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appel-offre
Détail de l'appel d'offre
            
Département Emet. : 75  (Paris)
Date de parution : 12/10/2011
Date de péremption : 18/11/2011 16:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP) : 198B N° annonce (BOAMP) : 318

fournitures de dispositifs médicaux de bloc opératoire aux Hôpitaux de Paris et AGEPS distribution rue Lavoisier à Nanterre. 

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
AP-HP - AGEPS (Achats), direction des Achats - logistique - bureau 516 - 5ème étage - 7, rue du fer à Moulin, contact : directeur de l'ageps, à l'attention de M. Cohen Michaël, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 13 34. Fax : (+33) 1 46 69 12 34.

Adresse(s) internet :

Adresse du profil d'acheteur : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : logistique - bureau 516 - 5ème étage - direction des Achats, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 13 34. Fax : (+33) 1 46 69 12 34. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_LudwfpxNBb

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : logistique - bureau 516 - 5ème étage - direction des Achats, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 13 34. Fax : (+33) 1 46 69 12 34. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_LudwfpxNBb

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Assistance Publique Hôpitaux de Paris - AGEPS, 7 rue du Fer à Moulin, contact : logistique - bureau 516 - 5ème étage - direction des Achats, F-75005 Paris. Tél. : (+33) 1 46 69 13 34. Fax : (+33) 1 46 69 12 34. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_LudwfpxNBb


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Organisme de droit public.
Santé.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :
fournitures de dispositifs médicaux de bloc opératoire.


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat

Lieu principal de livraison : hôpitaux de Paris et AGEPS distribution rue Lavoisier à Nanterre.
Code NUTS : FR10.


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
1 400 000 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fourniture de dispositifs médicaux de bloc opératoire et divers : vessie et poche de glace-abaosse langue-easoir-raccords-stube de Faucher-Gel lubrifiant-poudre gélifiante-système fixation pour PICC et Cvc-Planchettes perfusion-sondes Salem-Bistouri et lame-coupe fils-crayon dermique-canules d'aspiration-coussins et cales protection d'appuis.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
33141220, 33141411.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :


II.2.2) Options :
non.


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :
A compter du : 1er mai 2012, jusqu'au : 31 mars 2015.
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : VESSIE DE GLACE réutilisable
1) Description succincte :
VESSIE DE GLACE réutilisable

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
3 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 2

Intitulé : POCHE DE GLACE usage unique
1) Description succincte :
POCHE DE GLACE usage unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
2 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 3

Intitulé : SYSTEME REFRIGERANT usage unique stérile
1) Description succincte :
SYSTEME REFRIGERANT usage unique stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
500

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 4

Intitulé : ABAISSE LANGUE usage unique
1) Description succincte :
ABAISSE LANGUE usage unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
1 100 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 5

Intitulé : RASOIR usage unique-stérile
1) Description succincte :
RASOIR usage unique-stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
25 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 6

Intitulé : TONDEUSE CHIRURGICALE A TETE FIXE ET LAME usage unique pour la lame
1) Description succincte :
TONDEUSE CHIRURGICALE A TETE FIXE ET LAME usage unique pour la lame

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
141 000 lames - 700 tondeuses - 310 chargeurs

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 7

Intitulé : TONDEUSE CHIRURGICALE A TETE PIVOTANTE ET LAME usage unique pour la lame
1) Description succincte :
TONDEUSE CHIRURGICALE A TETE PIVOTANTE ET LAME usage unique pour la lame

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
68 000 lames - 210 tondeuses - 110 chargeurs

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 8

Intitulé : RACCORD CRANTES usage unique-stérile
1) Description succincte :
RACCORD CRANTES usage unique-stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
87 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 9

Intitulé : RACCORD LISSES usage unique-stérile et non stérile
1) Description succincte :
RACCORD LISSES usage unique-stérile et non stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
2 300

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 10

Intitulé : TUBE DE FAUCHER stérile ou non stérile usage unique
1) Description succincte :
TUBE DE FAUCHER stérile ou non stérile usage unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
700

