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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 91  (Essonne) Date de parution : 17/11/2011 Date de péremption : 03/01/2012 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 222B N° annonce (BOAMP) 277

fourniture de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, de chaussures, d'uniformes et d'équipements de police municipale à Massy 

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BOMP B/0222-277

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Massy, 1 avenue du Général de Gaulle, F-91349 Massy Cedex.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Ville de Massy, 1, avenue du Général de Gaulle, contact : Mme Philippon au 01 60 13 75 27 pour les questions administratives et M. Christophe Gallet au 01 80 38 02 20 pour les questions techniques, F-91300 Massy. Tél. : (+33) 1 6 0 13 7 5 27. E-mail : l.philippon@mairie-massy.fr. Fax : (+33) 1 6 0 13 7 4 82

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Ville de Massy, 1, avenue du Général de Gaulle, contact : sur le site achatpublic.com, ou sur le site ville-massy.fr rubrique marchés publics, ou sur place à la mairie de Massy de 9h à 12h et de 14h à 17h bureau B431, F-91300 Massy, F-91300 Massy. Tél. : (+33) 1 6 0 13 7 5 27. E-mail : l.philippon@mairie-massy.fr. Fax : (+33) 1 6 0 13 7 4 82

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Ville de Massy, 1, avenue du Général de Gaulle, contact : sur le site achatpublic.com, ou sur le site ville-massy.fr rubrique marchés publics, ou sur place à la mairie de Massy de 9h à 12h et de 14h à 17h bureau B431, F-91300 Massy, F-91300 Massy. Tél. : (+33) 1 6 0 13 7 5 27. E-mail : l.philippon@mairie-massy.fr. Fax : (+33) 1 6 0 13 7 4 82


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de vêtements de travail, d'équipements de protection individuelle, de chaussures, d'uniformes et d'équipements de police municipale - 4 lots.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ville de Massy, 91300 Massy.
Code NUTS : FR1.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
le présent marché est un appel d'offres ouvert passé en application des articles 33, 57 à 59 et 77 du Code des marchés publics et de l'article 56 du Code des Marchés publics, du décret n° 2008-1334 du 17 décembre 2008 modifiant diverses dispositions régissant les marchés soumis au code des marchés publics et aux décrets pris pour l'application de l'ordonnance n° 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics, de l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du Code des Marchés Publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés dans ses articles 5 à 7 et de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics.
Le présent marché est un marché à bons de commande passé sur bordereau des prix unitaires sans montants minimum et maximum.
La Commune prend en compte les préoccupations de développement durable telles que prévues à l'article 5 du Code des Marchés publics.
La Commune va privilégier le développement durable dans la sélection des offres.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
18100000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : le présent marché est un marché de fournitures passé à prix unitaires à bons de commande sans montants minimum et maximum. A titre indicatif, le montant prévisionnel annuel pour chaque lot est estimé à :
Lot 1 : 48 400 EUR (T.T.C.)
Lot 2 : 87 600 EUR (T.T.C.)
Lot 3 : 29 000 EUR (T.T.C.)
Lot 4 : 22 000 EUR (T.T.C.).


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : pas d'option au sens du droit national (prestations supplémentaires).
La durée du marché est d'un an à partir de la date indiquée sur la notification et est renouvelable par expresse reconduction par périodes d'un an avec une durée maximale totale de 4 ans. A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement du marché est le 1er mars 2012.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Vêtements de travail pour les services municipaux
1) Description succincte :
Il s'agit de tous les vêtements métiers dont les services municipaux et la règlementation du travail imposent. Cela comprend à titre indicatif, les tenues des ateliers, des services de restauration, des activités sportives, ..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18130000.

3) Quantité ou étendue :
Estimation financière annuelle : 48 400 EUR (T.T.C.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Equipements de protections individuelles
1) Description succincte :
Cela comprend tous les accessoires et équipements nécessaire à la sécurité et l'hygiène des agents. Cela comprend à titre indicatif les équipements de protection du visage, des mains, des voies respiratoires, ..

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18140000.

3) Quantité ou étendue :
Estimation financière annuelle : 87 600 EUR (T.T.C.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Chaussures
1) Description succincte :
Il s'agit des chaussures de sécurité et des équipements ayant lien avec la protection des pieds.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18140000.

3) Quantité ou étendue :
Estimation financière annuelle Lot 3 : 29 000 EUR (T.T.C.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Uniformes et équipement de police municipale
1) Description succincte :
Il s'agit des fournitures permettant l'équipement des forces de police municipales (hors armement), conformément au décret n° 2004-102 du 30 janvier 2004 relatif à la tenue des agents de police municipale pris en application du code général des collectivités territoriales. Cela comprend les tenues et accessoires.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
18130000.

