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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 59  (Nord) Date de parution : 19/10/2011 Date de péremption : 15/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): MAPA N° annonce (BOAMP) 239164

Fournitures générales pour le service des projets culturels et éducatifs 

Avis de marché

Département de publication : 59
Annonce No 11-239164
Fournitures

Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : 
Musée LAM.
 Correspondant :  À l'attention de m. le président, 1 allée du musée, 59650 Villeneuve-d'Ascq, tél. : 03-20-19-68-78, télécopieur : 03-20-19-68-99, courriel : mleblancmaridor@musee-lam.fr, adresse internet : http://www.musee-lam.fr/ .

Objet du marché : 
fourniture générales pour le service des projets éducatifs et culturels.

Lieu d'exécution et de livraison: 
musée lam, 59650 Villeneuve-d'Ascq.

Caractéristiques principales : 

marché à bons de commandes

Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : 
lot noa montant annuel maximum 7000 euros ht
lot nob montant annuel maximum 1000 euros ht
lot noc montant annuel maximum 2000 euros (H.T.).

Refus des variantes
.
Possibilité de présenter une offre pour plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 
12 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 
1.e.r janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : 
aucun cautionnement ni garanties exigées.

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : 
chaque marché sera conclu soit avec un prestataire unique soit avec un groupement conjoint.
en cas de groupement conjoint, le mandataire est solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard du donneur d'ordre.

Les candidatures et les offres seront entièrement rédigées en langue française ainsi que les documents de présentation associés
.

Unité monétaire utilisée, l'euro
.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat : 


Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature : 

     - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics, concernant les interdictions de soumissionner;
     - Déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés;
     - Si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3° du code du travail);
     - Si le candidat est établi ou domicilié à l'étranger, une déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il fournit à ses salariés des bulletins de paie comportant les mentions prévues à l'article R. 3243-1 du code du travail, ou des documents équivalents.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public : 

     - Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles;
     - Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années;
     - Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique;
     - Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm);
     - Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre (formulaire NOTI1) : 

     - Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail;
     - Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus;
     - Si l'attributaire est établi dans un Etat autre que la France, un certificat établi par les administrations et organismes du pays d'origine. Lorsqu'un tel certificat n'est pas délivré par le pays concerné, il peut être remplacé par une déclaration sous serment, ou dans les Etats où un tel serment n'existe pas, par une déclaration solennelle faite par l'intéressé devant l'autorité judiciaire ou administrative compétente, un notaire ou un organisme professionnel qualifié du pays;
     - Si les documents fournis par le candidat ne sont pas établis en langue française, ils doivent être accompagnés d'une traduction en français, certifiée conforme à l'original par un traducteur assermenté.

Critères d'attribution : 

Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération.
     - prix : 50 %;
     - qualité des outils et matériaux : 30 %;
     - richesse catalogue : 10 %;
     - délai : 10 %.

Type de procédure : 
procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 
15 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 
120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Autres renseignements : 

Renseignements complémentaires : 
le dossier peut-être téléchargé sur la plate-forme :
Http://Musee-Lam.E-Marchespublics.Com.

Conditions et mode de paiement pour obtenir les documents contractuels et additionnels
:
Le dossier de consultation est transmis gracieusement aux candidats.

Conditions de remise des offres ou des candidatures :

les offres sont acheminées sous la seule responsabilité des candidats, le donneur d'ordre ne pouvant être tenu pour responsable du dépassement de la date fixée pour la remise des dossiers.
les offres sont présentées sous enveloppe :
"Marché de fournitures générales pour le service des projets éducatifs et culturels " , " indiquer le nom et le numéro du lot " - ne pas ouvrir"
les offres pourront être remises contre récépissé à l'adresse suivante :
Association de gestion du musée d'art moderne lille métropole
1 allée du musée
f-59650 villeneuve d'ascq
l'entrée s'effectue par le parking du campanile, les jours ouvrés, du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.
elles pourront également être transmises par courrier, par tout moyen permettant de déterminer de façon certaine la date et l'heure de leur réception et de garantir la confidentialité, à l'adresse indiquée ci-dessus.
l'enveloppe extérieure devra porter le nom de la consultation " " marché de fournitures générales pour le service des projets éducatifs et culturels ", " indiquer le nom et le numéro du lot " -ne pas ouvrir".

Date d'envoi du présent avis à la publication : 
19 octobre 2011.

Adresse auprès de laquelle des renseignements d'ordre administratif et technique peuvent être obtenus : 
Association de gestion du musée de lille métropole.

 Correspondant : 
Maud leblanc maridor, 1 allée du musée, 59650 Villeneuve-d'Ascq, tél. : 03-20-19-68-68, télécopieur : 03-20-19-68-99, courriel : mleblancmaridor@musee-lam.fr.

Renseignements relatifs aux lots : 
 Lot1. - Lot a : fourniture de loisirs créatifs et beaux-arts
 Lot2. - Lot b : fourniture de matériel de modelage
 Lot3. - Lot c : fournitures spéficiques de sérigraphie

Mots déscripteurs
Peinture (fourniture)

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
25Produits en caoutchouc ou en plastique
 
    


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