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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 92  (Hauts-de-Seine) Date de parution : 18/10/2011 Date de péremption : 23/11/2011 12:00:00
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 202B N° annonce (BOAMP) 415

fournitures diverses pour les ateliers municipaux de Rueil Malmaison 

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BOMP B/0202-415

Fournitures

AVIS DE MARCHE

SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR


I.1) Nom, adresses et point(s) de contact :
Ville de rueil-Malmaison, 13 boulevard du Maréchal Foch, contact : service Commande Publique, à l'attention de M. le maire, F-92500 Rueil Malmaison. Tél. : (+33) 1 47 32 65 51. E-mail : emmanuelle.moriceau@mairie-rueilmalmaison.fr. Fax : (+33) 1 47 32 66 08.

Adresse(s) internet :

Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.mairie-rueilmalmaison.fr.

Adresse du profil d'acheteur : https://rueil.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp.

Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : point(s) de contact susmentionné(s).

Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : point(s) de contact susmentionné(s).


I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s) :
Collectivité territoriale.
Services généraux des administrations publiques.

Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.

SECTION II : OBJET DU MARCHE


II.1) Description

II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur :


II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services :
Fournitures :
achat


II.1.3) L'avis implique :
l'établissement d'un accord-cadre.


II.1.4) Informations sur l'accord-cadre :

Accord-cadre avec un seul opérateur.

Durée de l'accord-cadre. Durée en année(s) : 4.

Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre :
1 644 000 EUR.


II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats :
fournitures diverses pour les Ateliers Municipaux.


II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
37810000.


II.1.7) Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) :
oui.


II.1.8) Division en lots :
oui.

Il convient de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots


II.1.9) Des variantes seront prises en considération :
non.


II.2) Quantité ou étendue du marché

II.2.1) Quantité ou étendue globale :

Valeur estimée hors TVA : 1 644 000 EUR.


II.2.2) Options :


II.3) Durée du marché ou délai d'exécution :

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).
INFORMATIONS SUR LES LOTS


Lot n° 1

Intitulé : Fourniture de bois
1) Description succincte :
Fourniture de bois

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
03410000, 44191000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation annuelle des dépenses : 105 000 euro(s) HT

Lot n° 2

Intitulé : Fourniture de matériel de peinture
1) Description succincte :
Fourniture de matériel de peinture

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44111400, 44800000,44810000,39224000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation annuelle des dépenses : 55 000 euro(s) HT

Lot n° 3

Intitulé : Fourniture de vitrerie
1) Description succincte :
Fourniture de vitrerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
39299000, 44111540,14820000,39299200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation annuelle des dépenses : 5 000 euro(s) HT

Lot n° 4

Intitulé : Fourniture de matériel électrique
1) Description succincte :
Fourniture de matériel électrique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
31600000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation annuelle des dépenses : 120 000 euro(s) HT

Lot n° 5

Intitulé : Fourniture de matériel de plomberie
1) Description succincte :
Fourniture de matériel de plomberie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44115210, 39715300,39715000,44115200.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation annuelle des dépenses : 35000 euro(s) HT

Lot n° 6

Intitulé : Fourniture de métallerie
1) Description succincte :
Fourniture de métallerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
44316500, 44170000,44164310.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation annuelle des dépenses : 36 000 euro(s) HT

Lot n° 7

Intitulé : Fourniture de matériel de maçonnerie
1) Description succincte :
Fourniture de matériel de maçonnerie

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
24957200, 44111800,44111200,44111100,44830000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation annuelle des dépenses : 37 000 euro(s) HT

Lot n° 8

Intitulé : Fourniture de matériel plastique
1) Description succincte :
Fourniture de matériel plastique

2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
19732000, 19520000.

3) Quantité ou étendue :

4) Indications quant à une autre durée du marché ou à une autre date de commencement/d'achèvement

Durée en mois : 48 (à compter de la date d'attribution du contrat).

5) Informations complémentaires sur les lots
Estimation annuelle des dépenses : 18 000 euro(s) HT

SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ECONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE


III.1) Conditions relatives au contrat

III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :

III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget principal de la Ville. Paiements partiels définitifs par virement administratif sous 30 jours. Avance selon article 87 du Code des Marchés Publics.

III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : En cas de groupement conjoint, le mandataire sera solidaire.

III.1.4) L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières :
non.


