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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 75  (Paris) Date de parution : 29/09/2011 Date de péremption : 21/10/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 222471

Fourniture de vêtements de travail à l'usage des salariés de l'Opéra national de Paris titulaires d'un CDI 

Avis de marché

Département de publication : 75
Annonce No 11-222471
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Opéra national de Paris.
 Correspondant :  Mme Hélène NOGUEIRA, 120 Rue de Lyon, 75012 Paris, tél. : 01-40-01-16-19, télécopieur : 01-40-01-81-50, courriel : hnogueira@operadeparis.fr, adresse internet : https://marches-contrats.operadeparis.fr .

Objet du marché : 
fourniture de vêtements à usage professionnel destinés aux salariés de l'opéra national de Paris titulaires d'un CDI.

Lieu d'exécution : 
les établissements du titulaire.

Caractéristiques principales : 

les vêtements seront choisis, essayés et emportés par chaque bénéficiaire contre la remise au Titulaire de bons d'achat, émis par l'opéra national de Paris et numérotés. La valeur de chaque type de bons d'achat est reportée au bordereau des prix unitaires (annexe 1 au présent document). Dans la limite de la valeur du bon d'achat et en une seule fois, l'agent de l'opéra national de Paris choisira des vêtements et/ou chaussures listés dans l'annexe 2 au présent document

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
le présent marché est un marché à bons de commandes au sens de l'article 43 du décret no 2005-1742 du 30 décembre 2005. Les quantités minimum et maximum annuelles du marché sont fixées comme suit : - quantités minimum de bons d'achat émis pour une saison artistique : 500 - quantités maximum de bons d'achat émis pour une saison artistique : 700.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Cautionnement et garanties exigés : 
sans objet.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
budget propre de l'établissement. Virement bancaire ou postal. Paiement à 45 jours sauf suspension de droit.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
21 octobre 2011, à 20 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11/DRSRH/077.

Renseignements complémentaires : 
les candidats dont l'offre est recevable seront invités à négocier dans la limite de trois candidats.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le Dossier de la Consultation des entreprises doit être téléchargé sur la plateforme dématérialisée de l'opéra national de Paris, à l'adresse internet suivante :https://marches-contrats.operadeparis.fr Le téléchargement est libre et gratuit.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

au choix du candidat, l'enveloppe contenant son dossier de candidature et d'offre pourra être remise sur support physique (papier ou clé Usb) ou par voie dématérialisée sur la plateforme de l'opéra national de Paris, dans les conditions décrites dans le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
29 septembre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : 
Opéra national de Paris.

 Correspondant : 
Mme Chantal VERON, 120, rue de Lyon, 75012 Paris, tél. : 01-40-01-20-49, courriel : cveron@operadeparis.fr.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : 
Opéra national de Paris.

 Correspondant : 
Mme Hélène NOGUEIRA, 120, rue de Lyon, 75012 Paris, tél. : 01-40-01-16-19, courriel : hnogueira@operadeparis.fr.

Mots déscripteurs
Textile

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
18Articles d'habillement et fourrures
 
    


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