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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 30  (Gard) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 30/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 222B N° annonce (BOAMP) 213

fourniture de sel pour adoucisseurs à Nîmes 

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BOMP B/0222-213

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
C.H.U. de Nîmes, chu de Nîmes drm pav 6 Place du Professeur Robert Debré, à l'attention de Mme BUENO Stéphanie, F-30029 Nimes. Tél. : (+33) 4 66 68 45 55. E-mail : stephanie.bueno@chu-nimes.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achats-hopitaux.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
CHU de Nimes, drm pav 6 place du Prof R Debré, à l'attention de Mme Stéphanie Bueno, F-30029 Nîmes Cedex 9. Tél. : (+33) 4 66 68 45 55. E-mail : stephanie.bueno@chu-nimes.fr. Fax : (+33) 4 66 68 34 67. URL : https://www.achats-hopitaux.com

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
CHU de Nîmes, drm Pav 6 Place du Professeur Robert Debré, à l'attention de Mme Stéphanie BUENO, F-30029 Nimes Cedex 9. Tél. : (+33) 4 66 68 45 55. E-mail : stephanie.bueno@chu-nimes.fr. Fax : (+33) 4 66 68 34 67

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
CHU de Nîmes, drm Pav 6 Place du Professeur Robert Debré, à l'attention de Mme Stéphanie Bueno, F-30029 Nîmes Cedex 9. Tél. : (+33) 4 66 68 45 55. E-mail : stephanie.bueno@chu-nimes.fr. Fax : (+33) 4 66 68 34 67. URL : https://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
mn suite à AO infructueux Fourniture de Sel pour adoucisseurs.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : chu de nimes, 30029 Nîmes.
Code NUTS : FR812.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de Sel pour adoucisseurs-
MN suite à AO infructueux.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39831000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : SEL POUR ADOUCISSEURS EX LOT n°6
1) Description succincte :
cf. dossier de candidature

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39831000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Garantie à premiere demande exigée en de versement de l'avance (article 89 du Cmp).

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Autofinancement - virement administratif - délai maximum de paiement : 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire type Dc2 en vigueur (ou déclarations équivalentes).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire type Dc2 en vigueur (ou déclarations équivalentes).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaire type Dc2 en vigueur (ou déclarations équivalentes).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée accélérée.

Justification du choix de la procédure accélérée : lot infructueux.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
MNSEL2012.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
30 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Marché à bon de comandes au sens de l'article 77 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 14 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 16 Av Feuchères, F-30000 Nîmes

Organe chargé des procédures de médiation :
CHU DE NIMES, cellule achats Marchés Pôle Ressources Materielles Place du Prof R Debré, F-30029 Nîmes Cedex 9


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 14 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Minéraux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
14Produits divers des industries extractives
51Ventes en gros et services d'intermédiaire du commerce de gros
52Ventes au détail et réparation d'articles domestiques
 
    


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