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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 37  (Indre-et-Loire) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 25/05/2009 16:00:00
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81A N° annonce (BOAMP) 167

fourniture de réactifs, produits chimiques (alcools inclus), consommables de laboratoires et divers autres produits de laboratoires pour le CHRU Logipôle Sîte de Trousseau à Chambray-les-Tours 

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BOMP A/0081-167

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR

I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
CHRU de Tours, direction des Achats, de l'equipement et de la Logistique, contact : direction des Achats, de l'equipement et de la Logistique, à l'attention de florence Debaise (f.debaise@chu-tours.fr), F-37044 Tours Cedex 9. Tél. : 02 34 38 95 44. E-mail : cellule.marches@chu-tours.fr. Fax : 02 47 47 60 81.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-tours.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).

I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE

II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de réactifs, produits chimiques (alcools inclus), consommables de laboratoires et divers autres produits de laboratoires.

II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chru Logipôle Sîte de Trousseau, 37170 Chambray-les-Tours.
Code NUTS : FR244.

II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.

II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de réactifs, produits chimiques (alcools inclus), consommables de laboratoires et divers autres produits de laboratoires Laboratoires de Biochimie Cecos Fiv Génétique immunologie pharmacologie et Laboratoire de contrôle.

II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33696500.

II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.

II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots

II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.

II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : 323 lots.

II.2.2) Options :
non.

II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er septembre 2009, jusqu'au : 31 août 2011.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE

III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget du CHRU, paiement à 50 jours selon les règles prévues par le Code des Marchés Publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme imposée après attribution du marché sera le groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :

III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .
Lettre de candidature signée en original pour les candidats se présentant sous forme de groupement
Pour chaque candidat ou membre du groupement :
Pouvoir de la personne habilitée pour engager le candidat
Déclaration sur l'honneur, dûment datée et signée en original par le candidat pour justifier qu'il :
- n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles suivants du code pénal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6, 421-2-1, le deuxième alinéa de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxième alinéa de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 à 441-7, les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ;
- n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation définitive pour l'infraction prévue par l'article 1741 du code général des impôts ;
- n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionnées aux articles L. 8221-1, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8251-1 du code du travail ;
- n'est pas déclaré en état de faillite personnelle ou d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;
- n'est pas admis au redressement judiciaire ou à une procédure équivalente régie par un droit étranger, sans justifier d'une habilitation à poursuivre son activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché ;
- satisfait aux obligations fiscales et sociales à la date du 31 décembre de l'année précédant la date d'envoi de l'avis d'appel public à la concurrence ;
- était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212-5 et L. 5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
Copie du jugement en cas de redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : descriptif des moyens de nature à répondre à l'objet du présent marché.

III.2.4) Marchés réservés :
non.

III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE

IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.

IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
Critères : 1. valeur technique
Pondération : 3.
Critères : 2. prix
Pondération : 2.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.

IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2009/DAE/LA/084 Bis du 21/04/09.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.

IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.

IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
25 mai 2009, à 16:00.

IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
29 mai 2009.

IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.

IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES

VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :

VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.

VI.3) Autres informations :
Le CHRU de Tours est un établissement public de santé.
Cette procédure a pour objet la passation de marchés à bon de commande (art. 77 du Cmp).
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique et administratif : f.debaise - tél : 02 34.38.95.44 - courriel : f.debaise@chu-tours.fr
l'envoi des candidatures se fait à l'adresse suivante ou de manière dématérialisée sur le site http://www.achats-hopitaux.com
CHRU de Tours
Direction des Achats, de l'équipement et de la Logistique - cellule des marchés
37044 Tours Cedex 9
Tel : 02 47 47 83 92 - fax : 02 47 47 60 81 - courriel : cellule.marches@chu-tours.fr
Les candidats doivent impérativement choisir, sous peine de rejet de leur candidature, entre l'une des trois modalités de remise des candidatures suivantes : remise d'une candidature " papier ", remise d'une candidature électronique sur support physique ou transmission électronique de leur candidature via http://www.achats-hopitaux.com. Un document descriptif des modalités de remise d'une offre électronique est disponible sur ce site.
Les dossiers des candidats seront transmis par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité. Ils ne doivent contenir aucun document relatif à l'offre du candidat.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 avril 2009.

VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : 02 38 77 59 00. Fax : 02 38 53 85 16

VI.4.2) Introduction des recours

VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1

VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 avril 2009

Mots déscripteurs
Laboratoire (fourniture)
Produits chimiques
Réactifs

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
24Produits chimiques
 
    


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