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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 84  (Vaucluse) Date de parution : 23/11/2011 Date de péremption : 12/12/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 226B N° annonce (BOAMP) 203

fournitures hôtelières à Avignon 

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BOMP B/0226-203Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : Centre Hospitalier d'Avignon.
Correspondant : Directeur M. Le, cellule des Marchés 305, rue Raoul Follereau, 84902 Avignon Cedex 9, tél. : 04-32-75-39-33, télécopieur : 04-32-75-39-35, courriel : cellule-marches@ch-avignon.fr.

Adresse internet du profil d'acheteur :

https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/index.jsp.
Le pouvoir adjudicateur n'agit pas pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : Santé.

Objet du marché : fournitures hôtelières.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 39221200
Objets supplémentaires : 39222100, 39221160.

Lieu de livraison .
Code NUTS : FR826.
L'avis implique l'établissement d'un accord-cadre.
Accord-cadre avec un seul opérateur.

Caractéristiques principales :
marché à bons de commande au sens de l'article 77 du code des marchés publics. Fournitures décomposées en 3 lots :
- lot n° 1 : Vaisselle - verrerie - plateaux - couverts
- lot n° 2 : Vaisselle à usage unique
- lot n° 3 : Accessoires divers
Quantités (fournitures et services), nature et étendue (travaux) : les quantités sont indiquées à la rubrique concernant les lots.
Calendrier des marchés ultérieurs en cas de marchés reconductibles : marché conclu du 01/01/12 (ou de sa date de notification si elle est postérieure) pour 1 an, reconductible 2 fois 1 an.

Des variantes seront-elles prises en compte : oui.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : non.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Durée du marché ou délai d'exécution : 36 mois à compter de la notification du marché.

Date prévisionnelle de début des prestations (fournitures/services) : 1er janvier 2012.

Cautionnement et garanties exigés : aucune garantie ni cautionnement n'est exigé.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : modalité essentielles de financement : fonds propres de l'établissement.
Modalités essentielles de paiement :
-Pas d'avance forfaitaire,
- prix unitaires,
- prix révisables,
- pas d'acompte,
- paiement des prestations par virement et mandat administratif dans le délai réglementaire de paiement, à savoir 50 jours à compter de la réception de la facture (article 98 du Cmp).

Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché : le pouvoir adjudicateur interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant à la fois en qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements, conformément à l'article 51-vi-1 du Code des marchés publics.
En cas d'attribution du marché à un groupement conjoint, le mandataire du groupement sera solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles.

L'exécution du marché est soumise à d'autres conditions particulières : non.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.

Conditions de participation :

Critères de sélection des candidatures : qualités professionnelles et financières.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire obligatoirement par le candidat, à l'appui de sa candidature :
- Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;
- Formulaire DC1, Lettre de candidature - Habilitation du mandataire par ses co-traitants (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm) ;
- Formulaire DC2, Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Documents à produire obligatoirement par l'attributaire, avant la signature et la notification du marché public ou de l'accord-cadre :
- Les pièces prévues aux articles D. 8222-5 ou D. 8222-7 et D. 8222-8 du code du travail ;
- Si l'attributaire est établi en France, les attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant qu'il a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou un état annuel des certificats reçus.

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- lots 1 et 3 : montant total du lot évalué à partir du bordereau de prix unitaires : 65 % ;
- lots 1 et 3 : valeur technique des produits évaluée à partir des échantillons quand ils sont demandés et/ou des fiches techniques : 30 % ;
- lots 1 et 3 : délai de livraison évalué à partir de l'indication portée au bordereau de prix unitaires : 5 % ;
- lot 2 : montant total du lot évalué à partir du bordereau de prix unitaires : 55 % ;
- lot 2 : valeur technique des produits évaluée à partir des échantillons quand ils sont demandés et/ou des fiches techniques : 40 % ;
- lot 2 : délai de livraison évalué à partir de l'indication portée au bordereau de prix unitaires : 5 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 12 décembre 2011, à 14 heures.

Délai minimum de validité des offres : 30 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : 11S0055.

Renseignements complémentaires : des échantillons sont à remettre avant le 12/12/2011 à 14 heures au magasin général du Centre Hospitalier d'avignon, 305 rue Raoul Follereau, 84902 avignon Cedex 9.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 18 novembre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre Hospitalier d'Avignon.
cellule des Marchés, 305, rue Raoul Follereau, 84902 Avignon Cedex 9, tél. : 04-32-75-39-33, télécopieur : 04-32-75-39-35, courriel : cellule-marches@ch-avignon.fr.

Adresse auprès de laquelle les documents peuvent être obtenus : Centre Hospitalier d'Avignon.
305, rue Raoul FOLLEREAU, 84902 Avignon Cedex 9, tél. : 04-32-75-39-33, télécopieur : 04-32-75-39-35, courriel : cellule-marches@ch-avignon.fr, adresse internet : https://www.achats-hopitaux.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_2_z3xb2ftu.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal administratif de Nîmes 16, avenue Feuchères, 30000 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Nîmes 16, avenue Feuchères, 30000 Nîmes, tél. : 04-66-27-37-00, courriel : greffe.ta-nimes@juradm.fr, télécopieur : 04-66-36-27-86.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot 1 - Vaisselle - verrerie - plateaux - couverts entre 24 420 et 40 290 articles
Lot 2 - Vaisselle à usage unique entre 269 000 et 362 000 articles
Lot 3 - Accessoires divers : caisse ajourée plastique blanc, socle rouleur entre 210 et 420 articles

Mots déscripteurs
Vaisselle

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
21Papiers et cartons
25Produits en caoutchouc ou en plastique
 
    


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