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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 62  (Pas-de-Calais) Date de parution : 30/09/2011 Date de péremption : 15/11/2011 12:30:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 190B N° annonce (BOAMP) 218

fournitures d'articles scolaires et d'activités manuelles, articles de bureau, de papeterie, de rouleaux destinés au service imprimerie, d'enveloppes et de papier à en-tête pour la Ville de Lens 

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BOMP B/0190-218

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de Lens, 17bis place Jean JAURES, contact : service marchés, à l'attention de M. le maire, F-62300 Lens. Tél. : (+33) 3 21 69 86 73. E-mail : marchespublics@mairie-lens.fr. Fax : (+33) 3 21 69 09 35.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.villedelens.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://marches-publics.sis-france.com/lens/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de fournitures scolaires et activités manuelles, articles de bureau, de papèterie, de rouleaux destinés au service imprimerie, d'enveloppes, de papier à en-tête et de consommables pour traceur.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : ville de lens, 62300 Lens.
Code NUTS : FR302.


II.1.3) L'avis implique :
un marché public.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
la consultation porte sur les prestations suivantes :
Acquisition de fournitures scolaires et activités manuelles, d'articles de bureau, de papèterie, de rouleaux destinés au service imprimerie, d'enveloppes, de papier à en-tête et de consommables pour traceur.
La forme du marché revêt le caractère d'un achat.



II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
30192700, 22900000,30192113,39162110,30199230.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
oui.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : marché à bons de comande passé pour une durée de un (1) an à compter du 1er Janvier 2012, renouvelable trois (3) fois à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : fournitures scolaires et activités manuelles
1) Description succincte :
Acquisition de fournitures scolaires et activités manuelles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39162110.

3) Quantité ou étendue :
Marché à bons de commande passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 77 000 EUR et 137 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : articles de bureau destinés aux services municipaux
1) Description succincte :
Acquisition d'articles de bureau destinés aux services municipaux

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192000.

3) Quantité ou étendue :
marché à bons de commande passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 29 000 EUR et 45 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : rouleaux destinés au service imprimerie
1) Description succincte :
acquisition de rouleaux destinés au service imprimerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30197630, 30197640,30199000.

3) Quantité ou étendue :
marché à bons de commande passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : papeterie destinée au services municipaux et aux écoles
1) Description succincte :
acquisition de papeterie destinée au services municipaux et aux écoles

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30199000.

3) Quantité ou étendue :
marché à bons de commande passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 40 000 EUR et 70 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : enveloppes destinées aux services munipaux avec logo de la mairie
1) Description succincte :
acquisition d'enveloppes destinées aux services munipaux avec logo de la mairie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30199710.

3) Quantité ou étendue :
marché à bons de commande passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : papier à en-tête et cartes de visite
1) Description succincte :
acquisition de papier à en-tête et cartes de visite

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
22900000, 22800000,30197630.

3) Quantité ou étendue :
marché à bons de commande passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 5 000 EUR et 15 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : consommables pour traceur
1) Description succincte :
acquisition de consommables pour traceur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
30192113.

3) Quantité ou étendue :
marché à bons de commande passé pour une durée d'un an reconductible 3 fois à l'initiative de la collectivité sans que le titulaire ne puisse s'y opposer.

Coût estimé hors TVA :
Fourchette entre 10 000 EUR et 20 000 EUR.

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er janvier 2012, jusqu'au : 31 décembre 2012

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le règlement des dépenses se fera par mandat administratif sur fonds propres dans un délais de 30 jours.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Aucune forme de groupement n'est imposée par le pouvoir adjudicateur.
Le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la liste des documents à fournir par le candidat est énuméré à l'article 5-1 du réglement de consultation, téléchargeable sur la plateforme de la ville à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/lens/index.jsp ou sur le site de la ville www.villedelens.fr.

III.2.2) Capacité économique et financière :

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : moyens humains et matériels du candidat renforcés éventuellement par ceux d'autres opérateurs économiques, permettant la réalisation des prestations objet du marché dans les règles de l'art.

III.2.4) Marchés réservés :


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. valeur technique (lots 1 à 6)
Pondération : 50.
2. prix (lots 1 à 6)
Pondération : 20.
3. délai d'exécution ou de livraison (lots 1 à 6)
Pondération : 30.
4. valeur technique (lot 7)
Pondération : 20.
5. prix (lot 7)
Pondération : 40.
6. délai de livraison (lot 7)
Pondération : 40.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AF11049.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
15 novembre 2011, à 12:30


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique:
Conformément à l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur met à disposition le dossier de consultation par voie électronique, à l'adresse suivante : http://marches-publics.sis-france.com/lens/index.jsp ou sur le site de la ville www.villedelens.fr
Les soumissionnaires pourront s'authentifier sur le site et notamment indiquer une adresse courriel électronique permettant de façon certaine une correspondance électronique notamment pour l'envoi d'éventuels compléments, précisions ou rectifications.
Remise des plis par voie électronique :
Conformément aux dispositions de l'article 56 du Code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur autorise la transmission des candidatures et des offres des entreprises par voie électronique à l'adresse suivante :
http://marches-publics.sis-france.com/lens/index.jsp
et dans les conditions techniques suivantes :
Les propositions doivent être transmises dans des conditions qui permettent d'authentifier la signature du candidat selon les exigences posées aux articles 1316 à 1316-4 du Code civil. La transmission doit pouvoir faire l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. Les plis transmis par voie électronique sont horodatés.
Les entreprises peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 28 août 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés.
Pondération du critère "valeur technique" : lot 1-4 : qualité du produit : 60 points, le service après-vente et l'assistance technique : 30 points, performance en matière environnementale : 10 points. Lot 5 et 6 : qualité du produit dans le recpect des normes : 45 points, respect de la charte graphique : 45 points, performance en matière environnementale :10 points.
Lot 7 : qualité du produit : 50 points et service après-vente et assistance technique : 50 points.
Modalité de notation :
Lot 1 à 6 : Au regard des critères " valeur technique " et " Délai d'exécution " il sera établi une notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point).
Lot 7 : Au regard des critères " valeur technique " et " Délai de livraison " il sera établi une notation de 0 (largement insuffisant) à 10 (répond en tout point).
Pour tous les lots : Le critère " prix " sera apprécié sur la base d'une courbe inversement proportionnelle (au moins au mieux).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 septembre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif de règlements à l'amiable de litiges relatifs aux marchés publics, 1, rue du préfet Erignac, F-54038 Nancy


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Lille, 143, rue Jacquemars Giélée - B.P. 2039, F-59014 Lille. E-mail : greffe.ta-lille@juradm.fr. Tél. : (+33) 3 20 63 13 00. Fax : (+33) 3 20 63 13 47


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 septembre 2011.

Mots déscripteurs
Articles de bureau et articles scolaires
Imprimés
Matériel didactique
Papeterie

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
22Produits de l'édition ; produits imprimés ou reproduits
36Meubles et produits des industries diverses
 
    


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