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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 21  (Côte-d'Or) Date de parution : 28/09/2011 Date de péremption : 14/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 188B N° annonce (BOAMP) 263

fourniture d'un spectromètre de fluorescence X pour le compte de l'espace multisites de métallurgie de Bourgogne 

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BOMP B/0188-263

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Université de Bourgogne, services des Achats Maison de l'université Esplanade Erasme B.P. 27877, à l'attention de Mme Adeline Michel, F-21078 Dijon Cedex. Tél. : (+33) 3 80 39 50 56. E-mail : service.achats@u-bourgogne.fr. Fax : (+33) 3 80 39 50 88.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.u-bourgogne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_5ZPUJjtAda&v=1&selected=0.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture d'un spectromètre de fluorescence X pour le compte de l'espace multisites de métallurgie de Bourgogne.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat
Code NUTS : FR261.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
Tranche ferme :
Fourniture, livraison, installation, mise en ordre de marche, garantie, formation à l'utilisation et aux opérations de maintenance préventive et curative de premier niveau d'un spectromètre de fluorescence X pour l'analyse qualitative, quantitative ou semi-quantitative d'échantillons solides, liquides ou poudres
Prestations supplémentaires obligatoires

Des accessoires relatifs à l'utilisation du matériel doivent être proposés :
- tube RX de rechange ;
- extension de garantie du tube RX, au delà d'un an ;
- support analytique
Tranche conditionnelle : contrat d'entretien annuel, (prix ferme pendant un an et actualisable ensuite dans la limite de 5 % par an) affermissable dans les trois ans.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
38433000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de passer des marchés complémentaires dans les conditions fixées à l'article 33 du décret 2005-1742.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en jours : 105 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur budget de l'université et sur financement CRB.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le dossier portera la mention " candidature - marché 11ac021 ne pas ouvrir "
La lettre de candidature Dc1, (imprimé joint au Dce),
La déclaration du candidat Dc2 (imprimé joint au Dce),
Les certificats annuels :
Le candidat fournit, pour justifier qu'il a satisfait aux obligations fiscales et sociales pour l'année 2010, les certificats délivrés par les administrations et organismes compétents.
S'il ne fournit pas l'état annuel des certificats reçus (DC 7), le candidat devra fournir des photocopies des certificats fiscaux et sociaux sur lesquelles il devra porter la mention suivante, datée et signée (signature manuscrite et originale) :
" Je soussigné(e), M. / Mme ...., atteste sur l'honneur que la présente photocopie est conforme à l'original ".
Les renseignements visés à l'article 17 et 18 du décret 2005-1742, s'ils ne sont pas déjà intégrés dans la déclaration du candidat.
Une déclaration sur l'honneur dûment datée et signée (articles 17 et 18 du décret 2005-1742.) pourra remplacer les documents demandés. Toutefois, en application des articles 17 et 18 du décret 2005-1742, le marché ne pourra être attribué au candidat retenu que sous réserve que celui-ci produise, dans un délai de 10 (dix) jours fermes à compter de la demande (délai imparti par le Pouvoir Adjudicateur), les justificatifs nécessaires. Si le candidat ne s'acquitte pas de cette formalité, dans le délai imparti, le marché sera attribué au candidat suivant.
Un DC 4 (en cas de sous-traitance seulement, modèle joint au Dce).

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : seront éliminés au stade de la candidature :
Les candidats ayant transmis leur pli après la date et l'heure limite fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence.
Niveau minimum de capacité : les candidats qui n'ont pas la capacité juridique à soumissionner à un marché en application de l'article 8 de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics.

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011ac021.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
14 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
l'ouverture des plis n'est pas publique.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Le marché est passé en appel d'offres ouvert, selon les règles de l'ordonnance n°2005-649 du 6 juin 2005, et ses décrets d'application, du décret n°2005-1742 du 30 décembre 2005 modifié, et décret n°2007-590 du 25 avril 2007

Les candidats peuvent demander des renseignements complémentaires à l'adresse suivante :

Université de Bourgogne

Service des Achats

Bureau 227 a et 227 b

Maison de l'université

Esplanade Erasme

B.P. 27877

21078 Dijon Cedex

France

Service.achats@u-bourgogne.fr

Téléphone : 03.80.39.50.56 ou 03.80.39.55.32

Cependant, l'université ne s'engage à répondre aux demandes de renseignements complémentaires que dans l'hypothèse où celles-ci lui parviendraient au plus tard le 01/11/2011 à 12h00 (heure de Paris)

Au-Delà de cette date, l'université se réserve la possibilité de ne pas répondre aux demandes de renseignements complémentaires, en considérant qu'elles n'ont pas été transmises en temps utile.

Les réponses apportées par l'université seront envoyées à l'ensemble des personnes ayant retiré le dossier :
- par courriel à l'adresse électronique indiquée par les candidats ayant téléchargé le dossier aussi, il est fortement recommande aux personnes telechargeant le dossier de consultation de renseigner sur le profil acheteur www.achatpublic.com le formulaire d'identification destine a permettre a l'universite de leur transmettre les renseignements complementaires eventuels ;
- par télécopie pour les candidats n'ayant pas téléchargé le dossier de consultation (retrait contre récépissé ou demande d'envoi par voie postale)
Aucune question ne pourra être posée verbalement et aucune réponse ne sera donnée en dehors du dispositif prévu au présent article.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 23 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de dijon, 22 rue assas, F-21000 Dijon. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
tribunal administratif de dijon, 22 rue assas, F-21000 Dijon. Tél. : (+33) 3 80 73 91 00. Fax : (+33) 3 80 73 39 89


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 23 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Equipements spécialisés
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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