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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 19  (Corrèze) Date de parution : 26/10/2011 Date de péremption : 07/12/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 208B N° annonce (BOAMP) 383

fourniture de vêtements de travail et chaussures pour les agents des collèges pour le conseil général de la Corrèze 

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BOMP B/0208-383

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
conseil général de la Corrèze, direction des ressources humaines - hôtel du département marbot - 9 rue rené et émile fage - B.P. 199, à l'attention de M. le président du conseil général de la Corrèze, F-19005 Tulle Cedex. Tél. : (+33) 05 55 93 70 49. Fax : (+33) 05 55 93 74 95.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.correze.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
11s0143 - fourniture de vêtements de travail et chaussures pour les agents des collèges du conseil général de la Corrèze.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : parc routier départemental - hautefage, 19330 Chameyrat.
Code NUTS : FR631.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de vêtements de travail et chaussures pour les agents des collèges pour le conseil général de la corrèze.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18100000, 18830000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 12 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Vêtements de travail collèges :
Montant minimum : 5 000 EURHT - maximum : 150 000 EURHT (première période)
Montant minimum : 15 000 EURHT - maximum : 450 000 EURHT (cumul période suivante)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18100000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Chaussures de sécurité collèges :
Montant minimum : 1 000 EURHT - maximum : 100 000 EURHT (première période)
Montant minimum : 3 000 EURHT - maximum : 300 000 EURHT (cumul période suivante)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : financement sur ressources propres du département - prix fermes la première année, puis révisables chaque année à la date anniversaire de chaque reconduction - paiement à 30 jours conformément à l'article 98 du CMP et par virement selon les règles de la comptabilité publique - intérêts moratoires : taux BCE majoré de sept points.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : pas de forme imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11S0143.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
7 décembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations .

Candidature :

1) lettre de candidature (Dc1) : déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que ce dernier n'entre pas dans un des cas l'interdisant de soumissionner, prévus à l'article 43 du code des marchés publics, il atteste de l'exactitude de l'ensemble des renseignements fournis dans le formulaire Dc2 qui doit être transmis, en complément du Dc1, par le candidat à l'appui de sa candidature. La rubrique H de cet imprimé sera obligatoirement datée et signée.

2) déclaration du candidat (Dc2) : renseignements permettant de s'assurer que le candidat individuel ou chacun des membres du groupement dispose des capacités professionnelles, techniques et financières suffisantes pour l'exécution du marché public ou de l'accord-cadre

3) Les renseignements figurant au formulaire NOTI 2 (exercice 2010) (ancien DC 7) seront demandés au candidat attributaire du marché.

Ces nouveaux formulaires sont disponibles à l'adresse suivante : www.minefe.fr - rubrique actualités - marchés publics - section formulaires

Offre :
- acte d'engagement ;
- cahier des clauses administratives particulières ;
- cahier des clauses techniques particulières ;
- bordereaux de prix ;
- devis quantitatif estimatif ;
- échantillons demandés
Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Une proposition sera rejetée si le candidat n'a pas envoyé d'échantillon dans le délai de remise des offres

DCE téléchargeable sur le site : www.correze.fr rubrique marchés publics

Adresse et points de contact auxquels les échantillons et les offres doivent être envoyés :

Remise sur place contre récépissé ou envoi postal avec AR sous pli cacheté, portant la mention " Affaire 11s0143 - fourniture de vêtements de travail et chaussures pour les agents des collèges du conseil général de la Corrèze - lot(s) n° à préciser - ne pas ouvrir ".

Adresse postale de réception et de dépôt pour les ECHANTILLONS

conseil général de la Corrèze - direction des Ressources Humaines - service hygiène et sécurité -

9 rue René et Emile Fage - B.P. 199 - 19005 tulle Cedex

Adresse postale de réception et de dépôt pour les OFFRES

conseil général de la Corrèze - service Marchés Publics et Gestion Financière

Hôtel du Département "Marbot" - 9 rue René et Emile Fage B.P.199 - 19005 - tulle Cedex

Délai d'exécution : 1 an, reconductible 3 fois, sans que leur durée ne puisse dépasser quatre ans

Point de départ : Notification

Date prévisionnelle début de réalisation : 1er février 2012

Renseignements administratifs : Correspondant : Mme Monique Vialle Moreau

conseil général de la Corrèze - service Marchés Publics

Téléphone : 05.55.93.70.45 - télécopieur : 05.55.93.76.43 - courriel : marches@cg19.fr

Renseignements techniques : Correspondant : M. David Farges

conseil général de la Corrèze - direction des Ressources Humaines

Téléphone : 05.55.93.70.49 - télécopieur : 05.55.93.74.95 -

Courriel : hygiene-securite@cg19.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 21 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
tribunal administratif de Limoges,


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal de Limoges, 1 cours vergniaud, F-87000 Limoges. E-mail : greffe.ta-limoges@juradm.fr. Tél. : (+33) 05 55 33 91 55. Fax : (+33) 05 55 33 91 60


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 21 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Chaussures ou articles chaussants
Habillement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
18Articles d'habillement et fourrures
19Cuirs, articles de voyages, chaussures
 
    


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