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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 84  (Vaucluse) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 06/12/2011 11:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 543

fourniture de sonorisation, d'éclairage et vidéo pour manifestations à Avignon 

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BOMP B/0208-543

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Avignon, mairie d'avignon Hôtel de Ville Place de l'horloge, à l'attention de Mme le maire, F-84045 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 4 90 80 80 00. E-mail : commande.publique@mairie-avignon.com. Fax : (+33) 4 90 80 82 82.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.avignon.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie d'Avignon, service de la Commande Publique Annexe de l'hôtel de Ville 1 rue Racine Bureau 407/408, F-84045 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 4 90 80 83 14. E-mail : commande.publique@mairie-avignon.com. Fax : (+33) 4 90 80 69 96. URL : http://www.avignon.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie d'Avignon, mairie d'avignon Service commande publique Annexe de l'hôtel de ville bureau 408 1 rue Racine, F-84045 Avignon Cedex 9. Tél. : (+33) 4 90 80 83 14. E-mail : commande.publique@mairie-avignon.com. Fax : (+33) 4 90 80 69 96. URL : http://www.achatpublic.com

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie d'Avignon, mairie d'avignon Annexe de l' Hôtel de Ville 1 rue Racine Service de la commande publique Bureau 407/408, F-84045 Avignon Cedex 9. URL : http://www.achatpublic.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
prestations de sonorisation, d'éclairage et vidéo pour manifestations - relance.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 27.
Code NUTS : FR826.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
prestations de sonorisation, d'éclairage et vidéo pour manifestations.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
32342410, 45316100,51314000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : option au sens du droit communautaire: marché reconductible deux fois et possibilité de conclure des marchés négociés sans mise en concurrence pour la réalisation de prestations similaires.

Nombre de reconductions éventuelles : 2.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé : Prestations de sonorisation, d'éclairage et vidéo pour manifestations en extérieur et en intérieur
1) Description succincte :
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique avec un minimum et avec un maximum en valeur fixés respectivement à 50 000 euro(s) (H.T.) et 150 000 euro(s) (H.T.) pour chacune des périodes.
Ce marché à bons de commande qui est un accord-cadre au sens du droit communautaire est passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement 2 fois, par période de 1 An(s), pour une durée maximale de 3 An(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
45316100, 32342410,51314000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé : Location de matériel scénique pour l'Opéra
1) Description succincte :
Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, ce lot donnera lieu à un marché à bons de commande conclu avec un opérateur économique avec un minimum et avec un maximum en valeur fixés respectivement à 20 000 euro(s) (H.T.) et 150 000 euro(s) (H.T.) pour chacune des périodes.
Ce marché à bons de commande qui est un accord-cadre au sens du droit communautaire est passé pour une période d'un an à compter de la date de notification. Il est reconductible tacitement 2 fois, par période de 1 An(s), pour une durée maximale de 3 An(s)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31681410, 32323300,32342410.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Sans objet.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Financement sur le budget de la Ville et paiement sous 30 jours selon l'article 98 du Code des Marchés Publics et du décret 2002-232 du 21 février 2002 modifié.
La personne publique se réserve la possibilité de déroger aux modalités classiques de règlement et de recourir au paiement par carte d'achat, sous réserve de l'accord du titulaire du marché (cf. Annexe jointe au règlement de la consultation).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Pas de forme imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de Candidature (formulaire Dc1 ou équivalent)
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.
- Copie des jugements de redressement judiciaire.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux auxquels se réfère le marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des prestations de même nature exécutées au cours des trois dernières années indiquant la date, le montant et le destinataire prouvées par des attestations ou par une déclaration.
- Outillage, matériel et équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
- déclaration indiquant les effectifs du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :
non.

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :
oui.

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0036.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :

Autres publications antérieures :
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 110-181678 du 09/06/2011.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 11:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
membres de la commission technique d'ouverture des plis (séance non publique).

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : a titre indicatif, le prochain avis d'appel public à la concurrence paraîtra dans 36 mois.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Modalités de retrait des documents : .
Autres renseignements complémentaires : Pour obtenir le dossier de consultation des entreprises: Sur place de 9 heures à 11h30 et de 14 heures à 16h30 au service de la commande publique (ou demande d'envoi postal par télécopie ou courriel à ce même service), Annexe de l'hôtel de Ville, 1 rue Racine - 4° étage - bureau 407/408- 84045 Avignon Cedex 09-tel: 0490808314- télécopieur: 0490806996- courriel: commande.publique@mairie-avignon.com - téléchargement à l'adresse suivante:
https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_U04YivxxVC
En application des articles 48 I et 56 du CMP, des articles 5 à 7 de l'arrêté du 28 Août 2006 et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation desprocédures de passation des marchés publics, en complément aux modalités classiques de déroulement de la consultation, les opérateurs économiques auront la possibilité de télécharger le Dossier de Consultationdes Entreprises dans son intégralité et de répondre via le site www.achatpublic.com. La référence de la présente consultation est la suivante : 11s0036. Toutes les conditions relatives à la présentation dématérialisée d'une offre figurent dans le règlement de laconsultation. Le pouvoir adjudicateur choisit la transmission des plis par voie électronique sans pour autant refuser de recevoir les plis des opérateurs économiques qui n'auraient pas respecté son choix conformément à l'article 56 du code des marchés publics.
Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur. Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-VI-1 du Code des marchés publics. En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.
Pour obtenir des renseignements techniques: Correspondant lot 1 : M. Bruno ALEXANDRE .Direction des Bâtiments, 14 boulevard Eisenhower 84000 Avignon ; Téléphone : 0490163134 ; Fax : 0490163193 ; Correspondants lot 2: Ms PERON et LEMAITRE ; Opéra Théâtre ; rue racine B.P. 111; 84007 Avignon Cedex 1 ;
Téléphone : 0490828157
a titre indicatif les prestations seront exécutées à partir du 01-03-2012.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 24 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, tribunal Administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Sc88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Nîmes, tribunal Administratif de Nîmes 16 avenue Feuchères Sc88010, F-30941 Nîmes Cedex 09. Tél. : (+33) 4 66 27 37 00


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 24 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel électrique
Sonorisation
Vidéo

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
31Machines et appareils électriques
32Equipements de radio, télévision et communication
 
    


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