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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 52  (Haute-Marne) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 09/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 202B N° annonce (BOAMP) 74

Fourniture de stimulateurs cardiaques et sondes de stimulation cardiaque pour le Centre Hospitalier à Chaumont 

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BOMP B/0202-74Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.H. de Chaumont.
Correspondant : M. le directeur, 2, rue Jeanne d'arc B.P. 514, 52014 Chaumont Cedex, tél. : 03-25-30-70-34, télécopieur : 03-25-30-71-79, courriel : ao.drl@ch-chaumont.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de stimulateurs cardiaques et sondes de stimulation cardiaque.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33182210
Objets supplémentaires : 33182240.

Lieu de livraison : centre Hospitalier Chaumont, 52014 Chaumont Cedex.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : voir catalogue des besoins.

Estimation de la valeur (H.T.) : entre 140 000,00 et 180 000,00 EUR.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : à compter du 1er février 2012 et jusqu'au 31 janvier 2013.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : crédits budgétaires et paiement par virement à 50 jours à réception facture.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures par des références à certaines spécifications techniques. Il est accepté d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produites par le candidat, si celui-ci n'a pas accès à ces certificats ou n'a aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés : certificat norme iso et certificat de marquage CE ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : appel d'offres ouvert.

Date limite de réception des offres : 9 décembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 60 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 14 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Chaumont.
Correspondant : Mme Bénédicte ROY - pharmacien-Chef 2, rue Jeanne d'arc, 52014 Chaumont Cedex, tél. : 03-25-30-70-65, télécopieur : 03-25-30-71-98, courriel : benedicte.roy@ch-chaumont.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre Hospitalier Chaumont.
Correspondant : m. Cotton david ou Mlle besson Audrey 2, rue Jeanne d'arc, 52014 Chaumont Cedex, tél. : 03-25-30-70-34, poste : 0325307207, télécopieur : 03-25-30-71-79, courriel : ao.drl@ch-chaumont.fr.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal Administratif Chalons-en-Champagne 25, rue du Lycée, 51000 Chalons-en-Champagne, tél. : 03-26-66-86-87, télécopieur : 03-26-21-01-87.

Mots déscripteurs
Stimulateurs cardiaques

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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