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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 08  (Ardennes) Date de parution : 02/11/2011 Date de péremption : 28/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 212B N° annonce (BOAMP) 5

fourniture, transport et livraison de sel de déneigement pour les besoins de la ville de Charleville Mézières 

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BOMP B/0212-5Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Charleville Mézières.
Correspondant : Mme FREDERIC Jocelyne, Adjointe au Maire déléguée, -, Place du Théatre, 08000 Charleville Mezieres, courriel : marches-publics@mairie-charlevillemezieres.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture, transport et livraison de sel de déneigement pour les besoins de la Ville de Charleville-Mézières, pour les années 2012, 2013 et 2014.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR211.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
le présent marché a pour objet la fourniture, le transport et la livraison de sel de déneigement en vrac (avec éventuellement la fourniture de chlorure de calcium).
Les produits livrés seront conformes à la norme NFP 98.180
le sel de déneigement proposé sera soit du sel gemme ou de mer : Moyen de classe A (classe 1 ou 2) ou Moyen de classe B (classe 1 ou 2)

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : non.

Cautionnement et garanties exigés : voir le règlement de consultation.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement par le budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : voir le règlement de consultation.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : se reporter au DCE.

Situation juridique - références requises : voir le règlement de consultation.

Marché réservé : non.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 28 novembre 2011, à 16 heures.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : ACHATS19.

Renseignements complémentaires : marché à bons de commande : article 77 du CMP.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : MAIRIE DE CHARLEVILLE MEZIERES.
Correspondant : Mme MALVY Nadège -, Place du Théatre, 08000 Charleville Mezieres, tél. : 03-24-32-41-31, courriel : nadege.malvy@mairie-charlevillemezieres.fr.

Mots déscripteurs
Sel de déneigement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
14Produits divers des industries extractives
 
    


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