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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 16  (Charente) Date de parution : 15/11/2011 Date de péremption : 06/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 258202

Fourniture de repas cuisinés pour l'Alsh 

Avis de marché

Département de publication : 16
Annonce No 11-258202
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CC Vallée de l'échelle.
 Correspondant :  M. le président, le Bourg, 16410 Bouex, tél. : 05-45-24-88-36, télécopieur : 05-45-23-21-63, courriel : ccve@wanadoo.fr, adresse internet : http://cc-valleedelechelle.fr .
Adresse internet du profil d'acheteur : http://cc-valleedelechelle.fr .

Objet du marché : 
fourniture de repas cuisinés pour l'alsh.

Lieu de livraison : 
alsh Route du Stade, 16410 Dirac.

Caractéristiques principales : 

la présente consultation a pour objet de désigner le ou les prestataire(s) qui sera(ont) chargé(s) de la fourniture, la préparation et la livraison des repas cuisinés en liaison froide et chaude pour l'accueil de Loisirs Sans Hébergement (Alsh) de la Communauté de Communes

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
repas "enfants et adolescents" : mini = 10 000 / maxi = 25 000
repas "adultes" : mini = 1 500 / maxi = 3 500.

Refus des variantes
.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
36 mois à compter de la notification du marché.
Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature autre que la langue française : français.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : lettre de candidature Dc1 (anciennement DC 4) et Déclaration du Candidat Dc2 (anciennement Dc5) disponible à l'adresse suivante : www.minefe.gouv.fr thème formulaires/marchéspublics;
     - Autres renseignements demandés : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques;
     - Autres renseignements demandés : pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Autres renseignements demandés : attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (si ces éléments ne sont pas déjà demandés dans le cadre du DC 7, ci-après) ou documents équivalents en cas de candidat étranger;
     - Autres renseignements demandés : DC 7 ou documents équivalents en cas de candidat étranger (Etat annuel des certificats reçus, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics);
     - Autres renseignements demandés : si les documents fournis par le candidat ne sont pas rédigés en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix des prestations : 60 %;
     - valeur technique de l'offre : 40 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
6 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011-Alsh-01.

Renseignements complémentaires : 
retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://cc-valleedelechelle.fr
Marché à bons de commande
type de marché de Fournitures :Instance chargée des procédures de recours et service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Poitiers
15, rue de Blossac
Hôtel Gilbert
B.P. 541 86020 Poitiers Cedex
Tél : 05 49 60 79 19 - télécopieur : 05 49 60 68 09
greffe.ta-poitiers@juradm.fr.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
15 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Communauté de Communes Vallée de l'Echelle.
 le Bourg, 16410 Bouex, tél. : 05-45-24-88-36, télécopieur : 05-45-24-21-63, courriel : ccve@wanadoo.fr.

Mots déscripteurs
Repas

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
55Service d'hôtellerie et de restauration
 
    


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