service Pharmacie 3, avenue de la Dame B.P. 526, F-74203 Thonon-les-Bains Cedex. URL : http://hopitauxduleman.marcoweb.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de Prothèses et Implants, au Centre Hospitalier Intercommunal des Hôpitaux du Léman. Année 2012 (reconductible 3 fois 1 an par reconduction tacite pour l'année 2013, 2014 et l'année 2015).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR718.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 48.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
600 000,00 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le marché est décomposé en 42 lots numérotés de 1 à 42. Les quantités et les caractéristiques sont indiquées dans le document figurant en annexe du C.C.T.P. Les quantités données à titre indicatif figurant dans les documents en annexe représentent les prévisions annuelles établies à partir des consommations de l'année N-1, et de l'intention des prescripteurs. Les candidatures peuvent concerner un ou plusieurs lots, mais conformément à l'article 10 du CMP, les candidats ne peuvent pas présenter des offres variables selon le nombre de lots susceptibles d'etre retenus.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33182210.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande séparé sans mini et maxi et un opérateur économique.les marchés sont conclus pour une période de 1 an à compter du 01/01/2012 jusqu'au 31/12/2012.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre et des marchés complémentaires pourront etre conclus au cours de l'exécution du contrat. Les marchés sont renouvelables pour 3 périodes de un an.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Stimulateur Monochambre VVI ou SSI
1) Description succincte :
Quantité 10

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Stimulateur Monochambre A Fréquence Asservie VVIR ou SSIR
1) Description succincte :
Quantité 10

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Stimulateur Double Chambre DDD
1) Description succincte :
Quantité 7

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Stimulateur Double Chambre A Fréquence Asservie DDDR
1) Description succincte :
Numérique avec échantillonnage à 800Hz Quantité 15

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Stimulateur Double Chambre A Fréquence Asservie DDDR
1) Description succincte :
Avec contrôle du seuil automatique ventriculaire + auriculaire et reconnaissance de polarité de sonde Quantité 25

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Stimulateur Ventriculaire Synchronise sur l'Oreillette VDD
1) Description succincte :
Quantité 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Sonde Ventriculaire Bipolaire A Fixation Passive (Barbillon)
1) Description succincte :
A libération de corticoides Quantité 35

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Sonde Auriculaire Bipolaire A Fixation Active A Vis Retractable
1) Description succincte :
A libération de corticoides. Quantité 45

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Sonde Spécifique Pour Stimulateur VDD
1) Description succincte :
Quantité 3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33182210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Cotyle Press-Fit (sans ciment) à double mobilité, antiluxation
1) Description succincte :
Quantité 110

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Cotyle de révision à double mobilité
1) Description succincte :
Quantité 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Cotyle Press-Fit fermé (sans ciment, revetement HAP ou autre)
1) Description succincte :
Avec fixation primaire par renflement équatorial et aillettes, couple de frottement céramique-céramique Biolox-Forte Diamètre 32 et 28mm Quantité 5

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Tige de première intention, HAP et sans ciment, Totale anatomique
1) Description succincte :
Avec col extramedullaire variable standard et varisée, + tete inox et céramique d'alumine compatible avec céramique d'alumine Biolox-Forte, Diamètre 22, 28, 32 et 36 mm Quantité 130

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Tige Pertrochantérienne toutes tailles + Tete céramique d'alumine
1) Description succincte :
Quantité 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Cupule blindée
1) Description succincte :
Excentrique monobloc Avec collerette d'extraction Quantité 60

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Tige de révision verrouillable+tete taille 28, 32mm, acier+céramique d'alumine
1) Description succincte :
Quantité 8

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Prothèse totale de genou de première intention à cimenter à glissement LC-PS
1) Description succincte :
(avec ou sans conservation du croisé antérieur) Quantité 50

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Prothèse de genou unicompartiment à cimenter ou non
1) Description succincte :
Quantité 14

