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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 76  (Seine-Maritime) Date de parution : 05/10/2011 Date de péremption : 28/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 193B N° annonce (BOAMP) 148

fourniture de sandwichs variés à Bois-Guillaume 

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BOMP B/0193-148Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : CHU de Rouen.
Correspondant : M. Du CHU de Rouen le directeur général, 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de sandwichs variés.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15811510.

Lieu de livraison : ucp 87 allée de l'ancien château, 76230 Bois Guillaume.

Code NUTS : FR232.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
il s'agit d'un marché à bons de commande prévu à l'article 77 du Code des Marchés Publics, dont les montants minimum et maximum ont valeur contractuel
Options : descriptions concernant les achats complémentaires : aucune option au sens du droit interne n'est prévue dans le cahier des charges. Au sens communautaire, le pouvoir adjudicateur se réserve expressément la faculté de conclure des avenants et/ou des marchés complémentaires et/ou marchés similaires conformément aux dispositions des articles 20 et 35 II du code des marchés publics.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 12 mois à compter de la notification du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par le budget du CHU.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : les candidats peuvent se présenter seuls ou sous la forme d'un groupement momentané d'entreprises. Conformément aux dispositions de l'article 51 V du Code des marchés publics (décret n°2006-975 du 1er août 2006 modifié), la composition du groupement ne pourra être modifiée entre la date de remise des candidatures et la date de signature du marché.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : une attestation prouvant la capacité juridique de la personne à engager la société ; Copie du jugement si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP; Déclaration sur l'honneur datée et signée que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales au 31 décembre de l'année qui précède le lancement de la consultation.

Capacité économique et financière - références requises : le chiffre d'affaire global réalisés aux cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : description des effectifs du candidat pour les trois dernières années ; Une description du système qualité existant (certification..). La preuve de la capacité du candidat peut être apportée par tout moyen, notamment par des certificats d'identité professionnelle ou des références de travaux attestant de la compétence de l'entreprise à réaliser la prestation pour laquelle elle se porte candidate.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : DC 6 ou NOTI 1 ; DC 7 ou NOTI 2.
le CHU accepte à la fois les documents DC 4,dc 5, DC 8 (anciens formulaires)mais aussi les Dc1,Dc2,Dc3 (nouveaux formulaires).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- critères liés aux produits - variétés des garnitures et des pains 30 %, goût 30 % : 60 % ;
- prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 octobre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : dsel-cb-ucp-sandwich.

Renseignements complémentaires : les dossiers de consultation pourront être consultés et téléchargés à l'adresse suivante : https://www.achats-hopitaux.com
Les candidats peuvent choisir entre :
*La transmission électronique de leurs candidatures et de leurs offres (vous avez la possibilité de remettre une copie de sauvegarde à l'aide d'un pli avec identification de la procédure et de la société scellé pour la date limite de remise des offres).cf. Cahier des charges ;
*Un envoi postal ou une remise directe.
Le CHU n'engagera pas de négociations avec les soumissionnaires.
Echantillons sont à prévoir : cf. article 9 du Ccp
La durée du marché est d'un an ferme.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 4 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : CHU de Rouen - DSEL.
1, rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : CHU de Rouen.
Correspondant : M. Christian VAQUE ucp 87 allée de l'ancien château, 76230 Bois Guillaume, tél. : 02-32-88-90-50, télécopieur : 02-32-88-91-06, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : CHU de Rouen - DSEL.
Correspondant : Mlle Magali DUVAL 1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, tél. : 02-32-88-80-23, télécopieur : 02-32-88-81-40, courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : CHU de Rouen - DSEL - Cellule des marchés.
1 rue de Germont, 76031 Rouen Cedex, télécopieur : 02-32-88-81-40, courriel : cellule.marches@chu-rouen.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Rouen 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du tribunal administratif 53 avenue Gustave Flaubert, 76000 Rouen, tél. : 02-32-08-12-70, courriel : greffe.ta-rouen@juradm.fr, télécopieur : 02-32-08-12-71.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture de sandwichs variés conditionnés avec une durée de vie supérieure à 5 jours.

Informations complémentaires : montant minimum (H.T.) : 2 000 euro(s) / Montant maximum (H.T.) : 8 000 euro(s).

C.P.V. - Objet principal : 15811510.
Lot(s) 2 Fourniture de sandwichs variés, frais du jour.

Informations complémentaires : montant minimum HT: 25 000 euro(s) / Montant maximum HT: 40 000 euro(s).

C.P.V. - Objet principal : 15811510.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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