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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 13  (Bouches-du-Rhône) Date de parution : 13/10/2011 Date de péremption : 10/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 199B N° annonce (BOAMP) 222

fourniture de réactifs de biologie pour l'ensemble des sites hospitaliers de l'aphm-hôpital Nord-Hôpital Conception-Hôpital timone- hôpital Sainte Marguerite à Marseille. 

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BOMP B/0199-222

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Assistance Publique-Hôpitaux Marseille, 80, rue Brochier, à l'attention de Mme La Directrice de la Direction Médico-Technique, F-13354 Marseille Cedex 05. Fax : (+33) 4 91 38 17 07.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ap-hm.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
APHM - DIRECTION MEDICO-TECHNIQUE ET EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX, 80 rue Brochier, contact : emmanuelle BESSAC, à l'attention de Mme La Directrice de la Direction Médico-Technique, F-13354 Marseille Cedex 05. E-mail : emmanuelle.bessac@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 17 07. URL : http://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
APHM - DIRECTION MEDICO-TECHNIQUE ET EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX - Cellule Marchés - Bureau 142, 80 rue Brochier - 1er étage, contact : carine MARCOU, à l'attention de Mme La Directrice de la Direction Médico-Technique, F-13354 Marseille Cedex 5. E-mail : carine.marcou@ap-hm.fr. Fax : (+33) 4 91 38 17 07

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
APHM - DIRECTION MEDICO-TECHNIQUE ET EQUIPEMENTS BIOMEDICAUX - Cellule Marchés - Bureau 142, 80 rue Brochier, F-13354 Marseille Cedex 05. URL : http://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de réactifs de biologie (Mn266).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ensemble des sites hospitaliers de l'aphm-hôpital Nord-Hôpital Conception-Hôpital timone- hôpital Sainte Marguerite, 13000 Marseille.
Code NUTS : FR824.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de réactifs de biologie (Mn266). Appel à candidature dans le cadre d'un marché négocié composé de 2 lots.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33696500.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : appel à candidature dans le cadre d'un marché négocié passé en application de l'article 35 I 1° du Code des Marchés Publics, suite à Appel d'offres Dmt100527 dont certains lots ont été déclarés infructueux.
Le montant minimum est précisé pour chaque lot.

Valeur estimée hors TVA : 1 422 EUR.


II.2.2) Options :
oui.

Dans le cas des marchés de fournitures ou de services à caractère renouvelable, calendrier prévisionnel des marchés ultérieurs : en mois : 12(à compter de la date d'attribution du contrat)


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 5 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Contrôle multiniveau
1) Description succincte :
Contrôle multiniveau- conditionnement: 1x60 ml

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 585 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 5 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : Anticorps myosite
1) Description succincte :
Anticorps myosite-conditionnement:1x16T

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33696500.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 837 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 5 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement sera réalisé sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le paiement sera effectué par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable chargé du paiement est : M. Le Receveur des Finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 Allées Turcat Méry bat A (5ème étage) 13008 Marseille.
Conformément à l'article 98 du Code des Marchés Publics, le délai de paiement est de 50 jours.
Le défaut de paiement dans le délai prévu ci-dessus donne droit au versement d'intérêts moratoires. Le taux de ces intérêts moratoires est celui de l'intérêt légal en vigueur à la date à laquelle lesdits intérêts ont commencé à courir, augmenté de 2 points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : l'assistance Publique Hopitaux de Marseille n'impose pas de forme de groupement d'opérateur économique pour l'exécution du présent marché.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : dc1 et Dc2 complétés.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique: la valeur technique des produits proposés est appréciée par rapport au produit désigné dans le tableau de réponse au regard d'un, de plusieurs ou de la totalité des éléments suivants : documentation technique, publications dans les revues spécialisées, conclusions des conférences nationales de consensus, résultats d'essais en service, ainsi que tout autre élément que le candidat jugera utile de préciser.
Pondération : 60.
2. marquage ce
Pondération : 10.
3. prix des fournitures
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
DMTEB110661.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
10 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
15 novembre 2011


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Les documents de la consultation peuvent être obtenus gratuitement par les candidats par téléchargement à l'adresse INTERNET du serveur national : http://www.achats-hopitaux.com - le numéro du dossier à rechercher pour le téléchargement est : Dmteb110661. Les modalités de mise à disposition du DCE et de transmission des candidatures et des offres par voie électronique sont décrites dans l'article 13 du Règlement de Consultation.
En cas d'impossibilité technique pour les candidats de procéder au téléchargement, les dossiers pourront être demandés par courrier ou télécopie à l'adresse suivante :
Ap-Hm/ Direction Médico-Techinique et Equipements Biomédicaux - secteur Marchés, 80 rue Brochier 13354 MARSEILLE Cedex 05 - fAX : 04.91.38.17.07
les plis devront parvenir à l'adresse ci-dessus, Bureau 142, les jours ouvrables de 8h à 16h, au plus tard à la date limite de réception des candidatures et des offres.
** Appel à Candidature - les candidats doivent produire avant la date limite de réception des candidatures (le 10/11/2011) les documents suivants :
1) la Lettre de Candidature - modèle Dc1
2) la Déclaration du Candidat - modèle Dc2, cette déclaration devra être complétée par les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat ;
3) les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société ;
4) en cas de redressement judiciaire, une copie du jugement correspondant ;
5) l'attestation sur l'honneur jointe en annexe 1 au Rc.
** Présentation des Offres - participent à cette seconde étape les candidats agréés à l'issue de l'appel à candidatures. Ces candidats seront informés par le biais de la plate-forme de l'agrément de leur candidature et invités à télécharger le DCE puis produire avant la date limite de réception des offres (le 01/12/2011) les documents suivants :
1) Acte d'engagement
2) Annexe 1 à l'acte d'engagement: tableaux de prix
3) Annexe 2 à l'acte d'engagement : document "Produits de même nature non répertoriés dans les tableaux de réponse"
4) Annexe 3 à l'acte d'engagement : document intitulé " Délais de livraison "
5) Documentation technique
Les documents devront toujours comporter une date et une signature originales ainsi que le cachet de l'entreprise. De plus, la signature devra être identifiable et appartenir à une personne ayant qualité pour engager la société à l'occasion du marché.
Pour obtenir tous renseignements complémentaires qui leur seraient nécessaires au cours de leur étude, les candidats devront faire parvenir au plus tard 6 jours avant la date limite de réponse une demande soit par le biais de la plate-forme achats-hopitaux.com, soit par télécopie à :
ap-hm direction medico-technique et equipements biomedicaux- 80 rue Brochier -13354 Marseille Cedex 5 - fax 04.91.38.17.07
une réponse sera adressée en temps utile à tous les candidats ayant été destinataires du dossier.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 10 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribunal Administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. E-mail : greffe.ta-marseille@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 91 13 48 13. Fax : (+33) 4 91 81 13 87


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 10 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Réactifs

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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