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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 68  (Haut-Rhin) Date de parution : 24/11/2011 Date de péremption : 02/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 227B N° annonce (BOAMP) 197

fourniture de spécialités pharmaceutiques pour le CHU de Mulhouse 

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BOMP B/0227-197

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Mulhouse, coordonnateur du groupement de commandes, 87, avenue d'altkirch, contact : pôle Pharmacie, à l'attention de Mme la directrice, F-68051 Mulhouse Cedex. E-mail : marches-publics@ch-mulhouse.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.sis-france.com/chmu.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier de Mulhouse, coordonnateur du Groupement de Commandes, 20, rue du Dr Laënnec, contact : pôle Pharmacie Stérilisation, à l'attention de Mme Monteiro-Carvalho, F-68070 Mulhouse Cedex. Tél. : (+33) 03 89 64 69 09. E-mail : marches-publics@ch-mulhouse.fr. Fax : (+33) 03 89 64 72 91. URL : http://marches-publics.sis-france.com/chmu

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier de Mulhouse, coordonnateur du Groupement de Commandes, 20, rue du Dr. Laënnec, contact : pôle Pharmacie Stérilisation, à l'attention de Mme Larminach, F-68070 Mulhouse Cedex. Tél. : (+33) 03 89 64 69 09. E-mail : marches-publics@ch-mulhouse.fr. Fax : (+33) 03 89 64 72 91. URL : http://marches-publics.sis-france.com/chmu

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier de Mulhouse, coordonnateur du Groupement de Commandes, 20, rue du Dr. Laënnec, contact : pôle Pharmacie Stérililsation, à l'attention de Mme la Directrice, F-68070 Mulhouse Cedex. Tél. : (+33) 03 89 64 69 09. E-mail : marches-publics@ch-mulhouse.fr. Fax : (+33) 03 89 64 72 91. URL : http://marches-publics.sis-france.com/chmu


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
aombi2 fourniture de spécialités pharmaceutiques avec AMM 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : site de livraison des établissements de chaque membre du Groupement de Commandes.
Code NUTS : FR422.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de spécialités pharmaceutiques avec AMM 2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33600000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est un marché à bons de commande non reconductible passé dans le cadre d'un Groupement de commandes pour une période allant du 1er mars au 31 décembre 2012.
L'appel d'offres est décomposée en 11 lots selon le détail figurant dans le dossier de consultation.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 10 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 01

Intitulé :
1) Description succincte :
urapidil 5mg/ml : 100mg/20ml IV

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 02

Intitulé :
1) Description succincte :
urapidil 5mg/ml : 25mg/5ml et 50mg/10ml IV

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 03

Intitulé :
1) Description succincte :
ciprofloxacine injectable 200mg et 400mg

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 04

Intitulé :
1) Description succincte :
levofloxacine 500mg comprime

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 05

Intitulé :
1) Description succincte :
levofloxacine 5mg/ml sol pour perfusion 250mg/50ml

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 06

Intitulé :
1) Description succincte :
levofloxacine 5mg/ml sol pour perfusion 500mg/100ml

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 07

Intitulé :
1) Description succincte :
docetaxel IV 10mg/ml ou 20mg/ml : 20mg

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 08

Intitulé :
1) Description succincte :
docetaxel IV 10mg/ml ou 20mg/ml : 80mg

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 09

Intitulé :
1) Description succincte :
temozolomide voie orale

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
olanzapine comprime orodispersible

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
olanzapine comprime pellicule

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : pas de retenue de garantie.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources selon l'état Prévisonnel des Recettes et des Dépenses(Eprd) ou du budget d'exploitation de chacun des adhérents au Groupement de commandes.
Le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 98 du Code des Marchés Publics.
Les prix seront fermes. Avance accordée dans les conditions prévues à l'article 87 du Code des Marchés Publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire avec mandataire désigné.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Capacités techniques, profession, suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation.

Justificatifs à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
- copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du Code des Marchés Publics, les interdictions de soumissionner ;
- autres renseignements fixés dans le réglement de la consultation.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Réglement de la consultation.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Réglement de la consultation.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique et clinique des offres pondération
Pondération : 80.
2. incidence économique pondération
Pondération : 20.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0041.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 2 janvier 2012, à 16:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des Marchés Publics, la personne publique a permis la mise à dispostion de la consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et de déposer une candidature et une offre par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse : http://marches-publics.sis-france.com/chmu
Type de procédure : appel d'offres - articles 33, 57, 59 du Code des marchés publics.
La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'omc.
La liste des membres du Groupement de Commandes figure dans les documents du dossier de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 31, avenue de la Paix, F-67070 Strasbourg. Tél. : (+33) 03 88 21 23 23. Fax : (+33) 03 88 36 44 66

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional du règlement amiable des litiges, 1, rue du Préfet Claude Erignac, F-54038 Nancy Cedex. Tél. : (+33) 03 83 34 25 23. Fax : (+33) 03 83 34 22 24


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours :
- article L 511-1 du Code de Justice administrative (référé date de signature du marché) ;
- article R 421-1 du Code de justice administrative (deux mois à compter de la notification ou de la publication de la décision ;
- recours de pleine juridiction : aprés signature du marché, dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande et de l'exécution du contrat.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Produits pharmaceutiques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
 
    


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