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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 50  (Manche) Date de parution : 17/08/2011 Date de péremption : 12/09/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 158B N° annonce (BOAMP) 168

fournitures d'articles de plomberie et de peinture pour les 2 centres hospitaliers à Saint Lô 

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BOMP B/0158-168

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Synd. Interhospitalier Centre Manche, centre hospitalier mémorial FEU 715 rue Dunant, Cs65509, à l'attention de M. Lugbull, directeur, F-50009 Saint-Lo. E-mail : eco@ch-stlo.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.ch-stlo.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.ch-stlo.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
centre hospitalier de Coutances, rue de la gare, F-50200 Coutances

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
centre hospitalier mémorial, 715 rue Dunant, à l'attention de nicolas Morel, F-50009 Saint-Lo. Tél. : (+33) 2 33 06 32 90. E-mail : eco@ch-stlo.fr

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
centre hospitalier mémorial, 715 rue Dunant, contact : direction des services économiques, F-50009 Saint-Lo. Tél. : (+33) 2 33 06 33 80. E-mail : eco@ch-stlo.fr. Fax : (+33) 2 33 06 34 60. URL : http://www.ch-stlo.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Autre.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : oui.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
accord cadres fourniture plomberie - peinture.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centres hospitaliers de Saint Lô et de Coutances, 50009 Saint-Lô.
Code NUTS : FR252.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec plusieurs opérateurs.

Nombre de participants à l'accord-cadre envisagé : 3.

Durée de l'accord-cadre. Durée en mois : 36.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fournitures d'articles de plomberie et de peinture pour les 2 centres hospitaliers, pour 12 mois à compter de la notification et reconductible 2fois 12 mois.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
44115210, 44810000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : chaque marché subséquent définira des quantités.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : fourniture de peinture
1) Description succincte :
chaque nouveau besoin donnera lieu à un marché subséquent, une mise en concurrence des titulaires de l'accord cadres par chacun des établissements.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44810000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : fourniture d'articles de plomberie
1) Description succincte :
chaque nouveau besoin fera l'onjet d'un marché subséquant pour chacun des centres hospitaliers après mise en concurrence.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Code des marchés publics, article 86 et suivants, décrets n° 2002-231 et 2002-232 et dispositions propres au contrat. Fiancement par fonds propres. Modalités de réglement des comptes: système informatique emagh2. Le délai global de paiement est de 50 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies .

Une lettre de candidature signée; en cas de groupement, par chaque memebre du groupement ou par le mandataire dûment habilité, conformément à l'article 51 du code des marchés publics.
- dc1 (si le candidat est en redressement judiciare, la copie du ou des jugements prononcés) ;
- dc2, déclaration sur l'honneur dûment datée et signée par le candidat pour justifier de la régularité de sa situation au regard des articles 43, 44, 44-1 et 46 du code des marchés publics.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration du CA des 3 derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les effectifs moyens annuels du candidat.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
négociée.

Des candidats ont déjà été sélectionnés : non.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

Nombre minimal envisagé : 3.

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
011088.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
12 septembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
13 septembre 2011


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
le dossier de consultation est téléchargeable sur le site du centre hospitalier de Saint Lô : www.ch-stlo.fr.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 12 août 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Caen, 3 rue Arthur Leturc, F-14050 Caen. E-mail : greffe.ta-caen@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 31 70 72 72. Fax : (+33) 2 31 52 42 17

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif interdépartemental de réglement des litiges, 6 quai Veineray, Bp33515, F-44035 Nantes, Cedex. Tél. : (+33) 2 40 08 64 64


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 12 août 2011.

Mots déscripteurs
Peinture (fourniture)
Robinetterie (matériel)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
24Produits chimiques
28Produits du travail des métaux
29Machines et équipements
 
    


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