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 11

Intitulé : GEL LUBRIFIANT usage unique stérile
1) Description succincte :
GEL LUBRIFIANT usage unique stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
60 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 12

Intitulé : POUDRE GELIFIANTE POUR LIQUIDE BIOLOGIQUE usage unique
1) Description succincte :
POUDRE GELIFIANTE POUR LIQUIDE BIOLOGIQUE usage unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
50 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 13

Intitulé : DISPOSITIF DE FIXATION POUR CATHETER VEINEUX CENTRAL ET PICC usage unique stérile
1) Description succincte :
DISPOSITIF DE FIXATION POUR CATHETER VEINEUX CENTRAL ET PICC usage unique stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
4 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er avril 2012, jusqu'au : 30 septembre 2014

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 14

Intitulé : PLANCHETTES POUR PERFUSION usage unique
1) Description succincte :
PLANCHETTES POUR PERFUSION usage unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
10 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er avril 2012, jusqu'au : 31 décembre 2013

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 15

Intitulé : SONDE DE SALEM EN SILICONE usage unique stérile
1) Description succincte :
SONDE DE SALEM EN SILICONE usage unique stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
500

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement
A compter du : 1er avril 2012, jusqu'au : 31 janvier 2014

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 16

Intitulé : BISTOURI usage unique stérile
1) Description succincte :
BISTOURI usage unique stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
1 000 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 17

Intitulé : LAME DE BISTOURI usage unique stérile
1) Description succincte :
LAME DE BISTOURI usage unique stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
211 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 18

Intitulé : COUPE FILS usage unique stérile
1) Description succincte :
COUPE FILS usage unique stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
130 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 19

Intitulé : CRAYON DERMIQUE CHIRURGICAL AVEC SYSTEME DE GRADUATION usage unique stérile
1) Description succincte :
CRAYON DERMIQUE CHIRURGICAL AVEC SYSTEME DE GRADUATION usage unique stérile

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
56 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 20

Intitulé : CANULE D'ASPIRATION CHIRURGICALE DE YANKAUER AVEC CONTROLE D'ASPIRATION DIGITAL usage unique stérile.
1) Description succincte :
CANULE D'ASPIRATION CHIRURGICALE DE YANKAUER AVEC CONTROLE D'ASPIRATION DIGITAL usage unique stérile.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
41 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 21

Intitulé : CANULE D'ASPIRATION CHIRURGICALE DE YANKAUER SANS CONTROLE D'ASPIRATION DIGITAL usage unique stérile.
1) Description succincte :
CANULE D'ASPIRATION CHIRURGICALE DE YANKAUER SANS CONTROLE D'ASPIRATION DIGITAL usage unique stérile.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
70 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 22

Intitulé : CANULE D'ASPIRATION CHIRURGICALE DE YANKAUER AVEC REGULATEUR D'ASPIRATION usage unique stérile.
1) Description succincte :
CANULE D'ASPIRATION CHIRURGICALE DE YANKAUER AVEC REGULATEUR D'ASPIRATION usage unique stérile.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
31 000

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 23

Intitulé : CANULE D'ASPIRATION CHIRURGICALE TYPE POOLE usage unique stérile.
1) Description succincte :
CANULE D'ASPIRATION CHIRURGICALE TYPE POOLE usage unique stérile.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
1 300

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 24

Intitulé : CANULE D'ASPIRATION METALLIQUE ET MANCHE usage unique stérile.
1) Description succincte :
CANULE D'ASPIRATION METALLIQUE ET MANCHE usage unique stérile.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
23 000 canules - 1 100 manches - 900 raccords

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 25

Intitulé : CANULE METALLIQUE POUR ASPIRATION IRRIGATION AVEC ECLAIRAGE usage unique stérile.
1) Description succincte :
CANULE METALLIQUE POUR ASPIRATION IRRIGATION AVEC ECLAIRAGE usage unique stérile.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
50

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 26

Intitulé : COUSSINS ET CALES POUR LA PROTECTION D'APPUIS SUR TABLE OPERATOIRE usage mulltiple.
1) Description succincte :
COUSSINS ET CALES POUR LA PROTECTION D'APPUIS SUR TABLE OPERATOIRE usage mulltiple.

