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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 27/09/2011 Date de péremption : 02/11/2011 15:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 187B N° annonce (BOAMP) 345

fourniture de tôles en acier soudable laminées à chaud pour blindage pour dga Techniques terrestres à Bourges 

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BOMP B/0187-345

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
MINDEF/DGA/DT/DGATechniques terrestres, rocade Est - echangeur de Guerry, à l'attention de Mme Aubert Françoise, F-18021 Bourges Cedex. Tél. : (+33) 2 48 27 41 89. E-mail : francoise.aubert@dga.defense.gouv.fr. Fax : (+33) 2 48 27 47 50.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://marches-publics.gouv.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale, y compris leurs subdivisions régionales ou locales.
Défense.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de tôles en acier soudable laminées à chaud pour blindage comprenant 18 lots.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : dga Techniques terrestres - rocade Est - echangeur de Guerry, 18021 Bourges Cedex.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 7.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
3 344 482 EUR.

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : ce marché est un marché à bons de commande conformément à l'article 251 du code des marchés publics 2006 modifié.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de tôles en acier soudable laminées à chaud pour blindage comprenant 18 lots.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44430000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
non.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : ce marché est de type marché à bons de commandes pour une période unique de 7 ans, sans montant minimum et sans montant maximum. Le montant estimé de 4 000 000 EUR (T.T.C.) est pour l'ensemble des 18 lots.
Les tôles seront conformes à la norme française A 36-800-1 de septembre 2006. La largeur maximum des tôles est de 2,50 m pour les lots 1 à 3 et de 3,00 m pour les lots 4 à 18.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 84 (à compter de la date d'attribution du contrat).

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE CLASSIQUE 400 HB : Epaisseur de 3 à 4 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 20 903 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE CLASSIQUE 400 HB : Epaisseur de 5 à 10 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 83 613 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE CLASSIQUE 400 HB : Epaisseur de 11 à 24 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 418 060 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE CLASSIQUE 400 HB : épaisseur de 25 à 59 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 1 254 181 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE CLASSIQUE 400 HB : épaisseur de 60 à 99 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 418 060 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE CLASSIQUE 400 HB : épaisseur de 100 à 150 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 836 120 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE CLASSIQUE 400 HB : épaisseur de 151 à 200 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 41 806 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE CLASSIQUE 400 HB : épaisseur de 201 à 300 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 41 806 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE THD2 500 HB : épaisseur de 3 à 4 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 16 722 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE THD2 500 HB : épaisseur de 5 à 10 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 29 264 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE THD2 500 HB : épaisseur de 11 à 24 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 33 445 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE THD2 500 HB : épaisseur de 25 à 59 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 25 084 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE THD2 500 HB : épaisseur de 60 à 80 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 25 084 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE THD4 600 HB : épaisseur de 3 à 4 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 16 722 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE THD4 600 HB : épaisseur de 5 à 10 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 25 084 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE THD4 600 HB : épaisseur de 11 à 24 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 16 722 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE THD4 600 HB : épaisseur de 25 à 59 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 25 084 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé :
1) Description succincte :
BLINDAGE THD4 600 HB : épaisseur de 60 à 80 mm

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44430000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA : 16 722 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : La forme du groupement n'est pas imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements obligatoires : formulaires Dc1 et Dc2 (dernière version) dûment complétés, disponibles sur le site www.colloc.bercy.gouv.fr.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements obligatoires : présentation d'une liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les entreprises qui ne sont pas en mesure de fournir les justificatifs demandés (en particulier les entreprises de création récente) sont autorisées à apporter la preuve de leurs capacités financières et professionnelles par d'autres moyens considérés équivalents tels que la présentation de titres ou de l'expérience professionnelle du ou des responsables.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
restreinte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. critère 1 : prix
Pondération : 70.
2. critère 2 : délais
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
80-C-11-67.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 novembre 2011, à 15:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le présent marché fait également l'objet d'une publication similaire au Journal Officiel de l'union Européenne (Joue) selon le formulaire standard 17 "avis de marché - défense et sécurité.
Conformément à l'article 215 du Code des Marchés Publics, la présente procédure n'est pas ouverte aux opérateurs économiques des pays tiers à l'union Européenne.
Les candidatures devront être adressées sous double enveloppe fermée. L'enveloppe intérieure contenant le dossier de candidature sur support papier ou sur support physique électronique, portera la mention suivante : "candidature pour la consultation n° 67/11- ne pas ouvrir". L'enveloppe extéieure portera le nom du candidat, le numéro de la consultation à savoir 67/11. Cette enveloppe, contenant la précédente, sera remise par porteur à l'accueil de DGA Techniques terrestres (horaire de 8 h 00 à 17 h 30) ou transmise par courrier à l'adresse suivante : DGA Techniques terrestres- rocade Est - echangeur de Guerry - 18021 Bourges Cedex. La transmission des candidatures par voie électronique est autorisée sur la place de marché interministérielle (Pmi) sur le site sécurisé "www.marches-publics.gouv.fr", après obtention d'un certificat (ATTENTION : délai important pour l'obtention d'un certificat) et inscription. La recherche de la consultation se fait en mentionnant la référence du dossier : 80-c-11-67 au critère "référence" de la rubrique "recherche avancée" des consultation en cours. Les formats utilisés pour les réponses sont Office 2003 et PDF. Le candidat est libre de choisir entre la transmission par voie électronique ou la transmission sur support physique par courrier, ou par porteur contre récépissé. Tous les documents produits à l'appui des candidatures doivent être établis en français ou accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté, sous peine d'irrecevabilité.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 22 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue Bretonnerie, F-45000 Orléans France. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif d'Orléans, 28 rue Bretonnerie, F-45000 Orléans France. Tél. : (+33) 2 38 77 59 00. Fax : (+33) 2 38 53 85 16


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 22 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Acier
Métallurgie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
27Produits métallurgiques
 
    


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