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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 74  (Haute-Savoie) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 15/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 507

Fourniture de véhicules et matériels d'incendie et de secours : plan d'équipement 2012 pour le SDIS à Meyteht 

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BOMP B/0208-507

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
SDIS de la Haute-Savoie, 6 rue nant B.P. 1010, à l'attention de M. Galland Jean-Loup, F-74966 Meythet Cedex. Tél. : (+33) 04 50 22 76 00. E-mail : marches.publics@sdis74.fr. Fax : (+33) 04 50 22 76 35.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

Autre : service d'incendie et de secours.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de véhicules et matériels d'incendie et de secours : Plan d'équipement 2012.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : 6 rue du nant, 74960 Meyteht.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de véhicules et matériels d'incendie et de secours : Plan d'équipement 2012.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
34114100, 34144212,34144200,34144210,34144213.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Véhicule de secours et d'assistance aux victimes
1) Description succincte :
Véhicule de secours et d'assistance aux victimes - Quantité : 5

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Véhicule de secours et d'assistance aux victimes à motricité renforcée
1) Description succincte :
Véhicule de secours et d'assistance aux victimes à motricité renforcée - Quantité : 3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Véhicule de secours routier
1) Description succincte :
Véhicule de secours routier - Quantité : 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Fourgon pompe tonne
1) Description succincte :
Fourgon Pompe tonne - quantité : 3

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144212.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Fourgon pompe tonne léger
1) Description succincte :
Fourgon pompe tonne léger - Quantité : 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144212.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Camion citerne feux de forêts moyen
1) Description succincte :
Camion citerne feux de forêts moyen - Quantité : 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144210.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : Véhicule Plongeur 4x4 ou à motricité renforcée
1) Description succincte :
Véhicule Plongeur 4x4 ou à motricité renforcée - Quantité : 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34114100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : Véhicule tout usage
1) Description succincte :
Véhicule tout usage - Quantité : 2

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144213.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : Bateau de reconnaissance et de sauvetage pneumatique
1) Description succincte :
Bateau de reconnaissance et de sauvetage pneumatique - Quantité : 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34522500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : Véhicule de liaision hors route
1) Description succincte :
Véhicule de liaision hors route - Quantité : 4

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : Véhicule de liaison chef de groupement / VLI
1) Description succincte :
Véhicule de liaison chef de groupement / VLI - Quantité : 1

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
34144200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Paiement par mandat administratif sur le budget propre de l'établissement public (article 98 du code des marchés publics).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet ;
- certificats de qualifications professionnelles des entreprises. La preuve de la qualification de l'entreprise peut être apportée par tout moyen ;
- déclaration que le candidat ne fait pas l'objet d'une interdiction de concourir
- déclaration que le candidat n'est pas en état de liquidation judiciaire ou de faillite personnelle ou ne fait pas l'objet d'une procédure équivalente régie par un droit étranger ;

- déclaration que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R3243-1 du code du travail ;

- déclaration sur l'honneur dûment datée et signée justifiant que le candidat a satisfait aux obligations fiscales et sociales ;

- attestation sur l'honneur que le candidat n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n°2 du casier judiciaire pour les infractions visées aux articles L8221-1, L 8221-3, L8221-5, L8231-1, L8241-1 et L8251-1 du code du travail ou des infractions de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
- déclaration que le candidat est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L5212-1, L5212-2, L5212-5 et L5212-9 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires relatif aux fournitures demandées dans le marché sur les trois derniers exercices.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Déclaration indiquant les effectifs du candidat sur les trois dernières années ;
- concernant les équipements spécifiques, présentation d'une liste des principales fournitures livrées au cours des trois dernières années indiquant notamment le montant, la date et les destinataires publics ou privés ;
- le cas échéant, certificats établis par des services chargés du contrôle de la qualité et habilités à attester la conformité des fournitures à des spécifications ou des normes. L'acheteur public acceptera toutefois d'autres preuves de mesures équivalentes de garantie de la qualité produite par les prestataires de services, si ceux-ci n'ont pas accès à ces certificats ou n'ont aucune possibilité de les obtenir dans les délais fixés.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique
Pondération : 45.
2. prix
Pondération : 40.
3. service après-vente et assistance technique
Pondération : 10.
4. délai de livraison
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AO 8/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 90 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Date prévisionnelle de commencement des prestations : 1er trimestre 2012.
Durée du marché : délais précisés au cahier des charges pour chaque lot.
Conditions d'obtention des documents : le dossier de consultation est remis gratuitement soit par voie postale sur demande, soit téléchargeable gratuitement sur le site www.klekoon.comConditions de remise des offres : le dépôt des offres peut être effectué soit sous format papier soit par voie électronique sur le site indiqué ci-dessus et dans les conditions fixées dans le règlement de consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2, Place de Verdun - B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 76 42 90 00. Fax : (+33) 04 76 42 22 69


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Grenoble, 2, Place de Verdun - B.P. 1135, F-38022 Grenoble Cedex. E-mail : greffe.ta-grenoble@juradm.fr. Tél. : (+33) 04 76 42 90 00. Fax : (+33) 04 76 42 22 69


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel de secours et d'incendie
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
35Autres matériels de transport
 
    


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