III.2) Conditions de participation

III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : chaque candidat aura à produire un dossier complet comprenant les pièces énumérées ci-après suivantes, datées et signées par lui, et rédigées en français :
-Lettre de candidature (ou Dc1), chaque rubrique devant être dûment complétée et signée par la personne habilitée à engager la société (nom, qualité et signature).le Dc1 vaut engagement sur l'honneur des articles 44, 45 et 46 du Code des Marchés Publics.
-Copie du jugement prononcé si le candidat est en redressement judiciaire
-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (extrait Kbis, pouvoirs de signature....)
-déclaration du candidat (imprimé Dc2).

III.2.2) Capacité économique et financière :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tous renseignements ou pièces relatifs à la nature et aux conditions d'exploitation financière et technique du candidat, ainsi qu'à ses moyens en personnel.

III.2.3) Capacité technique :

Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : présentation d'une liste des principales prestations similaires en cours d'exécution ou exécutées au cours des trois dernières années (en indiquant leur montant et les coordonnées des clients concernés).

III.2.4) Marchés réservés :
non.


III.3) Conditions propres aux marchés de services

III.3.1) La prestation est réservée à une profession particulière :

III.3.2) Les personnes morales sont tenues d'indiquer les noms et qualifications professionnelles des membres du personnel chargés de la prestation :

SECTION IV : PROCEDURE


IV.1) Type de procédure :

IV.1.1) Type de procédure :
ouverte.

IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :

IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :


IV.2) Critères d'attribution

IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés dans le cahier des charges, dans l'invitation à soumissionner ou à négocier ou encore dans le document descriptif.

IV.2.2) Une enchère électronique sera effectuée :


IV.3) Renseignements d'ordre administratif

IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
AOO/EM/FournituresAteliers2011.

IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :


IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif :


IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
23 novembre 2011, à 12:00


IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :


IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
français.


IV.3.7) Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :

Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres)


IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :

SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLEMENTAIRES


VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique :


VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires :


