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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 64  (Pyrénées-Atlantiques) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 23/11/2011 11:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 202A N° annonce (BOAMP) 158

fournitures de bois extérieur, de charpente, de bois brut raboté, de panneaux, de menuiserie intérieure/extérieure à Bayonne 

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BOMP A/0202-158

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
commune de Bayonne, B.P. 60004, à l'attention de M. Grenet Jean, F-64109 Bayonne Cedex. Tél. : (+33) 5 59 46 61 63. E-mail : marches@bayonne.fr.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.bayonne.fr.

Adresse du profil d'acheteur : http://www.bayonne.fr.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Commune de Bayonne, centre Technique Municipal ZA Saint Frédéric, contact : service Approvisionnement, à l'attention de M. Bonnemaison François, F-64100 Bayonne. Tél. : (+33) 5 59 46 61 30. E-mail : f.bonnemaison@bayonne.fr. URL : http://www.bayonne.fr

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Commune de Bayonne, hôtel de ville - 1 av. Du maréchal Leclerc, contact : cellule des marchés publics - 3ème étage, à l'attention de Mlle LAMOULIE Sophie, F-64100 Bayonne. Tél. : (+33) 5 59 46 61 63. E-mail : marches@bayonne.fr. Fax : (+33) 5 59 59 30 91

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Commune de Bayonne, hôtel de ville 1 av. Du maréchal Leclerc, contact : service marchés publics, à l'attention de M. Grenet Jean, F-64100 Bayonne. URL : http://www.bayonne.fr


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fourniture de bois et derives.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : centre Technique Municipal - zA Saint Frédéric, 64100 Bayonne.
Code NUTS : FR615.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
achat de fournitures de bois extérieur, de charpente, de bois brut raboté, de panneaux, de menuiserie intérieure/extérieure.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
03410000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
oui.

Description de ces options : des avenants ou décisions de poursuivre pourront être conclus au cours de l'exécution du contrat.
Les estimations sont identiques pour chaque période de reconduction.

Calendrier prévisionnel de l'exercice de ces options : en mois : 12
(à compter de la date d'attribution du contrat)

Nombre de reconductions éventuelles : 3.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé :
1) Description succincte :
Bois extérieur

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03410000.

3) Quantité ou étendue :
Estimation annuelle : 19 100 euro(s) HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé :
1) Description succincte :
Bois de charpente - Brut raboté - Panneaux - Menuiseries intérieures - Divers

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03410000.

3) Quantité ou étendue :
Estimation annuelle : 49 500 euro(s) HT

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Révision mensuelle. Modalités de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : Fonds propres.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement, la forme souhaitée par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
Pour l'achat de bois brut, il sera préconisé l'usage prioritaire de bois éco-certifiés ou moyen de preuve équivalent. Toutefois en cas d'urgence et de manière exceptionnelle, la ville se réserve le droit de commander du bois brut hors certification.
De même les produits utilisés pour le traitement du bois devront être des produits homologués voire certifiés ou moyen de preuve équivalent.
Exception : Sont exclus de cette démarche les portes coupe-feu, la famille des panneaux.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire (Dc2 ou forme libre),
- lettre de candidature et déclarations sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP (Dc1 ou forme libre).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles (Dc2 ou forme libre);.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique (annexe Dc2 ou forme libre) ;.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
11APPR04.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 novembre 2011, à 11:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les candidats transmettent leur offre sous pli cacheté dans les conditions prévues au règlement de la consultation.le pouvoir adjudicateur préconise la transmission des documents par voie papier mais accepte les plis adressés par voie électronique à l'adresse suivante : www.bayonne.fr. Les conditions d'un dépôt électronique sont définies au règlement de la consultation.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Pau, 50 Cours Lyautey - villa Noulibos - B.P. 543, F-64010 Pau Cedex. E-mail : greffe.ta-pau@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de Pau, 50 Cours Lyautey - villa Noulibos - B.P. 543, F-64010 Pau Cedex. E-mail : greffe.ta-pau@juradm.fr. Tél. : (+33) 5 59 84 94 40. Fax : (+33) 5 59 02 49 93


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bois

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
2Produits sylvicoles
20Produits du travail du bois
 
    


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