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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 23  (Creuse) Date de parution : 19/11/2011 Date de péremption : 02/01/2012 17:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 224B N° annonce (BOAMP) 154

la fourniture, le transport et la livraison de matériaux de carrières à Noth 

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BOMP B/0224-154

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SIERS, les grandes fougeres, contact : aude lefebvre, à l'attention de M. le président du SIERS, F-23300 Noth. Tél. : (+33) 5 55 89 86 00. E-mail : aude.lefebvre@siers.fr. Fax : (+33) 5 55 89 86 01.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.siers.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
la fourniture, le transport et la livraison de matériaux de carrières.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : les grandes fougères, 23300 Noth.
Code NUTS : FR632.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre maximum de participants à l'accord-cadre envisagé : 4.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la fourniture, le transport et la livraison de matériaux de carrières.
Le lieu de livraison des fournitures regroupe un certain nombre de communes, localisées sur la moitié nord du département de la Creuse 23 .
Dans le cadre de l'exercice de ses compétences, le SIERS dispose de véhicules adaptés au transport de matériaux de carrières et souhaite, donc, dans le cadre de l'exécution du présent marché, assurer une partie de ses transports. Dans ce cas, les matériaux seront pris directement sous centrale.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44113700.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : fourniture, transport et livraison de matériaux de carrières dont le détail est donné dans le bordereau des prix unitaires du lot 1.
1) Description succincte :
tout venant

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113700.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : fourniture, transport et livraison de graville lavée 4/6, 3/6, 2/6 et 2/4 dont le détail est donné dans le bordereau des prix unitaires du lot 2.
1) Description succincte :
gravilles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44113700.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Constitution d'une garantie de 1ere demande couvrant 100 % de l'avance selon Art 89 du CMP.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le financement est assuré par le budget du syndicat : ressources propres (contributions des communes adhérentes et prestations).
Le règlement est effectué par virement administratif dans un délai global de paiement conformément à l'article 98 du code des marchés publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : groupement solidaire avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Les candidats devront prouver qu'à la date du début d'exécution du marché, ils sont en mesure d'exploiter des carrières ou de disposer de dépôts d'approvisionnement pouvant assurer l'approvisionnement des granulats objet du présent marché, les plus proches possibles du lieu d'exécution des prestations de travaux du SIERS, dans la limite des départements limitrophes de la Creuse.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir rc.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir rc.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : voir rc.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix lot 1 et 2
Pondération : 150.
2. valeur technique lot 1 et 2
Pondération : 50.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-012-013.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 janvier 2012, à 17:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 150 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offre conformément aux articles 26, 29 ,33, 57 à 59 du CMP.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Le présent marché est passé selon la procédure d'appel d'offre conformément aux articles 26, 29 ,33, 57 à 59 du cmp.
Il s'agit d'un marché à bons de commande sans minimum et maximum conformément aux dispositions prévues à l'art 77 du CMP.
Il s'agit de marchés publics multi attributaires. Ainsi, à l'issue de la procédure de mise en concurrence, chaque marché sera conclu, avec un ou plusieurs opérateurs économiques, au maximum quatre, et exécuté au fur et à mesure de la survenance du besoin.
L'attribution des commandes, au(x) titulaire(s) de chaque lot, s'effectue sans négociation, ni remise en concurrence, selon des modalités expressément prévues par le ccap art 3.1.
dce téléchargeable sur le profil acheteur. Peut également être remis gratuitement aux candidats qui en font la demande par écrit (fax, mail, courrier) au point de contact susmentionné.
Tous renseignements complémentaires : les candidats devront s'adresser uniquement par écrit (courrier ou courriel) au plus tard dix (10) jours avant la date limite de remise des offres.
Renseignements administratifs : Aude LEFEBVRE, e-mail : aude.lefebvre@siers.fr
Renseignements techniques : Jean Roland MATIGOT, E.Mail : jean-roland.matigot@siers.fr
La remise des offres dématérialisées est autorisée via le profil acheteur du SIERS. Les modalités sont décrites au RC.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 16 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif, 1 place vergniaud, F-87000 Limoges. Tél. : (+33) 5 55 33 91 55. Fax : (+33) 5 55 33 91 60


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
tribunal administratif, 1 place vergniaud, F-87000 Limoges. Tél. : (+33) 5 55 33 91 55. Fax : (+33) 5 55 33 91 60


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 16 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Minéraux divers

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
14Produits divers des industries extractives
26Autres produits minéraux non métalliques
 
    


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