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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 94  (Val-de-Marne) Date de parution : 06/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 194B N° annonce (BOAMP) 686

Fourniture de radiateurs et pièces détachées pour radiateurs au Kremlin Bicêtre 

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BOMP B/0194-686

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
ACHA, 78, rue du Général Leclerc, à l'attention de Mme La Directrice d'a.c.h.a.t, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 01 53 14 69 49. E-mail : secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 01 53 14 01 02.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Assistance publique hopitaux de Paris, 78, rue du Général Leclerc, contact : achats centraux hôteliers ,alimentaires et technologiques, Hôpital Bicêtre, à l'attention de Mme la Directrice d'achat, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 01 53 14 69 74. E-mail : secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 01 53 14 01 02. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Assistance publique hopitaux de Paris, 78, rue du Général Leclerc, contact : achats centraux hôteliers,alimentaires et technologiques, Hôpital Bicêtre, à l'attention de Mme la Directrice d'achat, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 1 53 14 69 58. E-mail : secr.hotelier-restauration@aca.aphp.fr. Fax : (+33) 1 53 14 01 02

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Assistance publique hopitaux de Paris, hôpital Bicêtre, 78 rue du Général Leclerccontact, contact : achats centraux hôteliers,alimentaires et technologiques, Hôpital Bicêtre, à l'attention de Mme la Directrice d'achat, F-94270 Le Kremlin Bicêtre. Tél. : (+33) 01 53 14 69 60. Fax : (+33) 01 53 14 01 02. URL : https://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de radiateurs et pièces détachées pour radiateurs.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : france.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de radiateurs et pièces détachées pour radiateurs.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44621110, 44621112.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un seul lot


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : quantités prévisionnelles annuelles totales
lot unique:fourniture de radiateurs et pièces détachées pour radiateurs : 666 pièces
l'a.p.-h.p. S'engage sur un montant minimum représenté par 50 % du montant du lot valorisé au niveau de l'offre du titulaire.
le titulaire s'engage sur un montant maximum représenté par 200 % du montant du lot valorisé au niveau de son offre.
le marché est conclu pour la période allant du 16/01/2012 jusqu'au 31/12/2012 résiliable à l'initiative de l'ap-hp à compter du 30/06/2012 et ce, sans indemnité.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 16 janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : fourniture de radiateurs et pièces détachées pour radiateurs
1) Description succincte :
Fourniture de radiateurs et pièces détachées pour radiateurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44621100, 44621112.