3) Quantité ou étendue :
Estimation financière annuelle : 22 000 EUR (T.T.C.)

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Il n'est pas prévu de cautionnement lors de la remise des dossiers de consultation des entreprises, ni de retenue de garantie.
Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après, sera effectué si le montant du marché est supérieur à 50 000 EUR hors taxes.

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif suivi d'un virement. Le délai global maximum de paiement est de trente jours (art. 98 Cmp).
Il sera fait application des dispositions du décret 2002 -232 du 21 /02/02 modifié.
Les fournitures seront réalisées avec les ressources propres de la Ville de Massy.
Ordonnateur : M. le maire de la Ville de Massy.
Comptable assignataire : Mme le Trésorier principal.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Les groupements d'entreprises sont autorisés. Les offres devront désigner les noms des mandataires.
Après attribution, le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de transformer les groupements d'entreprises conjointes en groupements d'entreprises solidaires (article 51 VII du Code des Marchés Publics).

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1°) Acte de candidature ou équivalent (et documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à l'engager). L'imprimé DC 1 (sur le site http://www.minefi.gouv.fr) permet de satisfaire à ces exigences. 2°) Déclaration sur l'honneur attestant que le candidat est à jour de ses obligations fiscales et sociales et qu'il ne tombe pas sous le coup des interdictions de soumissionner prévues aux articles 43 et 44 du Code des marchés publics et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 modifiée relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au Code des marchés publics. L'imprimé Dc1 (sur le site http://www.minefi.gouv.fr) rempli complété et signé permet de satisfaire à ses exigences. 3°) Conformément à l'article 46 du Code des marchés publics, l'attributaire ne pourra obtenir le marché qu'en fournissant dans un délai prévu par le pouvoir adjudicateur, les pièces prévues à l'article D.8222-5, D 8222-7 et D 8222-8 du Code du travail (le formulaire NOTI 2 (sur le site http://www.minefi.gouv.fr) complété et signé permet de satisfaire à ces exigences) ainsi que les certificats et attestations délivrés par les administrations et organismes compétents, prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales (l'imprimé NOTI 2 (sur le site http://www.minefi.gouv.fr), ou équivalent, complété et signé permet de satisfaire à ces exigences. Le candidat établi dans un autre état que la France produit un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'Un tel certificat n'y est pas délivré, il peut être remplacé par une déclaration sous serment ou à défaut par une déclaration solennelle devant l'autorité administrative ou judiciaire compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié (souhaité) 4°) Attestation d'assurance professionnelle de l'année en cours. 5°) RIB (souhaité).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 6°) Formulaire Dc2 avec le bilan de la société (s'il y a lieu, le jugement de redressement ou de liquidation judiciaire), le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires pour les services objet du marché pour les 3 derniers exercices disponibles; l'effectif moyen annuel et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ainsi que les moyens (outillage, matériel et équipement technique) dont le candidat dispose pour la réalisation du marché. Pour les entreprises nouvellement créées, les candidats devront fournir tous les éléments susceptibles de permettre d'apprécier leurs moyens (personnels et matériels).

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 7°) liste des références significatives pour les prestations si possibles similaires depuis 3 ans indiquant la nature et le montant des services, la date de réalisation et le destinataire et permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat. Ces références peuvent être accompagnées d'attestations de maîtres d'ouvrages publics ou privés ou de maîtres d'oeuvre. Pour justifier des capacités professionnelles techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités techniques professionnelles et financières d'un ou de plusieurs autres opérateurs économiques. Dans ce cas le candidat devra fournir la preuve du fait qu'il en dispose pour l'exécution du marché notamment par la production de l'engagement de ces entités de mettre à disposition les moyens nécessaires.
Attention, les pièces mentionnées aux 2°, 3° et 4°devront également être fournies par les cotraitants.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
T11091.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
3 janvier 2012, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.
Autre : les candidatures, offres et documents de présentation seront rédigés en français ou accompagnés d'une traduction certifiée conforme à l'originale par un traducteur assermenté.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
oui.

Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis : novembre 2015.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations .

Le jugement des candidatures se fera en fonction des niveaux des capacités professionnelles, techniques et financières nécessaires pour l'exécution du marché.

La durée du marché est d'un an à partir de la date indiquée sur la notification et est renouvelable par expresse reconduction par périodes d'un an, avec une durée maximale totale de 4 ans.

A titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement du marché est le 01/03/2012

Un recours gracieux peut être intenté auprès du contact mentionné au I.1°.

