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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 15/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 222B N° annonce (BOAMP) 159

fourniture de vaisselle et ustensiles de cuisine à Toulon 

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BOMP B/0222-159Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.C.A.S. de Toulon.
Correspondant : Mme Feunteun Florence, Vice Présidente, 100 rue des Remparts B.P. 813, 83051 Toulon, tél. : 04-94-24-65-00, télécopieur : 04-94-91-27-75, courriel : s.marches@ccas-toulon.fr, adresse internet : http://var.marches-publics.info.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://var.marches-publics.info.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de vaisselle et ustensiles de cuisine.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39221110
Objets supplémentaires : 39221100.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme juridique imposée.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
dc1 - dc2 - noti2.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- valeur technique appréciée sur la base des échantillons et/ou fiches techniques : 60 % ;
- le prix : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 15 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11af-0169-B.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://var.marches-publics.info
Marché à bons de commande
durée du marché : un an à compter de la date de notification. Reconductible de manière tacite une fois, pour une durée de 1 an, sous réserve de ne pas être dénoncé par le Ccas, trois mois au moins avant l'échance.
Afin de procéder à un examen comparatif des articles et de servir de témoins en cours de marché, le candidat devra fournir des échantillons.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 15 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre communal d'action sociale de Toulon : Service marchés.
100 rue des Remparts B.P. 813, 83051 Toulon, tél. : 04-94-24-65-00, télécopieur : 04-94-91-27-75, courriel : s.marches@ccas-toulon.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Centre communal d'action sociale de Toulon : Service marchés.
100 rue des Remparts B.P. 813, 83051 Toulon, tél. : 04-94-24-65-00, télécopieur : 04-94-91-27-75, courriel : s.marches@ccas-toulon.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre communal d'action sociale de Toulon : Service marchés.
100 rue des Remparts B.P. 813, 83051 Toulon, tél. : 04-94-24-65-00, télécopieur : 04-94-91-27-75, courriel : s.marches@ccas-toulon.fr, adresse internet : http://var.marches-publics.info.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Toulon 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, 83041 Toulon, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, télécopieur : 04-94-42-79-89, adresse internet : http://toulon.tribunal-administratif.fr/.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : recours en référé pré contractuel introduit préalablement à la signature du marché. Recours pour excès de pouvoir introduit dans les 2 mois à compter de la notification ou de la publication de la décision contestée. Ce recours en annulation peut être assorti d'une demande en référé suspension des actes attaqués dans les mêmes délais, préalablement à la signature du contrat. Recours indemnitaire soumis à une demande préalable à la personne publique dans le délai de déchéance quadriennale. Recours selon jurisprudence " Tropic " (arrêt du Ce 16/07/07) dans les deux mois à compter de la date de publicité de la conclusion du contrat.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Vaisselle.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 20 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 39221110.
Lot(s) 2 Ustensiles de cuisine.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 20 000 EUR.

C.P.V. - Objet principal : 39221100.

Mots déscripteurs
Cuisine (équipement)
Produits des industries diverses
Vaisselle

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
26Autres produits minéraux non métalliques
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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