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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 56  (Morbihan) Date de parution : 01/10/2011 Date de péremption : 04/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 191B N° annonce (BOAMP) 79

fourniture de vaisselle pour le c.h.b.s à Lorient 

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BOMP B/0191-79Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier de Bretagne Sud.
Correspondant : Thierry GAMOND-RIUS, 27 rue du Dr Lettry B.P. 2233, 56322 Lorient Cedex, tél. : 02-97-64-97-73, télécopieur : 02-97-64-90-81, courriel : cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achat-hopital.com.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fourniture de Vaisselle pour le C.H.B.S.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39221110.

Lieu de livraison : c.h.b.s.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de vaisselle pour le Centre Hospitalier de Bretagne Sud (C.H.B.S.)
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : cf. Annexe au C.C.P.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot un ou plusieurs lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : néant.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : comptabilité publique - virement administratif.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : application des dispositions de l'article 52 du Code des Marchés Publics (C.M.P.).

Situation juridique - références requises : groupement d'opérateurs économiques, dans ce cas le groupement solidaire est souhaité.

Capacité économique et financière - références requises : chiffre d'affaires concernant les fournitures ou services réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : références professionnelles du prestataire sur des fournitures similaires.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés ;
- Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail) ;
- Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Echantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC3, Acte d'engagement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays ;
- Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 4 novembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : MAPA - VAISSELLE.

Renseignements complémentaires : dossier téléchargeable à l'adresse suivante : https://www.achat-hopital.com.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Ce marché s'inscrit-il dans un projet/programme financé par les fonds communautaires : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 28 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : C.H.B.S. Direction des Services Economiques.
Correspondant : Mme le bihan ou Mme BIENVENU - secteur Restauration, tél. : 02-97-64-91-16, télécopieur : 02-97-64-90-81, courriel : mh.lebihan@ch-bretagne-sud.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : C.H.B.S.
Correspondant : Josée de l'epineguen - directrice Adjointe, Direction des Services Economiques 27 rue du Docteur Lettry - B.P. 2233, 56322 Lorient Cedex, tél. : 02-97-64-97-73, télécopieur : 02-97-64-90-81, courriel : cellulemarches.dse@ch-bretagne-sud.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Rennes hotel Bizien - 3 contour de la Motte CS 44116, 35044 Rennes Cedex.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : cf. Art. 19 du Règlement de la Consultation.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 10 plateau de service petit-déjeuner.
Plateau de service petit-déjeuner.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 11 articles à usage unique (Plastique).
Gobelet blanc pour distributeur / Gobelet cristal / Assiette blanche / Sachets de couverts 4 en 1 / Petite cuillère / Tasse monobloc blanc / Paille coudée.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 12 compotier cafétéria.
Compotier cafétéria.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 13 divers articles de vaisselle sur catalogue.
Divers articles de vaisselle sur catalogue.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 9 polycarbonate.
Polycarbonate - bol à potage avec oreilles / Polycarbonate - pichet translucide / Polycarbonate - carafe translucide avec couvercle.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 8 verrerie - broc carré avec couvercle.
Verrerie - broc carré avec couvercle.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 7 verrerie.
Verrerie - gobelet empilable / Verrerie - flute champagne / Verrerie - verre à jus de fruits.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 6 verseuse verre avec couvercle.
Verseuse verre avec couvercle.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 5 "couverts".
Cuillère à café / Cuillère à potage / Fourchette / Couteau-Scie bout rond / Couteau à pain.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 4 tasse à déjeuner.
Tasse à déjeuner.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 3 bol à potage avec oreilles.
Bol à potage avec oreilles.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 2 bol à café.
Bol à café.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.
Lot(s) 1 assiette plate.
Assiette plate diam 235 mm / Assiette plate diam 150 mm.

Informations complémentaires : cf. Annexe C.C.P.

Mots déscripteurs
Vaisselle

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
29Machines et équipements
 
    


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