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MARCHE SELECTIONNE

    
Département 83  (Var) Date de parution : 28/10/2011 Date de péremption : 22/11/2011
Annee : 2011 Edition (N°. BOAMP): 210B N° annonce (BOAMP) 172

fournitures et de livraison de produits alimentaires pour le foyer-logements la respélido, l'ehpad les eaux vives et les foyers récréatifs du centre communal d'action sociale de la ville de Frejus 

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BOMP B/0210-172Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur : C.C.A.S. de Fréjus.
Correspondant : le président, Vice-Présidente du Ccas, 305, avenue A. Briand Le Kipling, 83600 Frejus, tél. : 04-94-17-66-15, télécopieur : 04-94-17-66-46, courriel : am.ledda@ville-frejus.fr.

Principale(s) activité(s) du pouvoir adjudicateur : action sociale.

Objet du marché : marché de fournitures et de livraison de produits alimentaires pour le Foyer-Logements la Respélido, l'ehpad les Eaux Vives et les Foyers récréatifs du Centre Communal d'action Sociale de la Ville de Frejus.

Type de marché de fournitures : achat.

C.P.V. - Objet principal : 15000000.

L'avis implique un marché public.

Caractéristiques principales :
Refus des variantes.

La procédure d'achat du présent avis est couverte par l'accord sur les marchés publics de l'OMC : oui.

Prestations divisées en lots : oui.
Possibilité de présenter une offre pour un ou plusieurs lots.

Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : les prestations seront financées sur les fonds propres de la Collectivité.
Les sommes dues aux titulaires seront mandatées et payées à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes suivant les dispositions de l'article 98-2° du Code des Marchés Publics.

Langues pouvant être utilisées dans l'offre ou la candidature : français.
Unité monétaire utilisée, l'euro.

Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat :

Documents à produire à l'appui des candidatures par le candidat, au choix de l'acheteur public :
- Formulaire DC 4, Déclaration de sous-traitance (disponible à l'adresse suivante : http://www.economie.gouv.fr/directions_services/daj/marches_publics/formulaires/DC/daj_dc.htm).

Autres renseignements demandés :
- : dc 5 (Déclaration du candidat, disponible à l'adresse suivante : http://www.minefe.gouv.fr, thème : marchés publics).

Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération :
- prix des fournitures : 60 % ;
- valeur technique de l'offre : 40 %.
Une enchère électronique ne sera pas effectuée.

Type de procédure : procédure adaptée.

Date limite de réception des offres : 22 novembre 2011, à 12 heures.

Délai minimum de validité des offres : 120 jours à compter de la date limite de réception des offres.

Numéro de référence attribué au marché par le pouvoir adjudicateur/l'entité adjudicatrice : aml/ccas.

Renseignements complémentaires : retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier sur http://www.marches-publics.info
Marché à bons de commande
durée du marché : le marché est conclu du 1er janvier 2012 au 31 décembre 2012 avec possibilité de reconduction pour une période d' un an
les critères de sélection des candidatures sont : Références et capacités professionnelles, techniques et financières.

Date d'envoi du présent avis à la publication : 26 octobre 2011.

Adresse à laquelle les offres/candidatures/projets/demandes de participation doivent être envoyés : Centre communal d'action sociale : Mme Ledda.
305 avenue Aristide Briand, 83600 Fréjus, tél. : 04-94-17-66-15, télécopieur : 04-94-17-66-46, courriel : am.ledda@ville-frejus.fr.

Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Toulon 5 rue Racine Cedex 9 B.P. 40510, 83041 Toulon, tél. : 04-94-42-79-30, courriel : greffe.ta-toulon@juradm.fr, télécopieur : 04-94-42-79-89, adresse internet : http://www.ta-toulon.juradm.fr.

Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours : voir Article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative.

Renseignements relatifs aux lots :
Lot(s) 1 Fruits et légumes.

Cout estimé (H.T.) : entre 4 000 EUR et 9 000 EUR.
Lot(s) 2 Produits surgelés.

Cout estimé (H.T.) : entre 8 000 EUR et 24 000 EUR.
Lot(s) 3 Epicerie - conserves - boissons.

Cout estimé (H.T.) : entre 10 000 EUR et 35 000 EUR.
Lot(s) 4 Viande - charcuterie.

Cout estimé (H.T.) : entre 1 500 EUR et 6 000 EUR.
Lot(s) 5 Produits laitiers.

Cout estimé (H.T.) : entre 5 000 EUR et 20 000 EUR.

Mots déscripteurs
Denrées alimentaires
Surgelés

Classe d'Activité
ClasseDescription de la classe d'activité
15Produits des industries alimentaires
16Tabac manufacturé
 
    


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