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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 18/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 221309

Fourniture des séjours de vacances scolaires d'hiver et été 2012 en europe 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-221309
Services

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Caisse des écoles du 4e.
 Correspondant :  L. Bantegnie, 2, place baudoyer, 75181 Paris Cedex 04, tél. : 01-53-01-93-50, télécopieur : 01-53-01-93-51, courriel : cde4eme@wanadoo.fr, adresse internet : http://cde4.e-marchespublics.com .

Objet du marché : 
fourniture des séjours de vacances scolaire d'hiver et été 2012.

Lieu d'exécution : 
europe.

Caractéristiques principales : 

fourniture des séjours de vacances scolaires d'hiver et été 2012

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) :
- séjours d'hiver : 7 séjours pour 50 enfants minimum, séjours de 5,7 ou 8 jours
- séjours d'été : 11 séjours pour 50 enfants minimum, séjours de 5 et 12 jours
les effectifs sont susceptibles de varier.
Possibilité de présenter une offre pour un lot, plusieurs lots ou l'ensemble des lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 12 février 2012 et jusqu'au 31 août 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
mandat administratif et paiement à 30 jours.
les prestations du présent marché seront financées par les contributions des familles et les subventions perçues de la ville de paris.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
18 octobre 2011, à 10 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011/AO/08.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les candidatures et offres devront être transmises avant le mardi 18 octobre 2011 à 10 heures.
une fois que le concurrent aura expédié ou remis son dossier, il ne pourra ni le retirer, ni modifier son offre.
le dossier du candidat contenant la candidature et l'offre doit être :
-Soit adressé par lettre recommandée avec avis de réception à la caisse des ecoles du 4è arrondissement, 2, place baudoyer 75004 paris
-soit déposé à la caisse des ecoles en s'adressant au pôle parents de la mairie d'arrondissement de 9 heures à 13 heures du lundi au vendredi et de 9h à 19h30 le jeudi, contre récépissé.
-sur internet sur le site : voir chapitre suivant " modalité de réponse par voie électronique aux consultations dématérialisées " du présent règlement.
les candidats auront à produire, dans une enveloppe cachetée, les pièces définies au point 4 du règlement de la consultation, rédigées en langue française.
Sur le dossier de remise des offres, il sera collé l'étiquette jointe en dernière page du règlement de consultation.
l'enveloppe doit porter le nom du candidat.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
27 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Caisse des ecoles du 4eme.

 Correspondant : 
L. Bantegnie ou e. Sanga, 2, place baudoyer, 75004 Paris, tél. : 01-53-01-93-50, télécopieur : 01-53-01-93-51, courriel : cde4eme@wanadoo.fr, adresse internet : http://www.e-marchespublics.com .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Lot 1: organisation d'un séjour à la montagne (activité principale : ski alpin) d'une durée de 7 ou 8 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans sur la période du 19 au 26 février 2012 (7 places ouvertes)
 Lot2. - Lot 2: organisation d'un séjour à la montagne (activité principale : ski alpin) d'une durée de 7 ou 8 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans sur la période du 25 février au 4 mars 2012 (7 places ouvertes)
 Lot3. - Lot 3: organisation d'un séjour à la montagne (formule multi neige : ski alpin, ski de fond, chiens de traineaux) d'une durée de 7 ou 8 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans sur la période du 19 au 26 février 2012 (7 places ouvertes)
 Lot4. - Lot 4: : organisation d'un séjour à la montagne (formule multi neige : ski alpin, ski de fond, chiens de traineaux) d'une durée de 7 ou 8 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans sur la période du 25 février au 4 mars 2012 (7 places ouvertes)
 Lot5. - Lot 5: organisation d'un séjour à la montagne (activité principale : ski alpin, ski de fond) d'une durée de 7 ou 8 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans sur la période du 19 au 26 février 2012 (7 places ouvertes)
 Lot6. - Lot 6: organisation d'un séjour à la montagne (activité principale : ski alpin, ski de fond) d'une durée de 7 ou 8 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans sur la période du 25 février au 4 mars 2012 (7 places ouvertes)
 Lot7. - Lot 7: organisation d'un séjour à la campagne d'une durée de 5 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans sur la période du 19 février au 4 mars 2012 (7 places ouvertes)
 Lot8. - Lot 8: organisation d'un séjour en bord de mer (activité principale : voile) d'une durée de 12 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans durant le mois de juillet (5 places ouvertes)
 Lot9. - Lot 9: organisation d'un séjour en bord de mer (activité principale : voile) d'une durée de 12 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans durant le mois d'août (5 places ouvertes)
 Lot10. - Lot 10: organisation d'un séjour en bord de mer (activité principale : multisports) d'une durée de 12 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans durant le mois de juillet ou août (5 places ouvertes)
 Lot11. - Lot 11: organisation d'un séjour à la campagne (activité principale : découverte de la ferme) d'une durée de 5 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans durant le mois de juillet (5 places ouvertes)
 Lot12. - Lot 12: organisation d'un séjour à la campagne (activité principale : découverte de la ferme) d'une durée de 5 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans durant le mois d'août (5 places ouvertes
 Lot13. - Lot 13: organisation d'un séjour à la montagne (activité principale : multisports) d'une durée de 12 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans durant le mois de juillet (5 places ouvertes)
 Lot14. - Lot 14: organisation d'un séjour à la montagne (activité principale : multisports) d'une durée de 12 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans durant le mois d'août (5 places ouvertes)
 Lot15. - Lot 15: : organisation d'un séjour à la campagne (activité principale : multisports) d'une durée de 12 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 -12 ans durant les mois de juillet et août (5 places ouvertes)
 Lot16. - Lot 16: organisation d'un séjour à la campagne (activité principale : expression artistique), d'une durée de 5 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 - 12 ans durant les mois de juillet- août (5 places ouvertes)
 Lot17. - Lot 17: organisation d'un séjour à la montagne (activité principale : expression artistique), d'une durée de 12 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 - 12 ans durant les mois de juillet- août (5 places ouvertes)
 Lot18. - Lot 18: organisation d'un séjour linguistique (activité principale : apprentissage de la langue du pays), d'une durée de 12 jours, incluant les jours de voyages, pour les enfants de 4 - 12 ans durant les mois de juillet- août (5 places ouvertes)

Mots déscripteurs
Prestations de services

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
91Services fournis des organisations associatives
92Services récréatifs, culturels et sportifs
 
    


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