Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 16  (Charente) Date de parution : 12/10/2011 Date de péremption : 18/11/2011 18:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 198B N° annonce (BOAMP) 208

fourniture de vêtements professionnels pour le lot no2 (vêtements professionnels "atelier") et le lot no3 (vêtements professionnels intempéries) pour la ville d'Angoulême 

1212-->
BOMP B/0198-208

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville d'Angoulême, 1 Place de l'hôtel de ville CS 42216, à l'attention de M. le maire, F-16022 Angoulême Cedex. E-mail : marche-public@grandangouleme.fr. Fax : (+33) 5 45 38 60 85.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.angouleme.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://mairie-angouleme.marcoweb.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Service mutualisé de la commande publique, ville d'angoulême et Grandangoulême 25 boulevard Besson Bey, à l'attention de mr Claude AGARD, F-16023 Angoulême. E-mail : marche-public@grandangouleme.fr. Fax : (+33) 5 45 38 60 85. URL : http://mairie-angouleme.marcoweb.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Service mutualisé de la commande publique, ville d'angoulême et Grandangoulême 25 boulevard Besson Bey, F-16023 Angoulême. E-mail : marche-public@grandangouleme.fr. Fax : (+33) 5 45 38 60 85. URL : http://mairie-angouleme.marcoweb.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Service mutualisé de la commande publique, ville d'angoulême et Grandangoulême 25 boulevard Besson Bey, F-16023 Angoulême. URL : http://mairie-angouleme.marcoweb.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
relance du marché : fourniture de vêtements professionnels pour le lot n°2 (vêtements professionnels "atelier") et le lot n°3 (vêtements professionnels intempéries).


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : angoulême.
Code NUTS : FR531.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Fréquence et valeur des marchés à attribuer : estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre : 72 000,00 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la présente consultation a pour but de relancer la consultation du lot n°2 (vêtements professionnels "atelier") jugé infructueux et du lot n°3 (vêtements professionnels intempéries) jugé irrecevable lors de la dernière CAO.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : tous les lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est un accord-cadre au sens de la directive européenne et un marché à bons de commande sans minimum ni maximum passé en application de l'article 77 au sens du code des marchés publics français.
Il est alloti comme suit :
Lot n°2 vêtements professionnels "Atelier"
Lot n°3 : vêtements professionnels intempéries
Le marché est conclu pour une période initiale de 1 an du 01/01/2012 au 31/12/2012.


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : le marché peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31 décembre 2015.

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
vêtements professionnels "atelier"

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18130000.

3) Quantité ou étendue :
Estimation : 13 000,00 EUR (H.T.) par an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé :
1) Description succincte :
vêtements professionnels intempéries

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18220000.

3) Quantité ou étendue :
Estimation : 5 000,00 EUR (H.T.) par an

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Avance de 5 % possible pour tout bon de commande de plus de 50 000,00 EUR (Ht) avec au préalable constitution d'une garantie couvrant la totalité de l'avance.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Ressources propres à la collectivité.
Délai global de paiement : 30 jours à compter de la réception de la facture.
Virement par mandatement.
Les prix sont révisables (ajustement).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Groupement conjoint avec mandataire solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP ;
- renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 4 du code du travail.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels ;
- déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du contrat, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies :
- déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. 1. prix des fournitures
Pondération : 40.
2. 2. valeur technique
Pondération : 40.
3. 3 . démarche environnementale
Pondération : 15.
4. 4. délai de livraison
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11160AOO.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2011, à 18:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : oui.
séance non publique.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : lancement d'une nouvelle consultation au second trimestre 2015 dans le cas où toutes les options sont levées.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Conditions de retraits des dossiers de consultation :
- documents non payants ;
- demande de dossier de consultation par télécopie au 05 45 38 60 85, voie postale ou retiré sur place à l'adresse suivante : Service mutualisé de la commande publique / Ville d'angoulême - grandangoulême - 25 boulevard Besson Bey - 16023 Angoulême Cedex ou téléchargé via le site : http://mairie-angouleme.marcoweb.fr ;
- numéro de référence du dossier : 11160aoo
Conditions de remise des offres :
- envoyées par courrier en recommandé avec accusé de réception ;
- déposées sur place contre récepissé de dépôt à l'adresse citée ci-dessus ;
- transmises par voie dématérialisée via le site cité ci-dessus.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. URL : http://www.ta-poitiers.juradm.fr. Fax : (+33) 5 49 60 68 09


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 49 60 79 19. URL : http://www.ta-poitiers.juradm.fr. Fax : (+33) 5 49 60 68 09


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Habillement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
18Articles d'habillement et fourrures
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR