Contact Inscription gratuite
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 54  (Meurthe-et-Moselle) Date de parution : 20/10/2011 Date de péremption : 14/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 204A N° annonce (BOAMP) 69

fourniture de vivaces et graminées, plantes arbustives de pépinières et arbres de pépinières pour la Ville à Toul 

1220-->
BOMP A/0204-69Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Toul.
Correspondant : Mme FEIDT Nicole, Maire, 13, rue de Rigny B.P. 54201, 54201 Toul Cedex, tél. : 03-83-63-76-15, télécopieur : 03-83-63-76-36, courriel : commande.publique@mairie-toul.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

http://www.klekoon.com/dematernet/formulaire_3_Detail_Consultation.asp?consultation_ID=24621.

Objet du marché : mapa cadre pour l'achat de vivaces et graminées, plantes arbustives de pépinières et arbres de pépinières.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 03450000
Objets supplémentaires : 03441000, 03451000, 03451300.

L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.

Caractéristiques principales :
lot n. 1: Vivaces et graminées : 3000 euro(s) T.T.C par an Lot n. 2: Plantes arbustives de pépinières: 35 000 euro(s) T.TC. Par an Lot n. 3: Arbres de pépinières: 22 000 euro(s) T.TC par an
Refus des variantes.
Le présent avis correspond à un avis périodique constituant une mise en concurrence.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un seul lot un ou plusieurs lots tous les lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : pas de retenue de garantie.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : paiement par virement administratif dans les délais règlementaires. Prix unitaires fermes. Budget de la Ville.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : entreprise unique ou groupement d'entreprises conjoints ou solidaires.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : 1 capacité à fournir les essences demandées pour le(s) article(s) sur le(s) quel(s) le candidat postule, volume géré et diversité des variétés: Noté sur 100 Pondération 50 % 2 Garanties, capacités économiques et financières: noté sur 100/ Pondération 25 % 3 Capacités techniques (locaux, matériels, etc.) et moyens humains: noté sur 100 Pondération 25 %.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ;
- Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics concernant les interdictions de soumissionner.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique ;
- En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus ;
- Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges (règlement de la consultation, lettre d'invitation ou document descriptif).

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des candidatures : 14 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Renseignements complémentaires : adresse profil acheteur, le DCE (Dossier de Consulation) est téléchargeable gratuitement sur : www.klekoon.com Les candidatures dématérialisées sont autorisées dans les conditions fixées par le règlement de la consultation.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 17 octobre 2011.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 2 - Plantes arbustives de péninières.
Lot 1 - Vivaces et graminées.
Lot 3 - Arbres de pépinières.

Mots déscripteurs
Végétaux

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
 
    


SERVICES ENTREPRISES
> POUR LES ENTREPRISES
SERVICES ETABLISSEMENTS PUBLICS
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
AIDE / ARCHIVES / RÉSEAU SOCIAUX
> AIDE
> ARCHIVES
RETROUVEZ-NOUS SUR