VI.3) Autres informations :
Modalités d'obtention du dossier de consultation :
Le dossier de consultation des entreprises (Dce) est disponible en ligne, dans son intégralité, sur le site de dématérialisation des marchés publics de la Ville, après inscription (fortement conseillée) ou anonymement, à l'adresse suivante : www.mairie-rueilmalmaison.fr, puis en accédant aux liens "marchés publics" puis "procédures formalisées".
Conditions d'envoi des offres :
1 - transmission sur support papier
les offres seront transmises sous pli cacheté anonyme à l'adresse suivante :
M. le maire de rueil-malmaison
service de la Commande Publique
2ème étage de l'hôtel de Ville
13, boulevard Foch
92501 rueil-malmaison Cedex
Ainsi que la mention :
" appel d'offres ouvert relatif aux fournitures diverses pour les Ateliers Municipaux- lot n° " - ne pas ouvrir par le service courrier
elles devront être transmises par lettre recommandée, avec demande d'avis de réception postal, ou remises contre récépissé délivré avant le 23 novembre 2011 à 12 heures.
Cette enveloppe cachetée doit contenir les documents suivants présentés selon les modalités indiquées dans le règlement de consultation :
-les justifications à produire quant aux qualités et capacités des candidats
-les pièces du projet de marché constituant l'offre.
Les dossiers qui parviendraient après la date et l'heure limites fixées ci-dessus, ainsi que les offres parvenues sous enveloppes non cachetées ou non anonymes, ne seront pas retenues et seront renvoyées à leurs auteurs.
2 - transmission par voie électronique
les candidats qui souhaitent transmettre leur offre par voie électronique peuvent le faire en accédant au site de dématérialisation des appels d'offres de la Ville à l'adresse suivante :
www.mairie-rueilmalmaison.fr , puis aux liens "marchés publics", puis, "procédures formalisées".
Sur ce site, les candidats peuvent téléchargerle dossier de consultation des entreprises, prendre connaissance de ce dossier, attacher, signer et envoyer leur offre.
Les offres doivent être signées électroniquement et envoyées sur le site avant la date et l'heure limite de remise des offres, c'est-à-dire avant le 23 novembre 2011 à 12 heures.
Les offres qui seraient envoyées après la date et l'heure limite fixées ci-dessus, et celles qui contiendraient, le cas échéant, un virus, ne seront pas ouvertes.
Dépôt d'échantillons :
Pour l'évaluation de la valeur technique, l'entreprise est tenue, lors de la remise de son offre, de fournir, un échantillon de certains produits figurant dans les détails quantitatifs estimatifs, afin de procéder à des tests:
- lot n°2: les échantillons ne seront pas restitués,
- lot n°4: les échantillons seront restitués à l'exception des lampes et des piles,
- lot n°5: les échantillons seront restitués.
Il devra être spécifié dans chaque colis d'échantillons le nom du candidat, la liste des produits proposés et leur référence commerciale. Chaque article devra également être numéroté (n°d'ordre du détail quantitatif estimatif).
Sur l'emballage extérieur, il sera inscrit les mêmes mentions que sur l'enveloppe extérieure (cf. Article 10.1.
Les échantillons devront être déposés dans les même délais que l'offre à l'adresse suivante :
Service des Ateliers Municipaux
87 rue Jean Bourguignon
92500 rueil Malmaison
À l'attention de M. Bottemine
Si les échantillons ne sont pas complètement consommés ou détruits par les tests, ils pourront être restitués aux candidats.
Dans l'hypothèse où un candidat ne déposait pas d'échantillons ou les déposait hors délai, ou dans le cas où son dépôt s'avérait incomplet, l'offre du candidat serait jugée irrecevable.
critères de jugement des offres :
Les offres des candidats seront jugés selon les critères suivants :
- lot n°1 :
Valeur financière : 50 % (sous pondération dans le Rc),
Qualitétechnique : 20 % (sous pondération dans le Rc),
Délais de livraison : 20 % (sous pondération dans le Rc),
Moyens mis en oeuvre dans le cadre du développement durable : 10 % (sous pondération dans le Rc).
- Lot n°2 :
Valeur financière : 50 % (sous pondération dans le Rc),
Qualité technique : 30 % (sous pondération dans le Rc),
Délais de livraison : 10 % (sous pondération dans le Rc),
Moyens mis en oeuvre dans le cadre du développement durable : 10 % (sous pondération dans le Rc).
- Lot n°3 :
Valeur financière : 50 % (sous pondération dans le Rc),
Délais de livraison : 40 % (sous pondération dans le Rc),
Moyens mis en oeuvre dans le cadre du développement durable : 10 % (sous pondération dans le Rc).
- Lot n°4 :
Valeur financière : 40 % (sous pondération dans le Rc),
Qualité technique : 30 % (sous pondération dans le Rc),
Délais de livraison : 20 % (sous pondération dans le Rc),
Moyens mis en oeuvre dans le cadre du développement durable : 10 % (sous pondération dans le Rc).
- Lot n°5 :
Valeur financière : 40 % (sous pondération dans le Rc),
Qualité technique : 30 % (sous pondération dans le Rc),
Délais de livraison : 20 % (sous pondération dans le Rc),
Moyens mis en oeuvre dans le cadre du développement durable : 10 % (sous pondération dans le Rc).
- Lot n°6 :
Valeur financière : 60 % (sous pondération dans le Rc),
Délais de livraison : 30 % (sous pondération dans le Rc),
Moyens mis en oeuvre dans le cadre du développement durable : 10 % (sous pondération dans le Rc).
- Lot n°7 :
Valeur financière : 60 % (sous pondération dans le Rc),
Délais de livraison : 30 % (sous pondération dans le Rc),
Moyens mis en oeuvre dans le cadre du développement durable : 10 % (sous pondération dans le Rc).
- Lot n°8 :
Valeur financière : 60 % (sous pondération dans le Rc),
Délais de livraison : 30 % (sous pondération dans le Rc),
Moyens mis en oeuvre dans le cadre du développement durable : 10 % (sous pondération dans le Rc).
Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 13 octobre 2011.


VI.4) Procédures de recours

VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Pontoise. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59

Organe chargé des procédures de médiation :
Comité consultatif inter-régional de règlement amiable des Litiges, préfecture de région Ile de France 29 rue Barbet de Jouy, F-75700 Paris Cedex 07. Tél. : (+33) 1 44 42 63 75. Fax : (+33) 1 45 55 47 02


VI.4.2) Introduction des recours


VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours :
Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise, 2-4 boulevard de l'hautil B.P. 30322, F-95027 Pontoise. Tél. : (+33) 1 30 17 34 00. Fax : (+33) 1 30 17 34 59


VI.5) Date d'envoi du présent avis : 13 octobre 2011.

Mots déscripteurs
Bois
Matériaux de construction
Peinture (fourniture)
Plastique
Robinetterie (matériel)
Verre

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
1Produits de la culture et de l'élevage
14Produits divers des industries extractives
20Produits du travail du bois
24Produits chimiques
25Produits en caoutchouc ou en plastique
26Autres produits minéraux non métalliques
27Produits métallurgiques
29Machines et équipements
31Machines et appareils électriques
 
    


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