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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 17  (Charente-Maritime) Date de parution : 16/05/2011 Date de péremption : 06/06/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 114468

Fourniture de solvants. Fourniture de solvants inflammables pour l'ensemble de l'université.. Université la rochelle 

Avis de marché

Département de publication : 17
Annonce No 11-114468
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Université de La Rochelle.
 Correspondant :  le président de l'université, cellule des Achats et des Marchés Publics 23 avenue Albert Einstein Cedex 9, 17071 La Rochelle.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : 
fourniture de solvants.

Lieu de livraison : 
université la rochelle.

Caractéristiques principales : 

fourniture de solvants inflammables pour l'ensemble de l'université.. Marché à bons de commande unique avec maximum et un opérateur économique

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le montant total des commandes du marché est défini comme suit : seuil maximum 25000,00 euros (H.T.) Pour la période initiale. Ce montant sera identique pour les périodes de reconduction.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
.
à compter du 1.e.r juillet 2011 et jusqu'au 30 juin 2012.
la durée du contrat précitée est une durée maximum. Le marché est conclu pour une période de 1 an à compter du 01/07/2011 jusqu'au 30/06/2012. Le marché est renouvelable pour 3 périodes de un an

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : fermes actualisables. Une avance de 5,000% sera accordée dans les conditions prévues au contrat. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le mode de règlement est le virement bancaire. L'ordonnateur de la dépense est le président de l'université , ainsi que toute personne ayant reçu délégation à cet effet. Le Comptable assignataire de la dépense, est : l'agent Comptable de l'université de la rochelle 23 avenue Albert Einstein 17071 la rochelle Cedex 9 Après service fait validé par la délivrance d'un procès verbal d'admission,----------------validé par la décision d'admission définitive, ------------------ le cas échéant, le titulaire fera parvenir à la Personne Publique une facture précisant les sommes auxquelles il prétend du fait de l'exécution du marché. L'université ne sera redevable au Titulaire que du montant des prestations obtenues par un bon de commande. En cas de contestation, seules les indications mentionnées sur l'original du bon de commande produit au Titulaire font foi. Le paiement s'effectuera de la façon suivante : 100% à l'admission définitive du matériel et après formation des personnels. . Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Le délai global de paiement est fixé à 30 jours maximum, à compter de la date de réception par l'ordonnateur de la facture, sous réserve qu'aucune anomalie ne soit révélée lors de sa vérification.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Autres renseignements demandés : 
Les candidats peuvent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles dans le dossier de consultation des entreprises. Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ; Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail ; Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles Liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ; Tout document jugé utile pour prouver l'aptitude à commercialiser des produits dangereux. Certificats de qualification professionnelle et/ou de qualité : Les certificats de qualifications et/ou de qualité de conformité à leurs obligations.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 40 %;
     - valeur technique de l'offre : 60 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
6 juin 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11MAPA34.

Renseignements complémentaires : 
dossier de consultation gratuit. La transmission des plis par voie électronique n'est pas autorisée pour cette consultation. Les prestations comportent les conditions d'exécution suivantes : Le prestataire s'efforcera de limiter, sans que cela ne porte atteinte à la qualité du produit, le volume d'emballage des fournitures livrées . Il devra utiliser, autant que faire se peut, des fournitures à base de matériaux recyclés ou recyclables. Convient à ce marché ?. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
16 mai 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
.
 université de La Rochelle Cellule des Achats et des Marchés Publics 23 avenue Albert Einstein Cedex 9, 17071 La Rochelle.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
.
 université de La Rochelle Cellule des Achats et des Marchés Publics 23 avenue Albert Einstein Cedex 9, 17071 La Rochelle, tél. : 05-46-45-91-14, télécopieur : 05-46-44-93-76, courriel : marches-publics@univ-lr.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
.
 université de La Rochelle Cellule des Achats et des Marchés Publics 23 avenue Albert Einstein Cedex 9, 17071 La Rochelle, adresse internet : http://www.achatpublic.com .

Mots déscripteurs
Réactifs

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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