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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 56  (Morbihan) Date de parution : 19/07/2011 Date de péremption : 19/09/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 138B N° annonce (BOAMP) 202

fourniture de stérilisateurs à vapeur, de laveurs-désinfecteurs et d'une cabine de lavage destinés à la stérilisation (utdmr) et au laboratoire p3 - site du scorff 

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BOMP B/0138-202

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier de Bretagne Sud, 27 rue du Dr Lettry B.P. 2233, à l'attention de Thierry GAMOND-RIUS, F-56322 Lorient Cedex. Tél. : (+33) 2 97 64 97 73. E-mail : cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr. Fax : (+33) 2 97 64 90 81.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achat-hopital.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
C.H.B.S, B.P. 2233, contact : claudie MARIETTE, ingénieur biomédical, F-56322 Lorient Cedex. Tél. : (+33) 2 97 64 93 04. E-mail : c.mariette@ch-bretagne-sud.fr. Fax : (+33) 2 97 64 90 81

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de stérilisateurs à vapeur, de laveurs-désinfecteurs et d'une cabine de lavage destinés à la stérilisation (Utdmr) et au laboratoire P3 - site du Scorff.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : site du nouvel hopital Scorff.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de stérilisateurs à vapeur, de laveurs-désinfecteurs et d'une cabine de lavage destinés à la stérilisation (Utdmr) et au laboratoire P3 - site du Scorff.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33191100, 33191000,33191110.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture et installation de 3 stérilisateurs à vapeur
1) Description succincte :
Fourniture et installation de 3 stérilisateurs à vapeur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Cf. C.C.T.P. et ANNEXE 1

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture et installation de 3 laveurs-désinfecteurs
1) Description succincte :
Fourniture et installation de 3 laveurs-désinfecteurs

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191110.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Cf. C.C.T.P. et ANNEXE 2

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture et installation d'un stérilisateur à vapeur pour le laboratoire P3
1) Description succincte :
Fourniture et installation d'un stérilisateur à vapeur pour le laboratoire P3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Cf. C.C.T.P. et ANNEXE 3

Lot n° 4

Intitulé : Fourniture et installation d'une cabine de lavage
1) Description succincte :
Fourniture et installation d'une cabine de lavage

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33191000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots
Cf. C.C.T.P. et ANNEXE 4

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Néant.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Comptabilité publique - virement administratif.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Application des dispositions de l'article 52 du Code des Marchés Publics (Cmp). Capacités professionnelles : références professionnelles du prestataire sur des fournitures similaires; Decription de l'équipement techniques, des mesures employées pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche dans l'entreprise; Les certificats de qualifications professionnelles, la preuve de la capacité du candidat pouvant être apportée par tout moyen; l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement. Documents à produire à l'appuie de l'offre : voir Règlement de la Consultation et production formulaire Dc3 (Acte d'engagement daté et signé) et annexes suivant dossier de consultation.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : application des articles 43, 44 et 45 du CMP. Formulaire Dc1, Dc2 (cf. Règlement de la Consultation articles 11 et 15). Si le candidat est domicilié à l'étranger une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévus à l'article R.3243-1 du Code du Travail ou des documents équivalents (si cette déclaration n'est pas déjà demandée dans le cadre du formulaire Dc1) Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf. Documents demandés à l'article 11 et 15 du Règlement de la Consultation : dont KBIS, déclaration sur l'honneur que le candidat n'entre dans aucun cas mentionnés à l'article 43 du CMP, respect du Code du Travail, et qu'il est à jour en matière fiscale et sociale, et qu'il a acquitté les impôts et cotisations exigibles au 31 décembre 2010. Production des formulaires Dc1, Dc2, Déclaration chiffres d'affaires des trois dernières années concernant les services objet du contrat.

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : avant attribution du marché selon l'article 46 du CMP : Formulaires Noti1, Noti2 ou liasse n°3666 et certificats Ursaff(Etat annuel des certificats reçus) ou documents équivalents en cas de candidat étranger; et pièces prévues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du Code du Travail.

III.2.3) Capacité technique :

Niveau(x) spécifique(s) minimal(aux) exigé(s) : certificat(S) de qualité ou de capacité délivré(s) par des organismes indépendants ou moyens de preuve équivalents, notamment, certificats de qualifications professionnelles ou de conformité à des spécifications techniques; Pour les candidats qui ne répondront pas par voie dématérialisée, il est possible de joindre à l'offre papier un support informatique (CD ou Dvd-Rom); Toute documentation utile pour appuyer l'offre.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO - STERILISATION P3.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
19 septembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 juillet 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Rennes, 3 contour de la Motte, F-35000 Rennes


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 juillet 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical
Matériel de précision
Matériel de stérilisation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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