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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 93  (Seine-Saint-Denis) Date de parution : 29/10/2011 Date de péremption : 13/12/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 211B N° annonce (BOAMP) 295

Fournitures de denrées alimentaires sèches, réfrigérées et boissons pour l' Economat des armées à Pantin 

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BOMP B/0211-295

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Economat des armées, 26 rue delizy, à l'attention de Pouvoir adjudicateur, F-93507 Pantin. Tél. : (+33) 1 49 42 64 54. E-mail : secretariat.cao@economat-armees.fr. Fax : (+33) 1 49 42 84 00.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://economat-armees.e-marchespublics.com.

Adresse du profil d'acheteur : http://economat-armees.e-marchespublics.com.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Défense.

Autre : centrale d'achat.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
denrées alimentaires sèches,refrigérées et boissons.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
denrées alimentaires sèches,refrigérées et boissons.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
15980000, 15893000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale : les marchés sont passés avec des minimums financiers annuels excepté le lot 3 .


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATIONS SUR LES LOTS

Lot n° 1

Intitulé : Pâtes alimentaires
1) Description succincte :
Minimun financier annuel est de 400 000 EUR ht

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15850000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : Sucre
1) Description succincte :
Minimun financier annuel est de 200 000 EUR ht

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15831000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : Sodas
1) Description succincte :
Montant indeterminé

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15321000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : Bières
1) Description succincte :
Minimun financier annuel est de 300 000 EUR (H.T.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24322500.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : Fromages blancs
1) Description succincte :
Minimun financier annuel est de 400 000euros (H.T.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15833100.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : Fromages
1) Description succincte :
Minimun financier annuel est de 250 000 EUR (H.T.)

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
15540000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) la lettre de candidature dc1 comprenant les attestations sur l'honneur prévues à l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 et l'article 17 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 (modifié).
2) la déclaration du candidat dc2.
3) le candidat retenu devra, s'il ne l'a pas fait dans le cadre de son dossier de candidature, fournir préalablement à la notification du marché, et ceci dans un délai de 10 jours francs à compter de la réception de la demande de l'economat des armées (eda) les éléments suivants :
- une copie de l'état annuel des certificats reçus noti 2 ou des certificats fiscaux et sociaux (certifiés conforme à l'original) à jour du dernier exercice comptable clos ;
- une déclaration relative à la lutte contre le travail dissimulé noti 1(anciennement DC 6) accompagnée des documents qui y sont demandés.
Un candidat étranger produira les documents équivalents prévus par la législation en vigueur dans son pays.
A défaut de fournir les imprimés précités, le marché pourra être attribué au concurrent ayant transmis les documents demandés et dont l'offre aura été classée immédiatement après.
(ces imprimés dc et noti peuvent être obtenus auprès des chambres de commerce et d'industries cci ou par le réseau internet http://www.bercy.gouv.fr/formulaires/daj/daj_dc.htm (ministère/commande publique/marchés publics/formulaires/formulaires nationaux non obligatoires).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) une déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles
2) une déclaration concernant le chiffre d'affaires du candidat relatif aux prestations objet du marché réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : 1) renseignements relatifs aux moyens du candidat (en personnel et en matériel)
2) références contrôlables concernant des fournitures similaires sur les trois dernières années (avec indication du destinataire public ou privé, de la date, de l'objet des marchés et de leur montant).
3) au vu des renseignements demandés aux paragraphes iii.2.2 et iii.2.3, les critères d'élimination seront les suivants : irrecevabilité des candidatures en application de l'article 8 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 et l'article 17 du décret no2005-1742 du 30 décembre 2005 (modifié). Capacités professionnelles, techniques et financières insuffisantes.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :
non.


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
206/Eda-DA/2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 13 décembre 2011, à 12:00

Documents payants : non.


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
13 décembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :
non.


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les marchés prennent effet à compter du 1er janvier 2012 pendant la durée de 12 mois.ils sont reconductibles tacitement au maximum deux fois 12 mois ;il s'agit de marchés fractionnés à bons de commande avec un minimum financier annuel excepté le lot 3 au sens de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 bien que le point ii.1.3 indique qu'il s'agit d'un accord-cadre au sens du droit communautaire.
Le dossier de consultation est téléchargeable sur le site: http://economat-armees.e-marchespublics.com.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 27 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de montreuil, 7 rue catherine puig, F-93558 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradem.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. URL : http://montreuil-administratif.fr. Fax : (+33) 1 49 20 20 99


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal administratif de montreuil, 7 rue catherine puig, F-93558 Montreuil. E-mail : greffe.ta-montreuil@juradem.fr. Tél. : (+33) 1 49 20 20 00. URL : http://montreuil-administratif.fr. Fax : (+33) 1 49 20 20 99


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 27 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
 
    


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