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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 69  (Rhône) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011 16:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 341

fourniture et réparation de matériel pour intervention en milieu aquatique pour le groupement Logistique à Saint Priest 

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BOMP B/0191-341

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS 69, 17 rue Rabelais, à l'attention de M. Jean François THOMAS, F-69421 Lyon Cedex 03. Tél. : (+33) 04 72 84 38 16. E-mail : marchespublics@sdis69.fr. Fax : (+33) 04 72 84 38 37.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.sdis69.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
SDIS du Rhône, 17 rue Rabelais, contact : renseignements d'ordre administratif Jean-François THOMAS Email : marchespublics@sdis69.fr renseignements d'ordre technique Thierry SANCHEZ Email : thierry.sanchez@sdis69.fr, F-69421 Lyon

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
SDIS du Rhône, 17 rue Rabelais, contact : demande par télécopie ou par courrier au SDIS du Rhône - groupement des Affaires Juridiques et des Marchés (Gajam) , ou les récupérer sur place au SDIS du Rhône, Immeuble Sévigné, 146 rue Pierre Corneille (3ème étage) 69003 lyon, ou demande par email, à l'attention de M. Jean François THOMAS, F-69421 Lyon Cedex 03. E-mail : marchespublics@sdis69.fr. Fax : (+33) 04 72 84 38 37

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
SDIS du Rhône à l'attention de M.THOMAS Jean François, 17 rue Rabelais, contact : voir conditions de l'article du Règlement de la consultation, F-69421 Lyon Cedex 03


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Ordre et sécurité publics.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture et réparation de matériel pour intervention en milieu aquatique.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : groupement Logistique -Unité matériels - 92 rue du Dauphiné, 69800 Saint-Priest.
Code NUTS : FR716.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture et réparation de matériel pour intervention en milieu aquatique.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37412200, 37412220,37412240,37412242,37412250.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : lot n° 1 :
montant minimum : 60 000 euro(s) HT
montant maximum : 180 000 euro(s) HT
Lot n° 2 :
montant minimum : 60 000 euro(s) HT
montant maximum : 180 000 euro(s) (H.T.).


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 Instrumentation de sécurité et pièces détachées
1) Description succincte :
Lot 1 Instrumentation de sécurité et pièces détachées

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37412200, 37412240,37412220.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 60 000 EUR et 180 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : 4 ans à compter de la notification du marché

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 Equipements spécifiques pour les scaphandriers autonomes légers et accessoires (plongeurs)
1) Description succincte :
Lot 2 Equipements spécifiques pour les scaphandriers autonomes légers et accessoires (plongeurs)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
37412242, 37412243,37412250,37412260,37412340.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 60 000 EUR et 180 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
durée : 4 ans à compter de la notification du marché.

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Aucun.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur les crédits budgétaires (autofinancement et emprunts) du SDIS du Rhône.
Le mode de paiement est le mandat administratif. Les règlements se feront dans un délai global maximum de paiement de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est le payeur départemental du Rhône.
AVANCE : voir article 3.5 du CCAP.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les offres seront présentées par une seule entreprise ou par un groupement. Les candidats se présentant en groupement d'entreprises sont informés que la forme du groupement souhaitée par la personne publique sera imposée à l'attributaire par mise au point du marché : groupement solidaire
(article 51. VII du code des marchés publics).

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1.1 une déclaration de candidature (modèle de candidature joint au Dce) comportant :
- le pouvoir de la personne physique habilitée pour engager le candidat individuel, ou les membres du groupement,
1.2 et les déclarations, certificats et attestations sur l'honneur visées aux articles 43 et 44 du code des marchés publics.
ou les Dc1 et Dc2 dans leur version de septembre 2010,
votre attention est attirée sur le fait que les imprimés Dc1 et Dc2 sont disponibles à l'adresse suivante : http ://www.minefi.fr .
1.3 En cas de candidature émanant de groupement d'entreprises, la déclaration de candidature sera signée par chaque membre du groupement.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les références datant de moins de trois ans pour des prestations équivalentes sont demandées (dater les références).

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique 60 %.
2. prix 40 %.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11FCS 013.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 16:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
liste des documents a fournir constituant l offre : se référer àl'article 5.1.2 du r.c.
Remise des attestations fiscales et sociales par l'attributaire du marche : se référer à l'article 8 du rc.
renseignements d'ordre technique :
Thierry Sanchez
Tel : 04 78 78 58 44
Email : thierry.sanchez@sdis69.fr
date previsionnelle de notification : Décembre 2011
fermeture des bureaux du sdis : Il est à noter que les bureaux du SDIS du Rhône seront fermés le lundi 31 octobre 2011. Aucun retrait de dossier, ni remise de plis ne pourront avoir lieu ce jour.
dematerialisation :
En application de l'article 6 de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation, Le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur un support physique électronique ou sur un support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres.
Cette copie doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible de " copie de sauvegarde ".
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 28 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 04 78 14 10 10


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lyon, 184 rue duguesclin, F-69003 Lyon. Tél. : (+33) 04 78 14 10 10


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Pièces détachées

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
 
    


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