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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 45  (Loiret) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 09/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 260011

Fourniture d'un véhicule léger pour le Centre hospitalier Régional d'Orléans 

Avis de marché

Département de publication : 45
Annonce No 11-260011
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CHR d'Orléans.
 Correspondant : M. le directeur général, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, 45032 Orléans Cedex 1.

Objet du marché : 
fourniture d'un véhicule léger pour le Centre Hospitalier Régional d'orléans.

Lieu d'exécution et de livraison: 
centre Hospitalier Régional d'orléans, 45032 Orléans Cedex 1.

Caractéristiques principales : 

marché ordinaire en application de l'article 5 du code des marchés conclu à compter de la date de notification jusqu'à échéance de la période de garantie.
marché composé de deux lots: le Centre Hospitalier Réional d'orléans déclarera l'un des deux lots sans suite compte tenu des nécessités.
la date de notification prévisible est fixée courant décembre 2011.
options:
un contrat d'extension de garantie pourra être proposé par le candidat au-delà de la durée de garantie initiale de 2 ans. Les options du véhicule prévues dans le CCTP font partie intégrante des prescriptions techniques que le candidat devra respecter

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
financement sur budget hospitalier d'investissement. Virement bancaire par mandat administratif. Délai de paiement de 50 jours à compter de la réception de la facture selon règles de la comptabilité publique et du Code des marchés publics.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement conjoint avec mandataire solidaire.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
9 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
DSE/MAPA 2011-104.

Renseignements complémentaires : 
pièces relatives à la candidature:
la lettre de candidature (formulaire Dc1 ou son équivalent) et habilitation du mandataire par ses co-traitants, dûment complétée datée et signée accompagnée de son annexe la déclaration du candidat (formulaire Dc2 ou équivalent) complété des renseignements suivants :
La rubrique D1 du formulaire Dc2. : Déclaration concernant le chiffre d'affaires hors taxes des trois derniers exercices disponibles.
si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur.
la rubrique E du formulaire Dc2 énumérant : les principales fournitures ou des principaux services fournis au cours des trois dernières années indiquant le montant, le destinataire public ou privé (renseignement fourni à titre indicatif).
critères de jugementdes offres:
les offres seront analysées et jugées selon les critères énoncés ci-dessous.
chaque critère sera noté sur 10 (10 étant la note maximale) et pondéré de la manière suivante :
Critère A le prix : 90%
Critère B le délai de livraison : 10%
instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1.
e-mail : greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél 02 38 77 59 00
télécopieur 02 38 53 85 16.
introduction des recours :
Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des
recours :
Tribunal administratif d'orléans, 28 rue de la Bretonnerie, F-45057 Orléans Cedex 1. E-Mail :
greffe.ta-orleans@juradm.fr. Tél. 02 38 77 59 00
télécopieur 02 38 53 85 16.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
17 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : 
Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des Services Economiques Bureau des Marchés.
 1, rue Porte Madeleine B.P. 2439, 45032 Orléans Cedex 1, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com .

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier Régional d'Orléans Services Techniques.

 Correspondant : 
M. Marie Patrick, 14, avenue de l'hôpital, 45067 Orléans Cedex 2, tél. : 02-38-22-98-37.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des Services Economiques Bureau des marchés.

 Correspondant : 
Mme CASTRY, 1, rue Porte Madeleine, 45032 Orléans Cedex1, tél. : 02-38-74-43-94, courriel : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : 
Centre Hospitalier Régional d'Orléans Direction des Services Economiques Bureau des Marchés.

 Correspondant : 
Mme CASTRY, 1 rue Porte Madeleine B.P. 2439, 45032 Orléans Cedex 1, tél. : 02-38-74-43-94, télécopieur : 02-38-74-47-26, courriel : cellule.marches-dal@chr-orleans.fr, adresse internet : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_XlFWIHbrbQ .

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Lot 1 Véhicule Type Citroën DS3 THP 150 BVM6 sport chic
 Lot2. - Lot 2 Véhicule Type Citroën DS3 THP 150 BVM6 Ultra prestige

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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