Pour les soumissionnaires souhaitant répondre sous forme dématérialisée, afin de garantir au mieux le bon déroulement de cette procédure dématérialisée, ils devront tenir compte des indications suivantes :
- seuls les formats .zip et sous Windows 97, 2000, XP peuvent être lus par le pouvoir adjudicateur ;
- le soumissionnaire est invité à ;
- ne pas utiliser certains formats notamment les " exe " ;
- ne pas utiliser certains outils, notamment les " macros " ;
- renseigner, lors du téléchargement du DCE, le nom du soumissionnaire, une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant afin qu'il puisse bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présent consultation en particulier les éventuels compléments (précisions, réponses, rectifications).

Il sera fait application des dispositions des articles 6 et 7 de l'arrêté du 14 décembre 2009 relatif à la dématérialisation des procédures de passation de marchés publics pris en application de l'ordonnance no2005-1516 du 8 décembre 2005 et des décrets no2005-1308 du 20 octobre 2005 et no2005-1742 du 30 décembre 2005, et à ce titre il est rappelé que le candidat qui effectue à la fois une transmission électronique et, à titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support papier doit faire parvenir cette copie dans les délais impartis pour la remise des candidatures ou des offres. Cette copie de sauvegarde doit être placée dans un pli scellé comportant la mention lisible " copie de sauvegarde ".

Il est précisé que le présent marché pourra être regardé comme constituant un accord cadre au sens de la Directive D.2004/18 du 31 mars 2004 relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux de fournitures et de services, en ce qu'il comprend une partie commandes dont l'exécution s'établit à mesure de l'émission de bons de commandes sans négociation ni remise en concurrence.

Une remise d'échantillons (liste minimum ci -après) est demandée et à prévoir en même temps que les offres et à la même adresse : Mairie de Massy, Direction des Affaires Juridiques-B431 01 avenue du Général De Gaulle 91349 Massy Cedex. Ce dépôt doit intervenir avant la date limite de remise des offres, dans un colis distinct de l'offre financière et technique.

L'ensemble des vêtements, chaussures et équipements respecteront les caractéristiques minimales décrites dans le CCP et dans les bordereaux de prix unitaires (Bpu) et correspondront aux articles proposés par le soumissionnaire dans le cadre de son offre.

Les échantillons permettront notamment d'apprécier la valeur technique de l'offre selon les modalités définies dans le présent règlement de la consultation (cf. article 7).

Les échantillons devront être clairement identifiés en faisant apparaitre notamment le nom du fournisseur émettant l'offre, sur les articles et sur un bon de livraison.

NOTA : Les échantillons seront renvoyés aux sociétés candidates non retenues. Aucune prime ne sera versée par le pouvoir adjudicateur aux sociétés candidates lors de la remise des échantillons. Les échantillons du candidat attributaire seront conservés par la ville de Massy. Il est précisé que les échantillons auront été essayés par les agents.

Pour le Lot n°1, les échantillons à déposer sont les suivants :
- vêtement de travail (n°11 et 12 Bpu), taille veste 46, pantalon 42 ;
- vêtement de peintre (n°14 et 15 Bpu), taille veste 54, pantalon 48 ;
- blouse ménage (n°18 Bpu), veste 44 ;
- t-Shirt, (n°23 Bpu), taille M.

Pour le Lot n°2, les échantillons à déposer sont les suivants :
- lunettes de protection (n°36 Bpu) ;
- gant de manutention cuir (n°1 Bpu), taille 9 ;
- casque forestier, (n°26 Bpu) ;
- casque anti-bruit, (n°30 Bpu) ;
- demi-Masque à filtre + filtre (n°49 et 54).

Pour le Lot n°3, les échantillons à déposer sont les suivants :
- chaussure de sécurité basse S3, (n°4 Bpu), pointure 42 ;
- chaussure de sécurité basse S1p, (n°12 Bpu), pointure 42 ;
- chaussure de sécurité spécial espaces verts S3, (n°7 Bpu), pointure 42 ;
- chaussure de sécurité ménage, (n°6 Bpu), pointure 38.

Pour le Lot n°4, les échantillons à déposer sont les suivants :
- combinaison d'intervention hiver, (n°4 Bpu), taille XL ;
- polo, (n°10 Bpu), taille XL ;
- pull intervention, (n°7 Bpu), taille XL ;
- pantalon intervention, (n°8 Bpu), taille 42-44 ;
- chaussure d'intervention montante, (n°20 Bpu), pointure 42-43.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 15 novembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 3 9 20 5 4 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 3 0 21 6 3 19


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Versailles, 56 avenue de Saint-Cloud, F-78011 Versailles. E-mail : greffe.ta-versailles@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 3 9 20 5 4 00. URL : http://www.ta-versailles.juradm.fr. Fax : (+33) 1 3 0 21 6 3 19


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 15 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Chaussures ou articles chaussants
Habillement

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
18Articles d'habillement et fourrures
19Cuirs, articles de voyages, chaussures
 
    


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