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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 45  (Loiret) Date de parution : 11/11/2011 Date de péremption : 04/01/2012 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 219B N° annonce (BOAMP) 145

Fourniture de sutures, ligatures, sutures mécaniques, matériel de coelioscopie et divers pour le Centre Hospitalier Régional d' Orléans 

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BOMP B/0219-145

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Régional d'Orléans, 14 avenue de l'hôpital B.P. 86709, F-45067 Orléans Cedex 2.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre Hospitalier Régional d'Orléans Service Pharmacie, 14, avenue de l'hôpital, à l'attention de M. Pharmacien Chef PLOCCO, F-45067 Orléans Cedex 2. Tél. : (+33) 2 38 51 45 24. E-mail : marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr. Fax : (+33) 2 38 51 43 39

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre Hospitalier Régional d'Orléans Pharmacie- Cellule Marchés, 14 avenue de l'hôpital B.P. 86709, F-45067 Orléans Cedex 2. Tél. : (+33) 2 38 51 46 21. E-mail : marches-publics.pharmacie@chr-orleans.fr. Fax : (+33) 2 38 51 43 39. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_sZZX6jsDJu

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre Hospitalier Régional d'Orléans Service Pharmacie Cellule Marchés, 14 avenue de l'hôpital B.P. 86709, F-45067 Orléans Cedex 2. URL : https://www.achats-hopitaux.com


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de sutures, ligatures, sutures mécaniques, matériel de coelioscopie et divers.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Hospitalier Régional d'orléans, 45067 Orléans Cedex 2.
Code NUTS : FR246.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de sutures, ligatures, sutures mécaniques, matériel de coelioscopie et divers.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141120, 33141121,33141126,33141125.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mars 2012, jusqu'au : 28 février 2014.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Liste des 47 lots disponibles dans le dossier de consultation
1) Description succincte :
Liste des 47 lots disponibles dans le dossier de consultation

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141120, 33141121,33141126,33141125.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur budget hospitalier d'exploitation. Virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement de 50 jours à compter de la réception de la facture selon les modalités prévues dans le CMP et dans le respect des règles de comptabilité publique. Unité monétaire : EUR.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
PHAR 2011-10.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
4 janvier 2012, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 80 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Marché à bons de commande avec quantités minimales et maximales annuelles qui, de par sa nature est assimilé à un accord cadre au sens du droit communautaire conclu en application de l'article 77 du Code des Marchés Publics.
Les lots 1 à 3 seront attribués à un seul et même fournisseur.
Des spécimens seront demandés et produits selon les modalités énoncées dans les documents de la consultation.
Des options obligatoires sont également prévues pour les lots 18, 21, 27, 28, 29, 41, 44 et 47.
Le candidat est autorisé à présenter des variantes bien identifiées sous réserve qu'il fasse une proposition conforme au descriptif du lot ou de l'article. Les variantes peuvent porter sur les caractéristiques techniques des produits.
Pièces demandées au stade de la candidature:
- la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou équivalent) dument complétée, datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complétée des renseignements suivants :
La rubrique D1 du formulaire Dc2 : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 Août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
Critères de jugement des offres:
1 - la valeur technique du produit et ses caractéristiques appréciées au vu des avis exprimés par la Commission des médicaments et des dispositifs médicaux stériles et suivant l'expertise et les tests réalisés par la Pharmacie et les services utilisateurs (gamme, essais services, matériau, critères spécifiques à certains lots spécifiés dans le catalogue des produits, ) : 75 %
2 - le prix unitaire : 25 %.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 8 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif d'Orléans, 28, rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 8 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Consommables médicaux
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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