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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 21  (Côte-d'Or) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 30/11/2011 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 389

fourniture de prothèses orthopédiques et dispositifs médicaux d'orthopédie pour les Hospices Civils de Beaune 

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BOMP B/0208-389

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Hospices Civils de Beaune, hospices civils de beaune avenue guigone de salins B.P. 40104 avenue guigone de salins, à l'attention de M. Services economiques cellule marches, F-21203 Beaune. Tél. : (+33) 03 80 24 46 06. E-mail : for.equ.marches.se@ch-beaune.fr. Fax : (+33) 03 80 24 44 83.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Hospices civils de beaune, avenue guigoen de salins B.P. 40104, contact : services economiques, à l'attention de Cellule marchés, F-21203 Beaune. E-mail : for.equ.marches.se@ch-beaune.fr. URL : https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689&orgAcronyme=g0u

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Hospices civils de beaune, avenue guigone de salins B.P. 40104, contact : services economiques, à l'attention de Cellule marchés, F-21203 Beaune. URL : https://marches.e-bourgogne.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=689&orgAcronyme=g0u


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de prothèses orthopédiques et dispositifs médicaux d'orthopédie.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33183200.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Prothèse totale de hanche
1) Description succincte :
Prothèse totale de hanche

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Prothèse totale de hanche sur mesure
1) Description succincte :
Prothèse totale de hanche sur mesure

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Prothèse totale de hanche anatomique a col modulaire
1) Description succincte :
Prothèse totale de hanche anatomique a col modulaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Prothèse totale de hanche modulaire
1) Description succincte :
Prothèse totale de hanche modulaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Prothèse de hanche intermediaire
1) Description succincte :
Prothèse de hanche intermediaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Cotyle elastique avec effet de surface rehabitable
1) Description succincte :
Cotyle elastique avec effet de surface rehabitable

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Cotyle avec effet de surface pour dysplasie et révision
1) Description succincte :
Cotyle avec effet de surface pour dysplasie et révision

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Cotyle avec effet de surface rehabitable
1) Description succincte :
Cotyle avec effet de surface rehabitable

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Prothèse de genou a glissement tricompartimentale avec ou sans ciment
1) Description succincte :
Prothèse de genou a glissement tricompartimentale avec ou sans ciment

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Prothèse de genou unicompartimentale
1) Description succincte :
Prothèse de genou unicompartimentale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Prothèse de genou a glissement avec ou sans ciment
1) Description succincte :
Prothèse de genou a glissement avec ou sans ciment

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : Prothèse d'épaule
1) Description succincte :
Prothèse d'épaule

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : Dispositifs médicaux d'osteosynthèse et apparenté
1) Description succincte :
Dispositifs médicaux d'osteosynthèse et apparenté

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : Clou humeral avec vis
1) Description succincte :
Clou humeral avec vis

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Clou humeral dynamique
1) Description succincte :
Clou humeral dynamique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : Système d'enclouage pour fractures femorales de la region trochanterienne
1) Description succincte :
Système d'enclouage pour fractures femorales de la region trochanterienne

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : Arthroscopie : couteau, lame et fraise de shaver
1) Description succincte :
Arthroscopie : couteau, lame et fraise de shaver

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : Bouchon centro-medullaire
1) Description succincte :
Bouchon centro-medullaire

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : Canules a visser pour arthroscopie
1) Description succincte :
Canules a visser pour arthroscopie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : Ciments avec ou sans gentamicine pour implants orthopédiques
1) Description succincte :
Ciments avec ou sans gentamicine pour implants orthopédiques

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : Lame de scie oscillante linvatec pour moteur france medica ref hall
1) Description succincte :
Lame de scie oscillante linvatec pour moteur france medica ref hall

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : Substitut osseux synthetique
1) Description succincte :
Substitut osseux synthetique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : Vis canulee pour ostéosynthèse
1) Description succincte :
Vis canulee pour ostéosynthèse

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : Dispositif pour tenosynthese percutanee du tendon d'achille
1) Description succincte :
Dispositif pour tenosynthese percutanee du tendon d'achille

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : Système de suture pour la rupture du tendon d'achille
1) Description succincte :
Système de suture pour la rupture du tendon d'achille

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : Vis secable pour chirurgie mini-invasive du pied
1) Description succincte :
Vis secable pour chirurgie mini-invasive du pied

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : Fraises et lame de beaver pour chirurgie mini-invasive du pied
1) Description succincte :
Fraises et lame de beaver pour chirurgie mini-invasive du pied

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 28

Intitulé : Vis pour chirurgie du pied
1) Description succincte :
Vis pour chirurgie du pied

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 29

Intitulé : Vis d'interférence résorbable pour ligamentoplastie
1) Description succincte :
Vis d'interférence résorbable pour ligamentoplastie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141700, 33183200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
HCB-ORTHO-AOO.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2011, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable sur la plateforme "e-bourgogne.fr".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal de dijon, 22 rue d'assas, F-21000 Dijon


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal de dijon,


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Prothèses

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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