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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 79  (Deux-Sèvres) Date de parution : 08/10/2011 Date de péremption : 16/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 196B N° annonce (BOAMP) 316

fourniture de vaisselle thermoscellable à usage unique pour le Centre Hospitalier Nord Deux-Sèvres à Parthenay 

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BOMP B/0196-316

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Centre Hospitalier Nord Deux-Sèvres, 13 rue de brossard - B.P. 199, contact : cellule marchés, à l'attention de Mme BODIN Annabelle, ACH, F-79205 Parthenay Cedex. Tél. : (+33) 5 49 68 29 11. E-mail : marches@chnds.fr. Fax : (+33) 5 49 95 28 15.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Centre hospitalier nord deux-Sèvres, 13 rue de Brossard - B.P. 199, contact : unité centrale de production alimentaire, à l'attention de jacqueline ROUSSEAU, F-79205 Parthenay Cedex. Tél. : (+33) 5 49 68 29 54. E-mail : rousseau.jacqueline@chnds.fr. Fax : (+33) 5 49 68 31 96

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Centre hospitalier nord Deux-Sèvres, 13 rue de brossard - B.P. 199, contact : cellule marchés, à l'attention de annabelle BODIN, F-79205 Parthenay Cedex. Tél. : (+33) 5 49 68 29 11. E-mail : marches@chnds.fr. Fax : (+33) 5 49 95 28 15

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Centre hospitalier nord Deux-Sèvres, 13 rue de Brossard - B.P. 199, contact : cellule marchés, à l'attention de annabelle BODIN, F-79205 Parthenay Cedex. Tél. : (+33) 5 49 68 29 11. E-mail : marches@chnds.fr. Fax : (+33) 5 49 95 28 15


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de vaisselle thermoscellable à usage unique.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : magasin central - 13 rue de Brossard, 79205 Parthenay.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de vaisselle thermoscellable à usage unique.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
39222000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de vaisselle thermoscellable à usage unique multiportions pour préparations chaudes
1) Description succincte :
fourniture de vaisselle thermoscellable à usage unique multiportions pour préparations chaudes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de vaisselle thermoscellable à usage unique individuelle pour préparations chaudes et froides
1) Description succincte :
Fourniture de vaisselle thermoscellable à usage unique individuelle pour préparations chaudes et froides

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de films pour vaisselle thermoscellable à usage unique
1) Description succincte :
Fourniture de films pour vaisselle thermoscellable à usage unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Fourniture d'étiquettes et rubans de transfert
1) Description succincte :
Fourniture d'étiquettes et rubans de transfert

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39222000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
- le financement du présent marché sera effectué sur le budget de fonctionnement de l'établissement ;
- le mode de règlement est le virement administratif ;
- le comptable assignataire est M. Le trésorier principal de Parthenay.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les candidats pourront se présenter sous forme de groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : entreprise certifiée pour les normes alimentaires - engagement dans une politique de développement durable.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaires des trois dernières années.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : fournitures disponibles sur stock.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique de l'offre
Pondération : 40.
2. prix
Pondération : 30.
3. développement durable
Pondération : 20.
4. délais et conditions de livraison
Pondération : 10.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11-AO-080.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
16 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Le marché est passé pour une période ferme d'un an à compter du 1er janvier 2012, reconductible trois fois par période de douze mois au terme de la période ferme.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 5 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 15 rue de blossac, F-86000 Poitiers. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. Fax : (+33) 5 49 60 68 09


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Centre hospitalier nord Deux-Sèvres, 13 rue de Brossard - B.P. 199, F-79205 Parthenay Cedex. E-mail : marches@chnds.fr. Tél. : (+33) 5 49 68 29 11. Fax : (+33) 5 49 95 28 15


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 5 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Articles à usage unique
Barquettes alimentaires
Film
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
25Produits en caoutchouc ou en plastique
 
    


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