3) Quantité ou étendue :
666 unités par an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
le lot de la présente consultation comporte une partie de produits listés ainsi qu'une partie catalogue déterminée de la manière suivante : la partie produits listés est estimée à 80 % du volume financier annuel, la partie catalogue à 20 %.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Le ou les fournisseurs seront dispensés du versement de la retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : l'exécution du marché sera financée par le budget des hôpitaux, services généraux ou Directions du siège concerné. Le paiement s'effectue suivant les règles de la comptabilité publique dans les conditions prévues à l'article 98 du code des marchés et selon les dispositions du décret 2008-1550 du 31/12/2008 réformant le décret 2002-232 du 21/02/02 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement des marchés publics. Le délai maximum de paiement est de 50 jours. En application des articles 17 et 18 du code des marchés publics, les prix du marché seront fermes, conformément à l'article 3 du CCAP.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé : Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel et de membre d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée. Le groupement auquel le marché obligatoirement devenir solidaire pour se voir notifier ce marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Certificats de régularité de la situation du titulaire face à la lutte contre le travail dissimulé (imprimé Not1- ancien DC 6 ou équivalent), à transmettre obligatoirement tous les six mois durant l'exécution du marché.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1-pour fournir les renseignements demandes ci après les candidats peuvent utiliser les documents de l'imprimerie Nationale (imprimé Dc2 - ancien DC 5- et imprimé Dc1 -ancien DC 4 - en cas de groupement), ou tout autre support équivalent comprenant les mêmes renseignements. Les modèles non obligatoires de déclaration du candidat édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site : ttp://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
Traduction certifiée en français des documents originaux ou des renseignements équivalents aux documents "
Déclaration du Candidat (dc) " édités par l'imprimerie nationale.
-identification du candidat et de la personne morale de droit public qui passe le marché.
-numéro d'enregistrement du candidat ou motif de non-inscription (facultatif).
-candidat en redressement judiciaire ou procédure étrangère équivalente : si oui, fournir la copie du jugement
correspondant, sinon fournir une attestation sur l'honneur.
-déclarations / attestations sur l'honneur : Absence d'interdiction de concourir aux marchés publics : absence de
condamnation pour infraction au code du travail ou au code pénal, déclaration de satisfactions aux obligations fiscales
et sociales en vigueur et attestation de la régularité de l'emploi des salariés réalisant la prestation, respect de
l'obligation d'emploi des personnes handicapées conformément à l'art. 29 de la loi no2005-102 du 11/02/2005 pour
l'égalité des droits et des chances et à l'article 38 de l'ordonnance du 06/06/2005. Si le signataire n'est pas le
représentant légal de la société candidate, fournir un pouvoir au signataire des documents attestant de sa capacité
d'engager la personne morale candidate (imprimé Dc2 - ancien DC 5- ou équivalent).
2-les entreprises nouvellement créées peuvent produire une copie certifiée du récépissé de dépôt des statuts transmis
Par le centre de formalité des entreprises.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : imprimé DC 2 (ancien DC 5 Ou équivalent)
- chiffre d'affaires en EUR (H.T.) des trois derniers exercices clos ou des trois dernières années, global et
spécifique à la prestation.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : imprimé Dc2 (ancien DC 5 ou équivalent).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère n°1 : prix
Pondération : 40.
2. critère n°2 : organisation logistique
Pondération : 30.
3. critère n°3 : valeur technique, documentation et développement durable
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
ACHA-12-056 du 30/08/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2009/S 055-079246 du 20/03/2009.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 novembre 2011, à 16:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 65 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : la date de publication du prochain avis est prévue en février 2012 pour un début de marché en juillet 2012.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
l'ap - hP est un Établissement public de Santé.
La date limite de questions au dossier de consultation est fixée au 28/10/2011
lorsque des pièces relatives à la candidature réclamées au paragraphe Iii-2 du présent avis sont incomplètes ou manquantes, l'ap-hp peut en toute opportunité, demander à tous les candidats concernés de compléter leur candidature sous un délai maximal de 4 jours. La même proposition sera alors faite à l'ensemble des candidats.
Les documents sur format électronique pourront être gratuitement téléchargés sur le site https://www.achats-hopitaux.com (à compter de la publication au Boamp) ou obtenus sur support papier, sur demande écrite ou par télécopie, jusqu'à la date et l'heure mentionnées au paragraphe Iv.3.4 " date limite de réception des offres ou des demandes de participation".
Les offres seront envoyées sous forme papier. Toutefois, les offres envoyées sous forme électronique sont acceptées.
Les plis électroniques devrontêtre déposés sur le site https://www.achats-hopitaux.com et être signés électroniquement, avec un certificat conforme au référentiel intersectoriel de sécurité (art. 6 arrêté 28.8.2006).la procédure de dépôt des plis est détaillée sur ce même site.
Les candidats doivent tenir compte des aléas des envois électroniques et doivent prendre leurs précautions afin de s'assurer que la transmission électronique de leurs plis soit entièrement achevée avant la date et l'heure limites de dépôt des offres.
L'offre électronique devra être présentée selon les formats et avec une police utilisée dans les documents du DCE. Les formats autorisés pour la transmission électronique des plis sont : zip, rtf, doc, xls, pdf, dwg, dwf et dxf.
Achat utilise un antivirus avant ouverture des plis électroniques. Tous plis contenant un virus informatique est archivé sans lecture du pli.
L'offre du candidat est alors réputée n'avoir jamais été reçue.
Lorsque l'offre est envoyée par voie électronique une copie de sauvegarde peut être envoyée. Elle doit être placée dans un pli scellé comprenant.
La mention lisible " copie de sauvegarde " et parvenir dans les délais impartis pour le dépôt des offres. Les candidats peuvent envoyer les Dossiers de candidature et d'offre sur support physique électronique : disque CD Rom 600-800 Mo, disque DVD 4,7 GIGA-BYTES. Ils doivent être signés électroniquement au moyen des certificats listés sur le site http://www.entreprises.minefi.gouv.fr/certificats/.
Les modèles non obligatoires de déclarations du candidats édités par l'imprimerie nationale (Dc) peuvent être consultés sur le site : http://www.minefe.gouv.fr/themes/marches_publics/formulaires/index.htm.
Les offres sont appréciées au moyen des critères pondérés énoncés et des sous-critères suivants :
Critère n° 1: prix (pondération : 40 %).
Critère n° 2: organisation logistique (pondération : 30 %).
Sous-critère 1: Délai de livraison maximim
sous-critère 2: Nombre de références en stock
sous-critère 3 : Système qualité
critère n° 3: Valeur technique, documentation et développement durable (30 %)
sous-critère 1: Etendue et variété des produits
sous-critère 2: Qualité de la documentation
sous-critère 3 : Développement durable
l'unité monétaire est l'euro.
Il s'agit d'un accord-cadre au sens des articles premier-5° et 32-3 de la directive 2004/18/ce et d'un marché à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP français. Absence de mise en concurrence après notification du marché ou de négociation des conditions du marché (accord-cadre monoattributaire). Contrat cadre fixant tous les termes du marché.
Le marché est conclu pour la période allant du 16/01/2012 jusqu'au 31/12/2012 éventuellement résiliable sans indemnités à la seule initiative de l'ap-hp, à compter du 30/06/2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 3 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.taparis@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Paris, 7 rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.taparis@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 3 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel électrique
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
31Machines et appareils électriques
 
    


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