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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 37  (Indre-et-Loire) Date de parution : 22/09/2011 Date de péremption : 02/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 184A N° annonce (BOAMP) 133

fourniture de végétaux pour la saison 2012-2014 à Saint-Cyr-Sur-Loire 

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BOMP A/0184-133

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Saint-Cyr-Sur-Loire, parc de la Perraudière B.P. 139, contact : direction des Finances-Marchés publics, à l'attention de Mme Claudine Berthelot, F-37541 Saint-Cyr-sur-Loire. Tél. : (+33) 02 47 42 80 52. E-mail : marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com. Fax : (+33) 02 47 42 80 59.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://saint-cyr-sur-loire.com.

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Mairie de saint-cyr-sur-loire, parc de la perraudière B.P. 139, contact : direction des finances-marchés publics, à l'attention de Mme Claudine Berthelot, F-37541 Saint-Cyr-sur-Loire. Tél. : (+33) 02 47 42 80 52. E-mail : marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com. Fax : (+33) 02 47 42 80 59

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Mairie de Saint-cyr-sur-loire, parc de la Perraudière B.P. 139, contact : direction des finances-marches publics, à l'attention de Mme claudine Berthelot, F-37541 Saint-Cyr-sur-Loire. Tél. : (+33) 02 47 42 80 52. E-mail : marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com. Fax : (+33) 02 47 42 80 59. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_Tf8XEI7Y1L

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Mairie de Saint-cyr-sur-loire, parc de la perraudière B.P. 139, contact : direction des finances-marchés publics, à l'attention de Mme Claudine Berthelot, F-37541 Saint-Cyr-sur-Loire. Tél. : (+33) 02 47 42 80 52. E-mail : marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com. Fax : (+33) 02 47 42 80 59


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de végétaux pour la saison 2012-2014.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre technique municipal, 37541 Saint-Cyr-sur-Loire.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
acquisition de végétaux pour la saison 2012-2014.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03450000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 36 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Lot 1 arbres feuillus : tiges, cepees, baliveaux
1) Description succincte :
Lot 1 arbres feuillus : tiges, cepees, baliveaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03450000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Lot 2 conifères (hors topiares)
1) Description succincte :
Lot 2 conifères (hors topiares)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03450000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Lot 3 arbustes, rosiers, bambous, plantes grimpantes
1) Description succincte :
Lot 3 arbustes, rosiers, bambous, plantes grimpantes

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03450000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Lot 4 arbustes topiaires
1) Description succincte :
Lot 4 arbustes topiaires

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03450000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Lot 5 vivaces graminés
1) Description succincte :
Lot 5 vivaces graminés

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03450000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Pas de retenue de garantie , ni cautionnement.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Inscription au budget communal, chapitre 21 article 2121. Les prestations seront réglées par mandat administratif suivi d'un virement effectué par le trésor public et selon les dispositions de l'article 98 du code des marchés. L'opération est financée intégralement par le budget de la collectivité.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement d'entreprise refusé.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : critères de sélection des candidatures : capacités professionnelles, techniques et financières du candidat appréciées au regard des références indiquées ci-dessous.lettre de candidature Dc1. Déclaration du candidat Dc2 ou déclaration sur l'honneur mentionnées aux articles 43 et 44 du code des marchés publics. Le candidat pourra utilement reprendre l'ensemble des déclarations et attestations figurant dans le Dc1. Déclaration sur l'honneur dûment datée et signée attestant que la candidat a satisfait aux obligations sociales et fiscales ou l'état annel (noti2).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chiffre d'affaire global et celui concernant les fournitures auxquelles se réfère le marché pour chacun des trois deniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : liste des principales références en cours d'exécution ou effectuées auprès d'autres collectivités territoriales au cours des trois dernières années.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
2011-37.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
2 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 19 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Greffe du tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45051 Orléans. E-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 38 77 59 00. Fax : (+33) 02 38 53 85 16


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la bretonnerie, F-45051 Orléans Cedex 1. E-mail : marches-publics@saint-cyr-sur-loire.com. Tél. : (+33) 02 38 77 59 00. Fax : (+33) 02 38 53 85 16


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 19 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Végétaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
 
    


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