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Prothèse de révision de genou à cimenter, à plateau mobile
1) Description succincte :
Quantité 26

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Renfort ligamentaire synthétique pour chirurgie ligamentaire LCA + Systéme
1) Description succincte :
+ Système de fixation résorbable ou non résorbable Quantité 20

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Ancrage vissé ou impacté de suture pour refixation des parties molles à l'os
1) Description succincte :
Quantité 6

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Ligament synthétique de plastie acromio-claviculaire et vis de fixation
1) Description succincte :
Quantité 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Prothèse trapézo-métacarpienne (cupule+tige+tete) toutes tailles
1) Description succincte :
Quantité 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : Bouchon centro-medullaire
1) Description succincte :
Quantité 30

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : Ciment avec Gentamycine viscosité normale (basse viscosité exclue)
1) Description succincte :
Quantité 150

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : Subsitut osseux à base de collagène et d'hydroxyapatite sous forme d'éponge
1) Description succincte :
Quantité 15

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : Substitut osseux en pate à reconstituer
1) Description succincte :
Quantité 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : Subsitut osseux de synthèse en petits cubes+poudres toutes tailles
1) Description succincte :
Quantité 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : Allogreffe osseuse d'origine humaine (tete+ 1/2 tete fémorale)
1) Description succincte :
Quantité 4

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 30

Intitulé : Subsitut osseux pour ostéotomie tibiale et fémorale de degrès en degrès
1) Description succincte :
+ matériel ancillaire Quantité 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 31

Intitulé : Bol et spatule à ciment
1) Description succincte :
Quantité 200

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 32

Intitulé : Système de lavage pulsé
1) Description succincte :
Quantité 5

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 33

Intitulé : Système de cerclage : cable, plaque, griffe
1) Description succincte :
Quantité 40

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 34

Intitulé : Lame de scie avec embase moteur Stryker toutes largeurs, toutes longueurs
1) Description succincte :
Quantité 300

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33140000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 35

Intitulé : Bandelettes sous urethrales voie d'abord transobturatrice technique
1) Description succincte :
Du dedans en dehors Quantité 20

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 36

Intitulé : Bandelettes sous urethales voie d'abord transobturatrice technique
1) Description succincte :
Du dehors en dedans Quantité 20

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 37

Intitulé : Prothèse testiculaire
1) Description succincte :
Quantité 5

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 38

Intitulé : Système pour cure de prolapsus génital par voie vaginale
1) Description succincte :
Quantité 60

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 39

Intitulé : Implant mammaires et expanseurs tissulaire mammaires toutes références
1) Description succincte :
Quantité 5

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33184400.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 40

Intitulé : Lentilles intraoculaires préchargées sur injecteur pour chambre postérieure
1) Description succincte :
Acrylique hydrophobe Quantité 230

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33731110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 41

Intitulé : Lentilles intraoculaires pour chambre postérieure acrylate hydrophobe
1) Description succincte :
Quantité 40

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33731110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 42

Intitulé : Lentilles intraoculaires toriques pour chambre postérieure acrylate hydrophobe
1) Description succincte :
Filtre UV Quantité 10

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33731110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucune garantie financière n'est exigée.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 50 jours. Modalités de financements :.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
La durée du contrat précitée est une durée maximum. Des prestations supplémentaires ou alternatives sont définies au cahier des charges.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : aucune exigence particulière.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Descriptif de l'engagement éventuel dans une démarche de développenment durable.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 40.
2. coût d'utilisation
Pondération : 35.
3. performances du laboratoire
Pondération : 25.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
07/2012.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 30 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voies et délais des recours dont dispose le candidat : - référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du code de justice administrative (Cja), et pouvant etre exercé avant la signature du contrat. - Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant etre exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. - Recours de pleine juridiction ouvert aux concurrents évincés, et pouvant etre exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique. - Recours contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant etre exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 30 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Implants
Stimulateurs cardiaques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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