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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 06  (Alpes-Maritimes) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 06/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211A N° annonce (BOAMP) 96

fourniture de végétaux à Mandelieu-La Napoule 

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BOMP A/0211-96

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Commune de Mandelieu-la-Napoule, avenue de la république, contact : service de la commande publique, à l'attention de M. le maire ou son Adjoint Délégué, F-06212 Mandelieu-la-Napoule Cedex. E-mail : marchespublics@mairie-mandelieu.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.mandelieu.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.marches-securises.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de mandelieu-la Napoule, avenue de la république, contact : service commande publique, F-06210 Mandelieu-la-Napoule. Fax : (+33) 4 9 2 97 3 5 72

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Mandelieu-la Napoule, avenue de la république, contact : bureau des Appels d'offres, F-06210 Mandelieu-la-Napoule


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de végétaux.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
marché à bons de commande composé de 5 lots distincts et d'une durée de 1 an renouvelable éventuellement 3 fois sans pouvoir excéder 4 ans.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03144000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Plantes à massif, tapis floraux, semence de gazon et gazon en plaques.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03117000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 20 000 EUR et 80 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Arbres et palmiers.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03452000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 100 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
Arbustes et plantes vivaces.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03451300.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 60 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé :
1) Description succincte :
Bulbes.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03451200.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé :
1) Description succincte :
Plantes d'intérieur.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03117000.

3) Quantité ou étendue :

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 1 000 EUR et 10 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement sur ressources propres. Paiement par virement bancaire.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint ou solidaire accepté.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature ou imprimé DC 1- ; Déclaration du candidat ou imprimé DC 2- (- disponibles sur le site Internet de la ville www.mandelieu.fr) ; Attestation d'assurance professionnelle en cours de validité ; effectifs moyens annuels des 3 dernières années ;
Moyens matériels de l'entreprise ; Références pour des opérations similaires.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : qualifications professionnelles ou références équivalentes ; Liste des sous-traitants que le candidat envisage de proposer à l'acceptation du Maître d'ouvrage après la conclusion du marché ; Note indiquant la répartition des prestations en cas de groupement.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. prix des fournitures
Pondération : 70.
2. qualité des fournitures proposées telles que décrites dans le mémoire technique et sur la base des éléments demandés
Pondération : 30.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11/060.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
6 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

Seules les candidatures conformes aux dispositions des articles 43 à 45 du code des marchés publics seront recevables. Seules les candidatures présentant les garanties techniques, financières et professionnelles suffisantes seront retenues.

Obtention des documents : le dossier de consultation des entreprises est téléchargeable gratuitement sur le site internet : www.marches-securises.fr. Aucune demande de transmission par email n'est acceptée.

Contenu de l'offre : Un Acte d'engagement par LOT, Le Cahier des Clauses Particulières, un Bordereau des lrix Unitaires/Détail Quantitatif Estimatif par LOT, un mémoire technique/environnemental justificatif de la diversité et de la qualité des fournitures proposées :

Ce document comportera notamment les éléments suivants :
- méthodes de traitement utilisées pour la culture des plantes ;
- origine des plantes ;
- proportion des plantes produites par le candidat et liste des producteurs partenaires.

Et tout autre élément que l'entreprise jugera utile d'apporter.

Toute proposition incomplète qui ne pourra être analysée faute de renseignement sera mise à l'écart.

Les éléments présentés au mémoire revêtiront un caractère contractuel.

Transmission des offres : les candidats peuvent transmettre leur offre soit par voie dématérialisée sur le site www.marches-securises.fr, conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, soit sous pli cacheté comprenant une enveloppe intérieure dans laquelle sont insérées la candidature et l'offre. Dans ce dernier cas le pli portera, en haut et à gauche les mentions suivantes : "aoo / Intitulé du marché : ...... / ne pas ouvrir avant la séance". Il sera transmis en recommandé avec accusé de réception postal, ou remis directement contre récépissé, à l'adresse suivante : Mairie de Mandelieu-La Napoule/Bureau des appels d'offres / 1er étage /Avenue de la République/ 06210 Mandelieu-La Napoule, avant l'heure et la date limites de retour.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif, 33, bd Franck Pilatte B.P. 41, F-06359 Nice Cedex 4. E-mail : greffe.ta-nice@juradm.fr. Tél. : (+33) 4 9 2 04 1 3 13

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interrégional de règlement amiable des litiges en matière de marchés publics de Marseille, de la Région Provence Alpes Côte d'azur Secrétariat Général pour les Affaires Générales, boulevard Paul Peytral, F-13282 Marseille Cedex 20. Tél. : (+33) 4 9 1 15 6 3 74. Fax : (+33) 4 9 1 15 6 1 90


VI.4.2) Introduction des recours

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : le Tribunal Administratif de Nice peut être saisi sur la base, soit de l'article L. 551-1 du code de justice administrative avant la notification du marché, soit de l'article R. 421-1 du code de justice administrative dans un délai de deux mois courant à compter de la notification de la lettre de regret adressée au candidat évincé.


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Végétaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
 
    


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