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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 60  (Oise) Date de parution : 24/09/2011 Date de péremption : 02/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 186B N° annonce (BOAMP) 198

fourniture de repas et goûters en liaison froide aux restaurants scolaires à Clermont 

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BOMP B/0186-198

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Clermont, 7 rue du Général PERSHING, à l'attention de Mlle Peltier Elise, F-60600 Clermont. Tél. : (+33) 03 44 50 84 74. E-mail : elise.peltier@mairie-clermont.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de Clermont, 7 rue du Général Pershing, à l'attention de Mlle Peltier Elise, F-60600 Clermont. Tél. : (+33) 03 44 50 84 74. E-mail : elise.peltier@mairie-clermont.fr. Fax : (+33) 03 44 78 33 89

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Clermont, 7 rue du Général PERSHING, à l'attention de Mlle Peltier Elise, F-60600 Clermont. Tél. : (+33) 03 44 50 84 74. E-mail : elise.peltier@mairie-clermont.fr. Fax : (+33) 03 44 78 33 89

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Clermont, 7 rue du Général Pershing, à l'attention de Mlle Peltier Elise, F-60600 Clermont. Tél. : (+33) 03 44 50 84 74. E-mail : elise.peltier@mairie-clermont.fr. Fax : (+33) 03 44 78 33 89. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_UXwKcWnmpo


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 3 cantines municipales, 60600 Clermont.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bons de commande pour la fourniture de repas et goûters en liaison froide aux restaurants scolaires et aux mercredi loisirs et accueil loisirs, avec un repas par semaine (mercredi exclu) préparé exclusivement à partir de produits issus de l'agriculture biologique ou équivalent.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15894210.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de commande avec (par période d'une année d'éxécution): un minimum de repas commandés : 60000 Unités et un minimum de goûters commandés : 25000 Unités. Marché d'une durée de un an renouvelable 3 fois.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Virement par mandat administratif dans les 30 jours à compter de la réception de la demande de paiement en mairie.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : a l'issue de l'attribution du marché, le pouvoir adjudicateur imposera la forme d'un groupement solidaire. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (Dc1); Déclaration du candidat (Dc2); Pouvoir de la personne habilitée à engager la structure, Copie du ou des jugements en cas de redressement judiciaire; Attestation d'assurance responsabilité civile et professionnelle en cours de validité.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour des fournitures similaires au cours des 5 dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : documents relatifs à l'organisation et les moyens en personnel et matériels du fournisseur; Certificats de qualifications professionnelles; Liste de références de moins de 5 ans pour fournitures de repas en liaison froide et goûters avec indication du client, des montants et des quantités fournies; Engagement du fournisseur à respecter pour ses locaux et son personnel la règlementation en vigueur en matière d'hygiène (Méthode HACCP ou tout référentiel identique).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique et environnementale de l'offre
Pondération : 60.
2. prix des prestations
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0018.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif (TA) d'AMIENS, 14, rue Lemerchier, F-80011 Amiens Cedex 01. E-mail : greffe.ta-amiens@juradm.fr. Tél. : (+33) 03 22 33 61 70. Fax : (+33) 03 22 33 61 71

Organe chargé des procédures de médiation :
Préfecture de Meurthe-et-Moselle, 1, rue Préfet Claude Erignac, F-54038 Nancy Cedex. Tél. : (+33) 03 83 34 25 62. Fax : (+33) 03 83 34 22 24


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Repas

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
55Service d'hôtellerie et de restauration
 
    


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