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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 10/11/2011 Date de péremption : 23/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 218B N° annonce (BOAMP) 236

fourniture de titres de transport ferroviaire et aérien avec option pour l'hébergement et les transferts pour l'UNF3S à Lille 

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BOMP B/0218-236

Services

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
UNF3S, 42 rue Paul Duez, contact : secrétaire général, à l'attention de Mme de coetlogon Perrine, F-59045 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 62 77 53. E-mail : perrine.decoetlogon@univ-lille2.fr. Fax : (+33) 3 20 62 77 55.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
GIP UNF3S, 42 rue Paul DUEZ, contact : secrétaire Général, à l'attention de Mme de coetlogon Perrine, F-59045 Lille. Tél. : (+33) 3 20 62 77 53. E-mail : perrine.decoetlogon@univ-lille2.fr. Fax : (+33) 3 20 62 77 55

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Fourniture de titres de transport ferroviaire et aérien avec option pour l'hébergement et les transferts, 42 rue Paul Duez, contact : unf3s Secrétaire général, à l'attention de Mme de coetlogon Perrine, F-59045 Lille Cedex. Tél. : (+33) 3 20 62 77 53. E-mail : perrine.decoetlogon@univ-lille2.fr. Fax : (+33) 3 20 62 77 55. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_eoh2W2o8xP

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
GIP UNF3S, 42 rue Paul DUEZ, contact : secrétaire général, à l'attention de Mme de coetlogon Perrine, F-59045 Lille. Tél. : (+33) 3 20 62 77 53. E-mail : perrine.decoetlogon@univ-lille2.fr. Fax : (+33) 3 20 62 77 55


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Education.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de titres de transport ferroviaire et aérien avec option pour l'hébergement et les transferts.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Services :
Catégorie de services n° 03.

Lieu principal de prestation : unf3s - avenue Eugène Avinée - faculté de médecine - pôle formation -, 59000 Lille.
Code NUTS : FR3.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de titres de transport ferroviaire et aérien avec option pour l'hébergement et les transferts.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
60200000, 60400000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
non.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : montant minimum 50.000 EUR (H.T.) par an
montant maximum 150.000 EUR (H.T.) par an.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur crédits budgétaires du GIP Unf3s ;
Application du décret n°62-1587 du 29 décembre 1962 portant règlement général sur la comptabilité publique ;
Application de l'article 98 du Code des Marchés Publics et du décret n° 2008-407 du 28 avril 2008 relatif à la mise en oeuvre du délai maximum de paiement dans les marchés publics : délai maximum de paiement fixé à 30 jours à compter de la réception de la facture par le GIP Unf3s.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve de respecter des règles relatives à la concurrence.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf: déclaration du candidat.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : cf: déclaration du candidat.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-01.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Aucun retrait ni dépôt ne seront possibles du mardi 20 décembre 2011 inclus au lundi 2 janvier 2012 inclus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Lille, 143 rue Jacquemars-Giélée, F-59000 Lille


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : référé précontractuel : avant la conclusion du contrat, dans un délai de 16 jours à compter de la date d'envoi de la notification du rejet de l'offre ou de la candidature.
Référé contractuel : à compter de la conclusion du contrat
- soit au plus tard le 31éme jours suivant la publicité d'un avis d'attribution
- soit jusqu'à expiration d'un délai de 6 mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat en l'absence de publication d'un avis d'attribution.
En cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat : 2 mois à compter de la publication de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Titres de transport

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
62Transports aériens
63Services auxiliaires des transports
 
    


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