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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 76  (Seine-Maritime) Date de parution : 03/11/2011 Date de péremption : 28/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 246688

Fournitures administratives et papier de reprographie pour les services municipaux, scolaires et périscolaires de la ville de mont-saint-aignan. 

Avis de marché

Département de publication : 76
Annonce No 11-246688
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Ville de Mont-Saint-Aignan.
 Correspondant : M. le maire, 59, rue Louis Pasteur B.P. 128, 76134 Mont-Saint-Aignan Cedex, tél. : 02-35-14-30-00, poste 3058, télécopieur : 02-35-14-30-90, courriel : mairie@montsaintaignan.fr, adresse internet : http://www.montsaintaignan.fr .

Objet du marché : 
fournitures administratives et papier de reprographie pour les services municipaux, scolaires et périscolaires de la Ville de Mont-Saint-Aignan.

Caractéristiques principales : 

marché à bons de commande composé de deux lots.
Le marché sera valable pour une durée de un an, renouvelable feux fois

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
* lot 1 : Fournitures de bureau
- etiquettes -Identification : Rubans pour titreuse électronique, boîte d'étiquettes pour photocopieurs et imprimantes, chevalets (porte-noms)
- papier: Rouleaux de papier pour copieurs de plans (service urbanisme) ; listing informatique
- affranchissement : Enveloppes kraft ; enveloppes à bulle ; enveloppes à soufflet
- blocs papier et cahiers : cahiers à spirale, cahiers brochés, différents formats, seyès ou 5x5, journaliers de bureau ; blocs notes, agendas, notes repositionnables etc.
- ecriture et Correction : Stylos bille ; crayons ; marqueurs ; surligneurs ; correcteurs liquides et rollers etc.
- adhésifs et agrafage: sticks de colle ; agrafes ; trombones ; élastiques ; pâte adhésive etc.
- agencement de bureau : Corbeilles à courrier ; porte-revues ; etc.
- planning et tableaux : Tableaux mélaminés magnétiques et non magnétiques ; films transparents pour photocopieurs etc.
- présentation : Reliures souples ; chemises coin polypropylène ; pochettes perforées ; etc.
- classement : Dossiers suspendus armoires ou tiroirs ; boîtes d'archives ; classeurs à levier ; chemises cartonnées ; etc.
- machines de bureau : Calculatrices ; titreuses.

* lot 2 : Papier de reprographie et papier divers
- ramettes de papier blanc de formats A4 et A3 de différents grammages ; ramettes de papier de couleur A4 et A3 de différents grammages ; rames de papier à refendre.

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.
Possibilité de présenter une offre pour tous les lots.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
1.e.r janvier 2012.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
fournitures financées sur les ressources propres de la collectivité.
Le délai de paiement, par virement administratif, est fixé à 30 jours.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - S'il s'appuie, pour présenter sa candidature, sur les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par l'acheteur public. Le candidat doit également apporter la preuve que chacun de ces opérateurs économiques mettra à sa disposition les moyens nécessaires, pendant toute la durée d'exécution du marché public ou de l'accord-cadre.

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Autres renseignements demandés : 

     - Autres renseignements demandés : attestations d'assurances.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - qualité et diversité des fournitures proposées. : 45 %;
     - prix des fournitures et remises accordées. : 40 %;
     - développement durable. : 15 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
28 novembre 2011, à 10 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
2011MSAMAPA86.

Renseignements complémentaires : 
- Pour tout renseignement administratif ou technique complémentaire, s'adresser à la :

Direction des Achats, Marchés Publics et Finances (Dafim)
Service Achats
Hôtel de Ville
59, rue Louis Pasteur - B.P. 128
76134 mont-saint-aignan Cedex
Tel : 02 35 14.30.58 (M. Tellaroli)

Délais de recours :
Le candidat bénéficie d'un délai de deux (2) mois à compter de la réception du courrier l'informant du rejet de sa proposition pour en demander l'annulation auprès du Tribunal Administratif de Rouen.
En outre, le candidat peut exercer un référé précontractuel. Celui-Ci peut-être introduit depuis le début de la procédure de passation et jusqu'à la signature du contrat.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le retrait du dossier de consultation est gratuit.
- pour le retrait du dossier de consultation, s'adresser à la :
Direction des Achats, Marchés Publics et Finances (Dafim)
Service Achats
Hôtel de Ville
59, rue Louis Pasteur - B.P. 128
76134 mont-saint-aignan Cedex
Tel : 02 35 14.30.58 (M. Tellaroli)
Courriel : alexandre.tellaroli@montsaintaignan.fr.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les candidats devront transmettre leur offre sous pli fermé, sur lequel sera inscrit Marché en procédure adaptée : fournitures administratives et papier de reprographie pour les services municipaux, scolaires et périscolaires de la Ville - ne pas ouvrir :
- soit par lettre recommandée avec A.R. À :
M. le maire
Hôtel de Ville
59, rue Louis Pasteur - B.P. 128
76134 mont-saint-aignan Cedex

- soit par dépôt contre récépissé à la :
Direction des Achats, Finances, Marchés Publics, 2e étage, porte 16 ou porte 12 en cas d'absence
Service Achats
Hôtel de Ville
59, rue Louis Pasteur - B.P. 128
76134 mont-saint-aignan Cedex

Les offres qui seront remises, ou dont l'avis de réception serait délivré après la date et l'heure limites indiquées ci-dessus, ne seront pas retenues et seront renvoyées à leur expéditeur.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
3 novembre 2011.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Fournitures de bureau.
Montant minimum sur la période des 3 ans : 30 100,33 euros (H.T.).
Montant maximum sur la période des 3 ans : 36 000 euros (T.T.C.).
Environ 400 références et 4000 unités commandées.
 Lot2. - Papier de reprographie et papier divers.
Montant minimum sur la période des 3 ans : 32 608,69 euros (H.T.).
Montant maximum sur la période des 3 ans : 46 822,74 euros (T.T.C.).
Environ 3 040 ramettes A4 et 570 ramettes A3.

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Matériel de bureau
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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