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
selon les besoins

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

Lot n° 27

Intitulé : COUSSINS ET CALES POUR LA PROTECTION D'APPUIS SUR TABLE OPERATOIRE usage unique
1) Description succincte :
COUSSINS ET CALES POUR LA PROTECTION D'APPUIS SUR TABLE OPERATOIRE usage unique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
33141220.

3) Quantité ou étendue :
500

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

5) Informations complémentaires sur les lots

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Budget AGEPS et des hôpitaux de l'ap-hp.
Application des articles 86 à 118 du CMP ;
Prix unitaires, Définitifs, Révisables
Délai de paiement : 50 jours (article 98 du Cmp).

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : Le groupement de candidats est autorisé. Les candidats ne sont pas autorisés à présenter, pour le marché ou un de ses lots, plusieurs offres en agissant à la fois en qualité de candidat individuel ou de membres d'un ou plusieurs groupements. La forme juridique du groupement n'est pas imposée.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
oui.
- le candidat déclaré titulaire à l'issue de la procédure de consultation, s'engage à fournir à l'ap-hp, après attribution, une fichier Excel de données " catalogue ", sous forme dématérialisée, dûment complétée pour l'ensemble des références retenues dans le marché. Le délai imparti pour compléter ce fichier sera précisé dans la lettre d'information transmise à l'issue de l'attribution des offres. Il sera toujours au minimum de 8 jours avant le début du marché.
- des précisions propres à l'exécution du marché sont inscrites dans le cahier des charges de la consultation.
- Durée du marché pour l'ensemble des lots : à compter du 01/05/2012 jusqu'au 31/03/2015 à l'exception des lots : lot 13 du 01/04/2012 jusqu'au 30/09/2014 ; lot 14 du 01/04/2012 jusqu'au 31/12/2013 ; lot 15 du 01/04/2012 au 31/01/2014
- les marchés sont à bons de commande, suite à la passation d'un accord cadre, conclu avec un seul opérateur économique.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : la lettre de candidature (formulaire Dc1 dûment rempli et signé) attestant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 45 de la Directive 2004/18 CE et à l'article 43 du code des marchés publics relatif aux interdictions de soumissionner aux marchés publics et qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales;
la déclaration du candidat (formulaire Dc2 dûment rempli). En cas de groupement, chaque membre devra fournir le Dc2 ;
Les formulaires Dc1, Dc2 sont téléchargeables sur http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/index.htm ;
La copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire ;
En application de l'article 45 du code des marchés publics, un document établissant l'habilitation du signataire à engager la société candidate.

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le Dc2, rubrique D, concernant le chiffre d'affaires (H.T.) des trois derniers exercices disponible.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : une attestation annexée au Dc2 relative aux moyens et références du candidat.
Une attestation annexée au Dc2 relative aux attestations et certification de la capacité professionnelle.

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :

Recours à une procédure se déroulant en phases successives afin de réduire progressivement le nombre des solutions à discuter ou des offres à négocier : non.


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous.
1. technique pour le lot 4
Pondération : 40.
2. technique pour les lots 11 et 12
Pondération : 35.
3. technique pour les lots 1, 2, 3, 6, 7, 26, 27
Pondération : 30.
4. technique pour les lots 8, 9, 10, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25
Pondération : 20.
5. adaptation à l'usage pour le lot 19
Pondération : 55.
6. adaptation à l'usage pour le lot 5
Pondération : 50.
7. adaptation à l'usage pour les lots 8, 9, 10, 13, 14, 15, 16, 17, 18, 20, 21, 22, 23, 24, 25
Pondération : 35.
8. adaptation à l'usage pour les lots 1, 2, 3, 6, 7 ,26, 27
Pondération : 25.
9. adaptation à l'usage pour les lots 11 et 12
Pondération : 20.
10. adaptation à l'usage pour le lot 4
Pondération : 10.
11. prix pour les lots 4 et 5
Pondération : 40.
12. prix pour les lots 1, 2, 3 et 6 à 27
Pondération : 35.
13. conditionnement pour tous les lots
Pondération : 5.
14. développement durable pour tous les lots
Pondération : 5.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AGEPS 12-18C.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
non.


