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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 49  (Maine-et-Loire) Date de parution : 25/04/2009 Date de péremption : 13/05/2009
Annee : 2009 Edition (N°. BOAMP): 81B N° annonce (BOAMP) 55

fourniture de systemes d'aspiration a usage unique à Cholet 

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BOMP B/0081-55Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Cholet.
Correspondant : M. jacky gerbault, directeur fonctionnel de la damis, damis biomedical
1, rue marengo, 49325 Cholet Cedex, tél. : 02-41-49-67-83, télécopieur : 02-41-49-60-20, courriel : damis.marches@ch-cholet.fr, adresse internet : http://ch-cholet.e-marchespublics.com.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de systemes d'aspiration a usage unique.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 33140000 - CA66.

Lieu de livraison : 1 rue marengo, 49325 Cholet.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : marché à bons de commande passé sur 4 ans.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.
Prestations divisées en lots : non.

Durée du marché ou délai d'exécution : 48 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er juin 2009.

Cautionnement et garanties exigés : aucun cautionnement n'est exigé sauf en cas de versement d'une avance, est exigé un cautionnement sur la totalité du montant de cette avance, sous forme d'une caution bancaire ou d'une garantie à première demande. L'avance est limité à 5% du montant du marché.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement bancaire suite à mandat administratif, dont le délai est conforme au code des marchés publics français, soit 50 jours (art 98) - financement sur ressources propres du centre hospitalier, achat sur budget exploitation.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : Autres renseignements demandés : Les justificatifs à produire à l'appui de l'offre sont précisés au règlement de consultation.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 13 mai 2009, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements :

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : Damis 2009/019.
Conditions de remise des offres ou des candidatures : le dossier est téléchargeable gratuitement à l'adresse internet http:// ch-cholet.e-marchespublics.com
il peut également être envoyé par courriel, ou par voie postale, ou être retiré au secrétariat de la damis (horaire d'ouverture 9 heures-16 heures)
les modalités de remise des offres sont décrites au règlement de consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 22 avril 2009.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de nantes 6 allée ile gloriette, 44000 Nantes, tél. : 02-40-99-46-00.

Organe chargé des procédures de médiation : Comité consultatif de règlement amiable des différends ou des litiges relatifs aux marchés publics bat condorcet, 6 rue louise weiss teledoc 353, 75703 Paris Cedex 13, tél. : 01-44-97-25-53.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le délai pour un référé pré-contractuel est de 10 jours , le délai pour autre recours est de 2 mois à compter de la notification au candidat du rejet de son offre.

Mots déscripteurs
Ventilation

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
28Produits du travail des métaux
 
    


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