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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 42  (Loire) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 108

fourniture de véhicules pour cté d'agglo Loire Forez à Montbrison 

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BOMP B/0208-108Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : communauté d'agglomération Loire Forez.
Correspondant : Bertheas Alain, Président, 17 boulevard de la Préfecture B.P. 30211, 42605 Montbrison Cedex, tél. : 04-26-54-70-00, télécopieur : 04-26-54-70-01, courriel : agglomeration@loireforez.fr, adresse internet : http://www.loireforez.fr/.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.loire.fr/e-marchespublics.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Services généraux des administrations publiques.

Objet du marché : fourniture de véhicules.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 34100000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
fourniture de de véhicules pour les besoins des services de la communauté d'agglomération Loire Forez
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : le lot n°1 est un marché à bons de commande à prix unitaires, les lots 2 et 3 sont des marchés à prix forfaitaires.
Lot n°1 : Fourniture d'un véhicule utilitaire
nombre minimum de véhicule commandé : 1
nombre maximum de véhicule commandé : 2
lot n°2 : Fourniture d'un véhicule atelier
quantité : 1
lot n°3 : Fourniture d'un camion grue
quantité : 1.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Avance suivant article 87 du code précité. Les prix sont fermes. Le délai global de paiement est de 30 jours par mandat administratif. Financement par ressources propres.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : en application des dispositions de l'article 51 VII du code des marchés publics, la forme imposée après l'attribution sera celle du groupement solidaire.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :
chaque candidat, ou membre du groupement en cas de candidature groupée, produira les justificatifs suivants : - une lettre de candidature dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc 1 (formulaire annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site: http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires"), -Documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat. - documents et déclarations visés aux articles 44 et 45 du Code des marchés publics, dont les éléments sont repris dans le formulaire Dc 2, dernier modèle en vigueur(formulaire annexé au dossier de consultation ou disponible sur le site : http://www.minefe.gouv.fr rubrique Marchés Publics, section "Formulaires").

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- le prix : 50 % ;
- la valeur technique : 40 % ;
- le délai de livraison : 10 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 14 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 2011-F-St-064.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.loire.fr/e-marchespublics
Marché à bons de commande
pour le lot n°1 : les bons de commande pourront être envoyés au titulaire du marché pendant une durée d'un an à compter de la date de notification du marché.
Le délai de livraison du matériel, inscrit à l'acte d'engagement, débute à compter de la date de réception de chaque bon de commande émis au titulaire du marché pour le lot 1 et débute à compter de la date de notification du marché pour les lots 2 et 3.
Dossier téléchargeable gratuitement après inscription sur le site internet http://www.loireforez.fr
Les candidats peuvent aussi demander la transmission du dossier de consultation des entreprises par courrier simple, à l'attention du Service des Affaires Juridiques.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 21 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : communauté d'agglomération Loire Forez : M le président.
17 boulevard de la Préfecture, B.P. 30211, 42605 Montbrison Cedex, tél. : 04-26-54-70-00, télécopieur : 04-26-54-70-01, courriel : commandepublique@loireforez.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : communauté d'agglomération Loire Forez : M le président.
17 boulevard de la Préfecture, B.P. 30211, 42605 Montbrison Cedex, tél. : 04-26-54-70-00, télécopieur : 04-26-54-70-01, courriel : commandepublique@loireforez.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : communauté d'agglomération Loire Forez : M le président.
17 boulevard de la Préfecture, B.P. 30211, 42605 Montbrison Cedex, tél. : 04-26-54-70-00, télécopieur : 04-26-54-70-01, courriel : commandepublique@loireforez.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65, adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon 184, rue Duguesclin Cedex 03, 69433 Lyon, tél. : 04-78-14-10-10, courriel : greffe.ta-lyon@juradm.fr, télécopieur : 04-78-14-10-65, adresse internet : http://lyon.tribunal-administratif.fr/ta-caa/.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fourniture d'un véhicule utilitaire.

C.P.V. - Objet principal : 34144700.
Lot(s) 2 Fourniture d'un véhicule atelier.

C.P.V. - Objet principal : 34144700.
Lot(s) 3 Fourniture d'un camion grue.

C.P.V. - Objet principal : 34142000.

Mots déscripteurs
Véhicules

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
34Produits de l'industrie automobile
 
    


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