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :

Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 18 novembre 2011, à 16:00


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
18 novembre 2011, à 16:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 180 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :
non.


VI.3) Autres informations :
Les documents de la consultation sont téléchargeables à l'adresse suivante :https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_LudwfpxNBb sous la référence AGEPS 12-18c.
- les offres seront présentées en EUR
- les critères d'appréciation des critères de choix tels que détaillés au point Iv.2.1 sont dans le dossier de consultation.
- Les quantités par lot sont annuelles et données à titre indicatif.
Codes NUTS : Fr10 (Ile de France), Fr222 (Liancourt), Fr301 (Berck), Fr615 (Hendaye), Fr825 (San Salvadour).
- Les accords cadres issus de cette consultation s'entendent comme des marchés à bons de commande au sens de l'article 77 du CMP.
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 7 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Greffe du Tribinal Administratif de Paris, 7, rue de Jouy, F-75181 Paris Cedex 04. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. Fax : (+33) 1 44 59 46 46


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 7 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
            


 

 

 

VEILLE SUR LES APPELS D'OFFRES DES MARCHES PUBLIQUES

Les achats publics à travers les appels d’offres représentent un enjeu économique important pour les PME/TPE.
Le nouveau code des marchés publics a pour objectif de simplifier les procédures et ainsi de leur faciliter l’accès à la commande publique

Aujourd’hui, les annonces d’appels d’offres sont publiées sur divers médias :
- Organes officiels tel que les appels d’offres BOAMP ou encore les appels d’offres du JOUE (Journal Officiel de L’union Européenne)
- la presse papier nationales et régionale
- les sites internet des collectivités dans lesquels sont publiés les MAPA (marchés à procédure adaptée)
- les sites internet dit «Profils acheteurs» relatifs aux plateformes de dématérialisation des marchés publics

Bref, comme vous le devinez, la difficulté réside aujourd’hui à retrouver les appels d’offres sans perdre son temps dans cette phase de recherche.

Depuis 2004, Klekoon fournit cette prestation de veille sur les marchés publics en délivrant de façon ciblée les appels d’offres  à sa clientèle d’entreprises.

Chaque client, qu’il soit Grand Compte ou Petite Entreprise reçoit une attention particulière de la part des Services Techniques Klekoon, et un paramétrage personnalisé lui permettra de recevoir de façon régulière par alerte email les appels d’offres de son secteur d’activité, mais également en fonction de sa zone géographique.

Plusieurs formules d’abonnement sont proposées selon vos besoins et budget.

ANNUAIRE DES FOURNISSEURS

L'Annuaire des Fournisseurs Klekoon référence plusieurs centaines de fournisseurs agréés c'est-à-dire des entreprises qui ont signé la Charte Qualité qui vous garantit le sérieux des prestataires sélectionnés par nos experts métiers. Aujourd'hui, en quelques clics, vous pouvez faire vos demandes de devis en ligne gratuitement.

Nos fournisseurs s'engagent à vous répondre sous un délai maximal de 72h00. Quelque soit votre besoin (biens, services, produits), gagnez du temps et faites vos demandes devis en ligne en recevant plusieurs offres tarifaires.

MAPA : MARCHÉS À PROCÉDURE ADAPTÉE

Les MAPA commencent à partir de 4000 euros. KLEKOON propose la publication des annonces MAPA sur sa plateforme. Les marchés publics à procédure adaptée (MAPA) sont des marchés dont les modalités sont librement fixées par le pouvoir adjudicateur en fonction de la nature, des caractéristiques du besoin à satisfaire, du nombre ou de la localisation des opérateurs économiques susceptibles d'y répondre. Pour les marchés à procédure adaptée, le code des marchés publics vous permet de faire une publicité adaptée à votre marché

DÉMATERIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS

Plateforme de dématérialisation des marchés publics (Profil Acheteur)
L’acheteur public peut l’utiliser comme «profil acheteur» pour la mise en ligne des DCE sur la plateforme de dématérialisation.
Réception des plis par voie électronique sur la plateforme de dématérialisation.

