Si vous avez un problème d'affichage, appuyez sur Ctrl + F5
Contact Inscription gratuite Retrouvez-nous sur
Connexion
Veuillez vous identifier
Login      *
Mot de passe       *

MARCHE SELECTIONNE

    
Département 95  (Val-d'Oise) Date de parution : 19/11/2011 Date de péremption : 02/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 224B N° annonce (BOAMP) 129

fournitures de denrées alimentaires pour la ville de Sannois du 01/01/2012 au 29/02/2012 

0119-->
BOMP B/0224-129Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Ville de Sannois.
Correspondant : M. le maire, département Education Place du Général Leclerc B.P. 60088, 95111 Sannois Cedex.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Objet du marché : fournitures de denrées alimentaires pour la Ville de Sannois du 01/01/2012 au 29/02/2012.

Type de marché de fournitures : achat.

Lieu de livraison : cuisine Centrale de Sannois.
L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande séparé avec maximum et un opérateur économique
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les marchés sont conclus pour une période de 2 mois à compter du 01/01/2012 jusqu'au 29/02/2012.
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie financière n'est exigée.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : articles 86 à 111 du Code des marchés publics français. Caractéristiques des prix : Prix unitaires. Modalités de variation des prix : Ferme. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : ressources propres du budget communal.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : aucune forme de groupement imposée à l'attributaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la fois : - en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - en qualité de membres de plusieurs groupements.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Conditions de participation :

Situation juridique - références requises : copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire ; Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.

Capacité économique et financière - références requises : déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures objet du marché, réalisées au cours des trois derniers exercices disponibles ; Déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Référence professionnelle et capacité technique - références requises : liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix : 60 % ;
- valeur technique : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 2 décembre 2011, à 17 heures.

Délai minimum de validité des offres : 90 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11SCO03F.

Renseignements complémentaires : les candidats doivent utiliser les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site www.minefe.gouv.fr. Ouverture des offres prévue le 02/12/2011. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent etre transmises par lettre recommandée avec avis de réception ou déposées contre récépissé . Dématérialisation des procédures : l'organisme acheteur préconise la transmission des plis par voie papier. Il accepte cependant les plis adressés par d'autres moyens permettant d'en garantir la confidentialité et la date de réception. Le fuseau horaire de référence sera celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le niveau minimum de signature électronique exigé des candidats est le Niveau II (équivalent classe 3) de la PRIS V1 (Politique de Référencement Intersectoriel de Sécurité). Le certificat de signature utilisé doit etre référencé sur la liste disponible à l'adresse suivante : http://www.entreprises.minefe.gouv.fr/certificats/. Tout document contenant un virus informatique fera l'objet d'un archivage de sécurité et sera réputé n'avoir jamais été reçu. Il est conseillé aux candidats de soumettre leurs documents à un anti-virus avant envoi.

Le présent marché a un caractère périodique : non.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 16 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Mairie de SANNOIS.
secrétariat de la Direction Générale 3ième étage Place du Général Leclerc B.P. 60088, 95111 Sannois Cedex, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre technique peuvent être obtenus : Mairie de SANNOIS.
Correspondant : Mme Laurent Annie (01 39 98 20 70) département Education Place du Général Leclerc B.P. 60088, 95111 Sannois Cedex.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif peuvent être obtenus : Mairie de SANNOIS.
Correspondant : Mme Coulon (01 39 98 20 63) ou M. Williot (01 39 98 20 23) secrétariat de la Direction Générale 3ième étage Place du Général Leclerc B.P. 60088, 95111 Sannois Cedex.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Mairie de SANNOIS.
département Education Place du Général Leclerc B.P. 60088, 95111 Sannois Cedex, adresse internet : http://www.achatpublic.com.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif 2-4, boulevard de l'hautil B.P. 322, 95027 Cergy Pontoise Cedex, tél. : 01-30-17-34-00, télécopieur : 01-30-17-34-06.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Epicerie.
; maximum 23 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15000000.
Lot(s) 2 Eau, jus de fruits, sirops, vins et assimilés.
; maximum 7 500.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15900000.
Lot(s) 3 Légumes surgelés et assimilés.
; maximum 13 500.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15896000.
Lot(s) 4 Viandes surgelées et assimilées.
; maximum 13 500.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15896000.
Lot(s) 5 Poissons surgelés.
; maximum 13 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15221000.
Lot(s) 6 Produits dérivés de la mer.
; maximum 1 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 03310000.
Lot(s) 7 Patisseries surgelées.
; maximum 11 500.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15812100.
Lot(s) 8 Lait, beurre, oeufs, fromage, yaourt, laitage.
; maximum 23 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15550000.
Lot(s) 9 Viande de boeuf et veau frais.
; maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15110000.
Lot(s) 10 Ovins frais.
; maximum 1 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15115200.
Lot(s) 11 Viande de porc frais.
; maximum 1 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15113000.
Lot(s) 12 Volailles fraîches et cuites.
; maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15112000.
Lot(s) 13 Fruits et légumes.
; maximum 11 500.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 03220000.
Lot(s) 14 Fruits et légumes (4e et 5ème gammes).
; maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 03220000.
Lot(s) 15 Charcuterie, traiteur.
; maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15131120.
Lot(s) 16 Ovo produits.
; maximum 1 500.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 03142300.
Lot(s) 17 Viandes cuites.
; maximum 4 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15110000.
Lot(s) 18 Pain et viennoiserie.
; maximum 8 000.00 EUR pour la période initiale.

C.P.V. - Objet principal : 15810000.

Mots déscripteurs
Boisson
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


NOS SERVICES
> POUR LES ENTREPRISES
> POUR LES ACHETEURS PUBLICS
CONTACT / TELECHARGEMENTS / AIDE
> CONTACT
> TELECHARGEMENTS
> ARCHIVES
Aide / Réseau sociaux
> AIDE
RETROUVEZ-NOUS SUR