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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 86  (Vienne) Date de parution : 22/11/2011 Date de péremption : 12/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 263362

fournitures de doppler vasculaires et de doppler obstétricaux pour divers services du CHU de Poitiers 

Avis de marché

Département de publication : 86
Annonce No 11-263362
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
CHU de Poitiers.
 Correspondant : jean-Pierre Dewitte, directeur général, 2 rue de la milétrie B.P. 577, 86021 Poitiers Cedex, tél. : 05-49-44-30-96, télécopieur : 05-49-44-47-65, courriel : marie-liesse.cosenza@chu-poitiers.fr.

Objet du marché : 
fournitures de doppler vasculaires et de doppler obstétricaux pour divers services du CHU de Poitiers.

Lieu d'exécution et de livraison: 
chu de Poitiers, 86021 Poitiers.

Caractéristiques principales : 

fournitures de doppler vasculaires et de doppler obstétricaux pour divers services du CHU de Poitiers.
Le marché est conclu en mono titularisation sous la forme d'un marché à bons de commande avec engagement sur des quantités minimales et maximales en application de l'article 77 du code des marchés publics mentionnée ci-dessous.

Le marché est conclu pour une période contractuelle initiale de 2 ans à compter de la date de notification du marché.
Le marché pourra être reconduit 2 fois par période de 1 an selon les modalités définies au CCP.
La notification du marché est prévue au mois de février 2012

La procédure est composée de 2 lots définis comme suit :
Lot 1 : Doppler vasculaire de poche (quantités de 4 à 16 pour la durée totale du marché)
Lot 2 : Doppler obstétrical de poche (quantités de 3 à 12 pour la durée totale du marché)

Les candidats peuvent proposer une offre pour un lot ou la totalité des lots

Des variantes seront-elles prises en compte:
oui.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : 
budget d'investissement ressources propres au CHU de Poitiers. Le délai global de paiement ne pourra excéder 50 jours à compter de la date d'admission si l'établissement a reçu la facture avant l'admission ou de la date de réception de la facture si celle-ci est reçue après l'admission par virement bancaire sur mandat administratif.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
12 décembre 2011, à 16 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
180 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur / l'entité adjudicatrice : 
11S0191.

Renseignements complémentaires : 
a l'appui de sa candidature, le candidat doit fournir :
1.La lettre de candidature (Dc1 ou forme libre)
2.La copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire ;
3.Déclaration sur l'honneur en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au code des marchés publics: (Dc1 ou forme libre) :
4.Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (Dc2 ou forme libre)
5.Le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (Dc2 ou forme libre) :
A.Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires spécifique à l'objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles ;
Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière l'un des documents fixés par l'arrêté du 28 août 2006, il peut prouver sa capacité financière par tout autre document considéré comme équivalent par le pouvoir adjudicateur

Le jugement des candidatures sera effectué à partir du critère suivant : Capacités financières

Critères de jugement des offres
A - performances techniques et ergonomiques de l'équipement Pondération 6
B - prix unitaire net de l'équipement Pondération 4

Les modalités de notation des critères figurent au règlement de la consultation

La personne publique se réserve la possibilité de négocier
Des essais pourront être organisés à la demande expresse de la personne publique selon les modalités définies au RC.

Les variantes sont autorisées

La prestation supplémentaire éventuelle (Pse) ci-dessous pourra être proposée et chiffrée :
Pse no 1 lot 2 : le fournisseur proposera une seconde sonde droite de 3 Mhz.

Pour tout renseignement complémentaire concernant le marché, les candidats peuvent s'adresser à
- renseignements administratifs :
Marie-Liesse COSENZA
Drmii Achats et Ressources Matérielles
Tél. : 05.49.44.30.96
télécopieur : 05.49.44.47.65
Email : marie-liesse.cosenza@chu-poitiers.fr
- renseignements techniques :
Joël ancellin
drmii
Tél. : 05.49.44.38.72
télécopieur : 05.49.44.39.13
Email : joel.ancellin@chu-poitiers.fr
Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif, 15 rue Blossac, F-86000 Poitiers. E-Mail : greffe.ta-poitiers@juadm.fr
Tél 0549607919
télécopieur 0549606809


Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : - référé précontractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le référé doit être introduit avant la signature du contrat. - Le cas échéant, référé contractuel (article L551-13 et suivants du code de justice administrative) selon les modalités d'attribution.- recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, à compter de la conclusion du marché, les concurrents évincés ne sont plus recevables à former un tel recours.
- recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat évincé contestant la validité de tout ou partie du marché conclu assorti, le cas échéant, de demandes indemnitaires dans un délai de deux mois (délais supplémentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) à compter de la publicité annonçant la conclusion du marché. Ce recours pourra, le cas échéant, être assorti d'une demande de référé-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut éventuellement être précédé d'un recours administratif auprès du pouvoir adjudicateur dans les mêmes délais qui proroge d'autant le délai de recours contentieux susvisé.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les DCE pourront être transmis par courriel ou voie postale mais la remise des offres par voie électronique ne sera pas autorisée.
Les documents ne sont pas payants.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
22 novembre 2011.

Mots déscripteurs
Matériel électronique médical

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie
 
    


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