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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 57  (Moselle) Date de parution : 07/10/2011 Date de péremption : 17/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 229522

fourniture de sapins de noël destinés aux établissements scolaires, aux services municipaux, à la décoration des places publiques de Charleville-Mézières, pour 2011, 2012 et 2013. 

Avis de marché

Département de publication : 8
Annonce No 11-229522

Départements de rappel : 
51,54,57,59,62,88
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Charleville-Mézières.
 Correspondant : Mme le maire, mairie place du Théâtre, 08000 Charleville Mézières, tél. : 03-24-32-40-00, adresse internet : http://www.charleville-mezieres.fr .

Objet du marché : 
fourniture de sapins de Noël (Picea abies), destinés aux établissements scolaires, aux services municipaux, ainsi qu'à la décoration des places publiques de la Ville de Charleville-Mézières, pour les fêtes de fin d'années 2011, 2012 et 2013.

Caractéristiques principales : 

fourniture de sapins de différentes tailles :
* La forme des grands sapins au-delà de 6 m de hauteur devra être homogène, sans offrir de trouée dans le houppier ; ils seront exempts de branches cassées.
* Concernant les sapins de 2,5 m de hauteur, leur forme et le lot devront être homogène.
L'Ensemble de ces sapins sera dépourvu de branches ou d'aiguilles brunies, leur couleur devra donc être d'excellence.
Liste des fournitures non exhaustive, tout besoin non listé, imprévu ou particulier entrera dans le cadre de ce présent marché.

Variante : possibilité de proposer des produits écologiques pour la protection de l'environnement et du cadre de vie. (Dimension environnementale prévue par l'article 5 du Code des Marchés Publics, paragraphe i)

Cahier des charges et Acte d'engagement à télécharger sur le site Internet de la Ville de Charleville-Mézières, rubrique Marchés Publics - marchés à procédure adaptée - fournitures de 4 000 à 193 000 euros (H.T.)

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
quantité estimative des sapins pour l'année 2011 dans le bordereau de remise des offres en annexe au cahier des charges.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
jusqu'au 31 décembre 2013.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : l'offre comprendra obligatoirement :
-l'offre détaillée et chiffrée du fournisseur,
-l'acte d'engagement dûment complété, daté et signé,
-Le cahier des charges dûment complété, daté et signé,
-Le bordereau de remise des offres dûment complété, daté et signé,
-Tout(S) document(s) relatif(s) aux clauses environnementales spécifiées dans le présent cahier des charges,
-Tout(S) document(s) relatif(s) aux clauses sociales spécifiées dans le présent cahier des charges,
-Relevé d'identité bancaire ou postal.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité et homogénéité des sapins proposés : 50 %;
     - prix des fournitures : 50 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
17 octobre 2011, à 16 heures.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
7 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Division de l'Environnement
Centre Technique Espaces Verts.

 Correspondant : 
M. Korczynski Rémi, 7, promenade de la Warenne, 08000 Charleville Mézières, tél. : 03-24-57-64-82, télécopieur : 03-24-37-11-22, courriel : espaces.verts@mairie-charlevillemezieres.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Division des Finances et de l'Achat Public
Service des Achats.

 Correspondant : 
Mme MALVY Nadège, 5 place Ducale, 08000 Charleville Mézières, tél. : 03-24-32-41-31, télécopieur : 03-24-32-40-39, courriel : nadege.malvy@mairie-charlevillemezieres.fr.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes de participation doivent être envoyées : 
Division des Finances et de l'Achat Public
Service des Achats.
 5 place Ducale B.P. 490, 08109 Charleville Mézières Cedex.

Mots déscripteurs
Bois
Travaux forestiers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
2Produits sylvicoles
 
    


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