Dématérialisation obligatoire à partir de 90 000€ HT et obligation pour les acheteurs publics de publier sur un profil acheteur.
Le Profil acheteur  Klekoon est reconnu en tant plateforme de dématérialisation et est utilisé par plusieurs milliers de donneurs d’ordres.

La mise en ligne des Avis d'Appel Public à la Concurrence (AAPC)
Obtenir les Dossiers de Consultation des Entreprises (DCE) en ligne
La réponse électronique des entreprises à un achat public.

XFILES – TÉLÉTRANSMISSION DES ACTES AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ

Télétransmission des actes au contrôle de légalité. Afin de dématérialiser l’envoi de vos actes en préfecture, utilisez la plateforme de télétransmission des actes en préfecture, XFILES.
Le contrôle de légalité s'intègre dans le cadre de l'évolution et de la modernisation des rapports entre l'Etat et les collectivités.

Elle répond aux exigences du projet ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé) initié par le gouvernement. Pour les collectivités, cette plate-forme de dématérialisation du contrôle de légalité permettra de télétransmettre aux préfectures les actes soumis au contrôle de légalité.

Le programme ACTES (Aide au contrôle de légalité dématérialisé), conçu et conduit par le ministère de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales, consiste à fournir aux services des préfectures et des sous-préfectures un outil d’aide et de suivi du contrôle de légalité sous la forme d’une application « métier » et à permettre aux collectivités de transmettre, par la voie électronique, les actes soumis à l’obligation de transmission au représentant de l’Etat dans le cadre du contrôle de légalité.

XHELIOS – TÉLÉTRANSMISSION DES INFOS COMPTABLES AU TRÉSOR PUBLIC

Pour les collectivités qui souhaitent dématérialiser l’ensemble de leurs flux comptables vers leur trésorerie générale,  Klekoon vous propose sa plateforme X-HELIOS de télétransmission des informations comptables au Trésor Public.

X-HELIOS permet la dématérialisation d’échange des titres, mandats et bordereaux des collectivités vers le Trésor Public.

Les transmissions d'informations vers le Trésor Public (états de payes, titres de recettes, mandats de dépenses et les factures, pièces justificatives des marchés publics) seront activées très prochainement sur cette même plate-forme. L'accès aux services est réservé aux personnes autorisées disposant d'un certificat électronique à cet effet.

FORMATION AUX MARCHÉS PUBLICS

Le secteur des achats publics se libéralise de plus en plus, en s’ouvrant d'avantage aux petites entreprises.
Certaines entreprises font leurs premiers pas dans les appels d’offres publics ou tout simplement souhaitent passer à la réponse par voie électronique.
Face à ce besoin, Klekoon en tant organisme de formation agréé par la DDTE propose plusieurs sessions de formation aux marchés publics.
Ces formations s’adressent aux dirigeants, commerciaux, assistants administratifs et bien sûr aux personnes chargées des réponses aux appels d’offres.

1) Session de formation : La réponse par voie dématérialisée à un marché public (Durée : un jour)
Les stagiaires aborderont tous les aspects de la dématérialisation des appels d’offres et découvriront la remise des plis par voie électronique sur les principaux «Profils Acheteurs».
Des travaux  pratiques avec des certificats électroniques seront abordés allant de la mise en ligne des DCE jusqu’à la réception des plis envoyés par les entreprises soumissionnaires.

2) Session de formation : Comment soumissionner à un marché public (Durée : un jour)
Ce cours passe en revue toutes les étapes de la réponse à un appel d’offres.
Comment retrouver une annonce d’un marché public et obtenir son DCE auprès des établissements publics.
Comprendre comment élaborer une réponse à un achat public.
Préparation de l’enveloppe candidature en remplissant le dossier de candidature avec les différents formulaires DC1, DC2, DC3, DC4 et les divers documents nécessaires.